E DEPOT 1-24343
Archives départementales de la Marne
Autres Cotes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Caractéristiques physiques
Localisation physique
Présentation du contenu
Les originaux des registres paroissiaux et d'état civil ainsi que les plans cadastraux napoléoniens qui sont numérisés et mis en ligne sur le portail, ne sont pas communicables.
Conditions d'accès
Conformément à la législation en vigueur et sous réserve de l'état matériel du document.
Les originaux des registres paroissiaux et d'état civil ainsi que les plans cadastraux napoléoniens qui sont numérisés et mis en ligne sur le portail, ne sont pas communicables.
Mots clés matières
Autres Cotes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Localisation physique
Origine
Histoire de la conservation
Archives conservées jusqu'à leur dépôt par la commune de Bussy-le-Repos
Modalités d'entrées
Entrées n°1584 du 11 avril 1972 et n°1996 du 17 septembre 1977
Présentation du contenu
Délibérations municipales (1816-1896).
Registres paroissiaux (1668-1792).
Registres d'état civil (1793-1862).
Cadastre.
Archives modernes.
Conditions d'accès
Conformément à la législation en vigueur.
Autres Cotes
Date
Présentation du contenu
Bussy-le-Repos
Conditions d'accès
Document non communicable, voir état civil numérisé
Mots clés lieux
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