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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Bureau de bienfaisance. Délibérations de la commission administrative.

    Date

    an X-an III

    Cote

    E DEPOT 1811

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Ay
    • ARCHIVES MODERNES
    • ASSISTANCE ET PREVOYANCE
    • Bureau de bienfaisance, bureau d'assistance, charité,...
    • Bureau de bienfaisance. Délibérations de la commission...
  2. Résultat n°2

    Prairies et friches communales. - Droit de pâture. Adjudications. Procédures. Différend avec les habitants de Champillon au sujet du pacage des bêtes à laine. Procés contre les bouchers d'Ay et les voituriers dits "Thiérachiens".

    Date

    1425-1788

    Cote

    E DEPOT 2464

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Ay
    • ARCHIVES ANCIENNES
    • BIENS COMMUNAUX
    • Prairies et friches communales. - Droit de pâture....
  3. Résultat n°3

    Bois communaux. - Droits de propriété et d'usage, titres, quittances. Plans. Droits de gruerie, perception.

    Date

    1446-1792

    Cote

    E DEPOT 2467

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Ay
    • ARCHIVES ANCIENNES
    • BIENS COMMUNAUX
    • Bois communaux. - Droits de propriété et d'usage, titres,...
  4. Résultat n°4

    Droits seigneuriaux. - Procédure contre le duc de Bouillon. Arrêts du Parlement, requêtes, mémoires, procès-verbal d'évaluation du domaine royal d'Epernay. Plan de terres et prés.

    Date

    1565-XVIIIe siècle

    Cote

    E DEPOT 2445

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Ay
    • ARCHIVES ANCIENNES
    • FINANCES DE LA COMMUNE
    • Droits seigneuriaux. - Procédure contre le duc de Bouillon....
  5. Résultat n°5

    Chaubourin, notaire à Ay : minutes

    Date

    1583

    Cote

    4 E 3878

    • Contexte : Archives notariales

    • Chaubourin, notaire à Ay : minutes
  6. Résultat n°6

    Armée. - Cantonnement de troupes. Logement d'une compagnie de chevau-légers. Paiement de convois de troupes. Congés militaires.

    Date

    1597-1772

    Cote

    E DEPOT 2473

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Ay
    • ARCHIVES ANCIENNES
    • AFFAIRES MILITAIRE
    • Armée. - Cantonnement de troupes. Logement d'une compagnie...
  7. Résultat n°7

    Lelarge, notaire à Ay : minutes

    Date

    1599

    Cote

    4 E 4141

    • Contexte : Archives notariales

    • Lelarge, notaire à Ay : minutes
  8. Résultat n°8

    Fondation Fournérienne.

    Date

    1604

    Cote

    D 4

    • Contexte : Instruction publique, universités, facultés, collèges...

    • Faculté de Théologie
    • Fondation Fournérienne.
  9. Résultat n°9

    Tables alphabétiques des actes des registres paroissiaux et d'état civil, L-Phlipp.

    Date

    1606-1849

    Cote

    E DEPOT 9535

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Ay
    • ARCHIVES ANCIENNES
    • REGISTRES PAROISSIAUX ET D'ETAT CIVIL
    • Tables alphabétiques des actes des registres paroissiaux...
  10. Résultat n°10
    Ay. Tables alphabétiques des baptêmes, mariages, sépultures et naissances, mariages, décès de Phlipponnat à Yvonet 1606-1849

    318 medias

    Ay. Tables alphabétiques des baptêmes, mariages, sépultures et naissances, mariages, décès de Phlipponnat à Yvonet 1606-1849

    Date

    1606-1849

    Cote

    E dépôt 9536

    • Contexte : Etat civil

    • Ay
    • Registres paroissiaux
    • Ay. Tables alphabétiques des baptêmes, mariages, sépultures...
  11. Résultat n°11

    Tables alphabétiques des actes des registres paroissiaux et d'état civil, P-Y.

    Date

    1606-1849

    Cote

    E DEPOT 9536

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Ay
    • ARCHIVES ANCIENNES
    • REGISTRES PAROISSIAUX ET D'ETAT CIVIL
    • Tables alphabétiques des actes des registres paroissiaux...
  12. Résultat n°12

    Tables alphabétiques des actes des registres paroissiaux et d'état civil, A-Comp.

    Date

    1606-1849

    Cote

    E DEPOT 9532

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Ay
    • ARCHIVES ANCIENNES
    • REGISTRES PAROISSIAUX ET D'ETAT CIVIL
    • Tables alphabétiques des actes des registres paroissiaux...
  13. Résultat n°13
    Ay. Tables alphabétiques des baptêmes, mariages, sépultures et naissances, mariages, décès de Comper à Girardin 1606-1849

    216 medias

    Ay. Tables alphabétiques des baptêmes, mariages, sépultures et naissances, mariages, décès de Comper à Girardin 1606-1849

    Date

    1606-1849

    Cote

    E dépôt 9533

    • Contexte : Etat civil

    • Ay
    • Registres paroissiaux
    • Ay. Tables alphabétiques des baptêmes, mariages, sépultures...
  14. Résultat n°14
    Ay. Tables alphabétiques des baptêmes, mariages, sépultures et naissances, mariages, décès de Girardin à Lemaitre 1606-1849

    258 medias

    Ay. Tables alphabétiques des baptêmes, mariages, sépultures et naissances, mariages, décès de Girardin à Lemaitre 1606-1849

    Date

    1606-1849

    Cote

    E dépôt 9534

    • Contexte : Etat civil

    • Ay
    • Registres paroissiaux
    • Ay. Tables alphabétiques des baptêmes, mariages, sépultures...
  15. Résultat n°15

    Tables alphabétiques des actes des registres paroissiaux et d'état civil, G-Lem.

    Date

    1606-1849

    Cote

    E DEPOT 9534

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Ay
    • ARCHIVES ANCIENNES
    • REGISTRES PAROISSIAUX ET D'ETAT CIVIL
    • Tables alphabétiques des actes des registres paroissiaux...
  16. Résultat n°16
    Ay. Tables alphabétiques des baptêmes, mariages, sépultures et naissances, mariages, décès de Lemaitre à Phlipponnat 1606-1849

    245 medias

    Ay. Tables alphabétiques des baptêmes, mariages, sépultures et naissances, mariages, décès de Lemaitre à Phlipponnat 1606-1849

    Date

    1606-1849

    Cote

    E dépôt 9535

    • Contexte : Etat civil

    • Ay
    • Registres paroissiaux
    • Ay. Tables alphabétiques des baptêmes, mariages, sépultures...
  17. Résultat n°17
    Ay. Tables alphabétiques des baptêmes, mariages, sépultures et naissances, mariages, décès de A à Comper 1606-1849

    261 medias

    Ay. Tables alphabétiques des baptêmes, mariages, sépultures et naissances, mariages, décès de A à Comper 1606-1849

    Date

    1606-1849

    Cote

    E dépôt 9532

    • Contexte : Etat civil

    • Ay
    • Registres paroissiaux
    • Ay. Tables alphabétiques des baptêmes, mariages, sépultures...
  18. Résultat n°18

    Tables alphabétiques des actes des registres paroissiaux et d'état civil, C-Giz.

    Date

    1606-1849

    Cote

    E DEPOT 9533

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Ay
    • ARCHIVES ANCIENNES
    • REGISTRES PAROISSIAUX ET D'ETAT CIVIL
    • Tables alphabétiques des actes des registres paroissiaux...
  19. Résultat n°19

    Petit, notaire à Ay : minutes

    Date

    1607 - 1661

    Cote

    4 E 3880

    • Contexte : Archives notariales

    • Petit, notaire à Ay : minutes
  20. Résultat n°20

    Titres, baux. Enquête sur les ressources et les biens de la communauté. Arpentage. Procédures.

    Date

    1611-1791

    Cote

    E DEPOT 2463

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Anglure
    • Archives anciennes
    • Biens communaux
    • Titres, baux. Enquête sur les ressources et les biens...
  21. Résultat n°21

    Mesurage des grains. - Procédure au sujet du droit de mesurage au marché d'Ay. Requêtes, arrêt du conseil du roi.

    Date

    1621-1765

    Cote

    E DEPOT 2488

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Ay
    • ARCHIVES ANCIENNES
    • AGRICULTURE
    • Mesurage des grains. - Procédure au sujet du droit...
  22. Résultat n°22

    Baptêmes (1624-1669). Mariages (1624-1669). Sépultures (1624-1669).

    Date

    1624-1669

    Cote

    E DEPOT 8888-bis

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Ay
    • ARCHIVES ANCIENNES
    • REGISTRES PAROISSIAUX
    • Baptêmes (1624-1669). Mariages (1624-1669). Sépultures...
  23. Résultat n°23
    Ay. Baptêmes, mariages, sépultures 1624-1669

    169 medias

    Ay. Baptêmes, mariages, sépultures 1624-1669

    Date

    1624-1669

    Cote

    E dépôt 8888 bis

    • Contexte : Etat civil

    • Ay
    • Registres paroissiaux
    • Ay. Baptêmes, mariages, sépultures 1624-1669
  24. Résultat n°24

    Droits seigneuriaux. - Procédure entre Denis Amelot de Chaillon, seigneur de Mareuil, et Pierre Charlet, Jean Charlet, Remy Charlet, demeurant à Avenay, au sujet de droits de mutations au terroir d'Ay.

    Date

    1626-1660

    Cote

    E DEPOT 2446

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Ay
    • ARCHIVES ANCIENNES
    • FINANCES DE LA COMMUNE
    • Droits seigneuriaux. - Procédure entre Denis Amelot...
  25. Résultat n°25

    Extraits.

    Date

    1630-1683

    Cote

    E DEPOT 2475

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Ay
    • ARCHIVES ANCIENNES
    • REGISTRES PAROISSIAUX
    • Extraits.
  26. Résultat n°26

    Lasnier, notaire à Ay : minutes

    Date

    1632 - 1651

    Cote

    4 E 3881

    • Contexte : Archives notariales

    • Lasnier, notaire à Ay : minutes
  27. Résultat n°27

    Taille, dixième et vingtième. - Collecté, exemptions, répartition. Procédures. Délibérations, certificats, correspondance.

    Date

    1634-1790

    Cote

    E DEPOT 2443

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Ay
    • ARCHIVES ANCIENNES
    • FINANCES DE LA COMMUNE
    • Taille, dixième et vingtième. - Collecté, exemptions,...
  28. Résultat n°28

    Bertault, Jean-Baptiste, notaire à Ay : minutes

    Date

    1635

    Cote

    4 E 3882

    • Contexte : Archives notariales

    • Bertault, Jean-Baptiste, notaire à Ay : minutes
  29. Résultat n°29

    Bertault, Jean-Baptiste, notaire à Ay : minutes

    Date

    1636

    Cote

    4 E 3883

    • Contexte : Archives notariales

    • Bertault, Jean-Baptiste, notaire à Ay : minutes
  30. Résultat n°30

    Bertault, Jean-Baptiste, notaire à Ay : minutes

    Date

    1637

    Cote

    4 E 3884

    • Contexte : Archives notariales

    • Bertault, Jean-Baptiste, notaire à Ay : minutes
  31. Résultat n°31

    Bertault, Jean-Baptiste, notaire à Ay : minutes

    Date

    1638

    Cote

    4 E 3885

    • Contexte : Archives notariales

    • Bertault, Jean-Baptiste, notaire à Ay : minutes
  32. Résultat n°32

    Bertault, Jean-Baptiste, notaire à Ay : minutes

    Date

    1639

    Cote

    4 E 3886

    • Contexte : Archives notariales

    • Bertault, Jean-Baptiste, notaire à Ay : minutes
  33. Résultat n°33

    Bertault, Jean-Baptiste, notaire à Ay : minutes

    Date

    1640

    Cote

    4 E 3887

    • Contexte : Archives notariales

    • Bertault, Jean-Baptiste, notaire à Ay : minutes
  34. Résultat n°34

    Bertault, Jean-Baptiste, notaire à Ay : minutes

    Date

    1641

    Cote

    4 E 3888

    • Contexte : Archives notariales

    • Bertault, Jean-Baptiste, notaire à Ay : minutes
  35. Résultat n°35

    Bertault, Jean-Baptiste, notaire à Ay : minutes

    Date

    1642

    Cote

    4 E 3889

    • Contexte : Archives notariales

    • Bertault, Jean-Baptiste, notaire à Ay : minutes
  36. Résultat n°36

    Bertault, Jean-Baptiste, notaire à Ay : minutes

    Date

    1643

    Cote

    4 E 3890

    • Contexte : Archives notariales

    • Bertault, Jean-Baptiste, notaire à Ay : minutes
  37. Résultat n°37

    Droits seigneuriaux. - Arrêts du conseil du roi et du parlement relatifs au paiement de ces droits à Trécon et à Fagnières, à Nogent-sur-Seine (Aube) et à Etampes (Aisne).

    Date

    1643-1679

    Cote

    E DEPOT 2447

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Ay
    • ARCHIVES ANCIENNES
    • FINANCES DE LA COMMUNE
    • Droits seigneuriaux. - Arrêts du conseil du roi et...
  38. Résultat n°38

    Bertault, Jean-Baptiste, notaire à Ay : minutes

    Date

    1644

    Cote

    4 E 3891

    • Contexte : Archives notariales

    • Bertault, Jean-Baptiste, notaire à Ay : minutes
  39. Résultat n°39

    Bertault, Jean-Baptiste, notaire à Ay : minutes

    Date

    1645

    Cote

    4 E 3892

    • Contexte : Archives notariales

    • Bertault, Jean-Baptiste, notaire à Ay : minutes
  40. Résultat n°40

    Bertault, Jean-Baptiste, notaire à Ay : minutes

    Date

    1646

    Cote

    4 E 3893

    • Contexte : Archives notariales

    • Bertault, Jean-Baptiste, notaire à Ay : minutes
  41. Résultat n°41

    Bertault, Jean-Baptiste, notaire à Ay : minutes

    Date

    1647

    Cote

    4 E 3894

    • Contexte : Archives notariales

    • Bertault, Jean-Baptiste, notaire à Ay : minutes
  42. Résultat n°42

    Bertault, Jean-Baptiste, notaire à Ay : minutes

    Date

    1648

    Cote

    4 E 3895

    • Contexte : Archives notariales

    • Bertault, Jean-Baptiste, notaire à Ay : minutes
  43. Résultat n°43

    Abbaye d'Hautvillers. - Procédures au sujet de la dîme sur les vignes. Arrêts du conseil du roi et du parlement, délibérations du conseil de ville d'Ay. Quittance des dîmes, exploits d'huissiers, mémoires.

    Date

    1649-1787

    Cote

    E DEPOT 2477

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Ay
    • ARCHIVES ANCIENNES
    • CULTE
    • Abbaye d'Hautvillers. - Procédures au sujet de la dîme...
  44. Résultat n°44

    Bertault, Jean-Baptiste, notaire à Ay : minutes

    Date

    1649

    Cote

    4 E 3896

    • Contexte : Archives notariales

    • Bertault, Jean-Baptiste, notaire à Ay : minutes
  45. Résultat n°45

    Bertault, Jean-Baptiste, notaire à Ay : minutes

    Date

    1650

    Cote

    4 E 3897

    • Contexte : Archives notariales

    • Bertault, Jean-Baptiste, notaire à Ay : minutes
  46. Résultat n°46

    Bertault, Jean-Baptiste, notaire à Ay : minutes

    Date

    1651

    Cote

    4 E 3898

    • Contexte : Archives notariales

    • Bertault, Jean-Baptiste, notaire à Ay : minutes
  47. Résultat n°47

    Bertault, Jean-Baptiste, notaire à Ay : minutes

    Date

    1652

    Cote

    4 E 3899

    • Contexte : Archives notariales

    • Bertault, Jean-Baptiste, notaire à Ay : minutes
  48. Résultat n°48

    Bertault, Jean-Baptiste, notaire à Ay : minutes

    Date

    1653

    Cote

    4 E 3900

    • Contexte : Archives notariales

    • Bertault, Jean-Baptiste, notaire à Ay : minutes
  49. Résultat n°49

    Bertault, Jean-Baptiste, notaire à Ay : minutes

    Date

    1654

    Cote

    4 E 3901

    • Contexte : Archives notariales

    • Bertault, Jean-Baptiste, notaire à Ay : minutes
  50. Résultat n°50

    Bertault, Jean-Baptiste, notaire à Ay : minutes

    Date

    1655

    Cote

    4 E 3902

    • Contexte : Archives notariales

    • Bertault, Jean-Baptiste, notaire à Ay : minutes
  51. Résultat n°51

    Bertault, Jean-Baptiste, notaire à Ay : minutes

    Date

    1656

    Cote

    4 E 3903

    • Contexte : Archives notariales

    • Bertault, Jean-Baptiste, notaire à Ay : minutes
  52. Résultat n°52

    Bertault, Jean-Baptiste, notaire à Ay : minutes

    Date

    1657

    Cote

    4 E 3904

    • Contexte : Archives notariales

    • Bertault, Jean-Baptiste, notaire à Ay : minutes
  53. Résultat n°53

    Bertault, Jean-Baptiste, notaire à Ay : minutes

    Date

    1658

    Cote

    4 E 3905

    • Contexte : Archives notariales

    • Bertault, Jean-Baptiste, notaire à Ay : minutes
  54. Résultat n°54

    Bertault, Jean-Baptiste, notaire à Ay : minutes

    Date

    1659

    Cote

    4 E 3906

    • Contexte : Archives notariales

    • Bertault, Jean-Baptiste, notaire à Ay : minutes
  55. Résultat n°55

    Bois communaux. - Arpentage et martelage, procès-verbaux. Coupes de bois, adjudications, produit. Règlementation, délits, procédures.

    Date

    1660-1788

    Cote

    E DEPOT 2468

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Ay
    • ARCHIVES ANCIENNES
    • BIENS COMMUNAUX
    • Bois communaux. - Arpentage et martelage, procès-verbaux....
  56. Résultat n°56

    Bertault, Jean-Baptiste, notaire à Ay : minutes

    Date

    1660

    Cote

    4 E 3907

    • Contexte : Archives notariales

    • Bertault, Jean-Baptiste, notaire à Ay : minutes
  57. Résultat n°57

    Bertault, Jean-Baptiste, notaire à Ay : minutes

    Date

    1661

    Cote

    4 E 3908

    • Contexte : Archives notariales

    • Bertault, Jean-Baptiste, notaire à Ay : minutes
  58. Résultat n°58

    Bertault, Jean-Baptiste, notaire à Ay : minutes

    Date

    1662

    Cote

    4 E 3909

    • Contexte : Archives notariales

    • Bertault, Jean-Baptiste, notaire à Ay : minutes
  59. Résultat n°59

    Baptêmes (1662-1678). Mariages (1672-1675). Sépultures (1672-1675).

    Date

    1662-1678

    Cote

    E DEPOT 8889

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Ay
    • ARCHIVES ANCIENNES
    • REGISTRES PAROISSIAUX
    • Baptêmes (1662-1678). Mariages (1672-1675). Sépultures...
  60. Résultat n°60

    Joffrin, notaire à Ay : minutes

    Date

    1663 - 1691

    Cote

    4 E 15779

    • Contexte : Archives notariales

    • Joffrin, notaire à Ay : minutes
  61. Résultat n°61

    Réformation des eaux et forêts. - Enquête sur les malversations commises par Claude Fagnier, maître des eaux et forêts d'Epernay.

    Date

    1663

    Cote

    E DEPOT 2466

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Ay
    • ARCHIVES ANCIENNES
    • BIENS COMMUNAUX
    • Réformation des eaux et forêts. - Enquête sur les malversations...
  62. Résultat n°62

    Bertault, Jean-Baptiste, notaire à Ay : minutes

    Date

    1663

    Cote

    4 E 3910

    • Contexte : Archives notariales

    • Bertault, Jean-Baptiste, notaire à Ay : minutes
  63. Résultat n°63

    Bertault, Jean-Baptiste, notaire à Ay : minutes

    Date

    1664

    Cote

    4 E 3911

    • Contexte : Archives notariales

    • Bertault, Jean-Baptiste, notaire à Ay : minutes
  64. Résultat n°64

    Bertault, Jean-Baptiste, notaire à Ay : minutes

    Date

    1665

    Cote

    4 E 3912

    • Contexte : Archives notariales

    • Bertault, Jean-Baptiste, notaire à Ay : minutes
  65. Résultat n°65
    Délibérations de la communauté d'habitants d'Ay.

    590 medias

    Délibérations de la communauté d'habitants d'Ay.

    Date

    1665-1762

    Cote

    E DEPOT 2426

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Ay
    • ARCHIVES ANCIENNES
    • ADMINISTRATION COMMUNALE
    • Délibérations de la communauté d'habitants d'Ay.
  66. Résultat n°66

    Comptes de syndics.

    Date

    1665-1762

    Cote

    E DEPOT 2450

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Ay
    • ARCHIVES ANCIENNES
    • FINANCES DE LA COMMUNE
    • Comptes de syndics.
  67. Résultat n°67

    Bertault, Jean-Baptiste, notaire à Ay : minutes

    Date

    1666

    Cote

    4 E 3913

    • Contexte : Archives notariales

    • Bertault, Jean-Baptiste, notaire à Ay : minutes
  68. Résultat n°68

    Revenus, charges et dettes de la communauté. - Arrêts, mémoires, procédures.

    Date

    1667-1764

    Cote

    E DEPOT 2462

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Ay
    • ARCHIVES ANCIENNES
    • FINANCES DE LA COMMUNE
    • Revenus, charges et dettes de la communauté. - Arrêts,...
  69. Résultat n°69

    Bertault, Jean-Baptiste, notaire à Ay : minutes

    Date

    1667

    Cote

    4 E 3914

    • Contexte : Archives notariales

    • Bertault, Jean-Baptiste, notaire à Ay : minutes
  70. Résultat n°70
    Ay. Baptêmes, mariages, sépultures 1668-1692

    414 medias

    Ay. Baptêmes, mariages, sépultures 1668-1692

    Date

    1668-1692

    Cote

    2 E 32/1

    • Contexte : Etat civil

    • Ay
    • Registres paroissiaux
    • Ay. Baptêmes, mariages, sépultures 1668-1692
  71. Résultat n°71

    Bertault, Jean-Baptiste, notaire à Ay : minutes

    Date

    1668

    Cote

    4 E 3915

    • Contexte : Archives notariales

    • Bertault, Jean-Baptiste, notaire à Ay : minutes
  72. Résultat n°72

    Bertault, Jean-Baptiste, notaire à Ay : minutes

    Date

    1669

    Cote

    4 E 3916

    • Contexte : Archives notariales

    • Bertault, Jean-Baptiste, notaire à Ay : minutes
  73. Résultat n°73

    Bertault, Philippe, notaire à Ay : minutes

    Date

    1670

    Cote

    4 E 3919

    • Contexte : Archives notariales

    • Bertault, Philippe, notaire à Ay : minutes
  74. Résultat n°74

    Bertault, Jean-Baptiste, notaire à Ay : minutes

    Date

    1670

    Cote

    4 E 3917

    • Contexte : Archives notariales

    • Bertault, Jean-Baptiste, notaire à Ay : minutes
  75. Résultat n°75
    Ay. Baptêmes 1670-1671

    2 lots 20 medias

    Ay. Baptêmes 1670-1671

    Date

    1670-1671

    Cote

    E dépôt 8889

    • Contexte : Etat civil

    • Ay
    • Registres paroissiaux
    • Ay. Baptêmes 1670-1671
  76. Résultat n°76

    Bertault, Jean-Baptiste, notaire à Ay : minutes

    Date

    1671

    Cote

    4 E 3918

    • Contexte : Archives notariales

    • Bertault, Jean-Baptiste, notaire à Ay : minutes
  77. Résultat n°77

    Bertault, Philippe, notaire à Ay : minutes

    Date

    1671

    Cote

    4 E 3920

    • Contexte : Archives notariales

    • Bertault, Philippe, notaire à Ay : minutes
  78. Résultat n°78

    Offices municipaux de maire, échevins, syndics. - Règlementation, attributions, nominations, paiements des offices. Edits, arrêts, ordonnances. Copies de chartes anciennes.

    Date

    1672-XIXème siècle

    Cote

    E DEPOT 2440

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Ay
    • ARCHIVES ANCIENNES
    • ADMINISTRATION COMMUNALE
    • Offices municipaux de maire, échevins, syndics. - Règlementation,...
  79. Résultat n°79

    Bertault, Philippe, notaire à Ay : minutes

    Date

    1672

    Cote

    4 E 3921

    • Contexte : Archives notariales

    • Bertault, Philippe, notaire à Ay : minutes
  80. Résultat n°80

    Bertault, Philippe, notaire à Ay : minutes

    Date

    1673

    Cote

    4 E 3922

    • Contexte : Archives notariales

    • Bertault, Philippe, notaire à Ay : minutes