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69 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Guide de l'Aide sociale / Préfecture de la Marne

    Date de publication

    1961

    Date

    1961

    Cote

    Ch 651 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Guide de l'Aide sociale / Préfecture de la Marne
  2. Résultat n°2

    Règlement du Préfet du département de la Marne sur les chemins vicinaux. Publication du réglement rédigé en éxécution de l'article 21 de la loi du 21 mai 1836

    Date de publication

    1837

    Date

    1837

    Cote

    Chp 6256 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Règlement du Préfet du département de la Marne sur...
  3. Résultat n°3

    Elévation de la Préfecture à la deuxième classe. Situation comparative entre le département de la Marne et un grand nombre de départements dont les préfectures sont de première et de deuxième classe

    Date de publication

    1878

    Auteur

    Duphenieux, P.

    Date

    1878

    Cote

    Chp 6309 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Elévation de la Préfecture à la deuxième classe. Situation...
  4. Résultat n°4

    Certificat de capacité professionnelle. Réglement adopté par le comité départemental de l'enseignement technique dans sa séance du 19 décembre 1912 / Préfecture de la Marne

    Date de publication

    1913

    Date

    1913

    Cote

    Chp 6370 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Certificat de capacité professionnelle. Réglement adopté...
  5. Résultat n°5

    Trois cloches du XVIIè siècle conservées à la préfecture de la Marne / Just Berland

    Date de publication

    1947

    Auteur

    Berland, Just

    Date

    1947

    Cote

    Chp 6624 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Trois cloches du XVIIè siècle conservées à la préfecture...
  6. Résultat n°6

    Renseignements indispensables aux habitants sinistrés des régions libérées / Préfecture de la Marne ; Service de reconstitution des Régions libérées

    Date de publication

    1919

    Date

    1919

    Cote

    Chp 6784 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Renseignements indispensables aux habitants sinistrés...
  7. Résultat n°7

    Caisse départementale de prévoyance et de secours contre la mortalité du bétail. Règlement / Préfecture de la Marne

    Date de publication

    [1889]

    Date

    [1889]

    Cote

    Chp 7219 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Caisse départementale de prévoyance et de secours contre...
  8. Résultat n°8

    Conseils aux agriculteurs en vue du remembrement de leurs propriétés / Préfecture de la Marne, Direction générale des services techniques et reconstitution foncière.

    Date de publication

    1922

    Date

    1922

    Cote

    Chp 7257 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Conseils aux agriculteurs en vue du remembrement de...
  9. Résultat n°9

    Loi sur la caisse des retraites

    Date de publication

    [1852]

    Date

    [1852]

    Cote

    Chp 7305 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Loi sur la caisse des retraites
  10. Résultat n°10

    Organisation du service de la protection des enfants du premier âge

    Date de publication

    [1889]

    Date

    [1889]

    Cote

    Chp 7324 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Organisation du service de la protection des enfants...
  11. Résultat n°11

    Réglement du préfet rédigé en exécution de la loi du 21 mai 1836 sur les chemins vicinaux

    Date de publication

    1838

    Date

    1838

    Cote

    Chp 7372 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Réglement du préfet rédigé en exécution de la loi du...
  12. Résultat n°12

    Contrôle des sociétés coopératives de reconstruction. Instructions pour la liquidation des coopératives de reconstruction

    Date de publication

    1927

    Date

    1927

    Cote

    Chp 7386 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Contrôle des sociétés coopératives de reconstruction....
  13. Résultat n°13

    Préfecture de la Marne. 4e division. Guide de la construction et de l'habitat

    Date de publication

    1952

    Date

    1952

    Cote

    Chp 7540 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Préfecture de la Marne. 4e division. Guide de la construction...
  14. Résultat n°14

    Préfecture de la Marne. Guide des maires en matière d'assistance. Janvier 1952

    Date de publication

    1952

    Date

    1952

    Cote

    Chp 7543 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Préfecture de la Marne. Guide des maires en matière...
  15. Résultat n°15

    Bail-type de vignes ayant droit à l'appellation "champagne", établi en application de l'ordonnance n 45.2380 du 17 octobre 1945 modifiée par la loi n 46.682 du 13 avril 1946

    Date de publication

    1950

    Date

    1950

    Cote

    Chp 7797 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Bail-type de vignes ayant droit à l'appellation "champagne",...
  16. Résultat n°16

    Etablissements classés. Etablissements rangés dans la 3ème classe des établissements dangereux, insalubres ou incommodes

    Date de publication

    1952

    Date

    1952

    Cote

    Chp 7815 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Etablissements classés. Etablissements rangés dans...
  17. Résultat n°17

    Direction générale des services techniques et génie rural. Contrôle technique de remploi. Conseils sur les principales dispositions relatives à l'hygiène dont il convient de s'inspirer dans les projets de reconstruction des immeubles détruits par les évènements de guerre / Préfecture de la Marne, Direction générale des services techniques et génie rural

    Date de publication

    1922

    Date

    1922

    Cote

    Chp 8315 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Direction générale des services techniques et génie...
  18. Résultat n°18

    Préparation des budgets primitifs communaux de 1959. Application des nouvelles formes de comptabilité / Préfecture de la Marne

    Date de publication

    1959

    Date

    1959

    Cote

    Chp 9059 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Préparation des budgets primitifs communaux de 1959....
  19. Résultat n°19

    Conseil d'hygiène publique et de salubrité. Mesures à prendre contre les mouches

    Date de publication

    1917

    Date

    1917

    Cote

    Chp 9207 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Conseil d'hygiène publique et de salubrité. Mesures...
  20. Résultat n°20

    Notice à l'usage des sinistrés, concernant la construction de maisons-provisoires en carreaux de terre / Préfecture de la Marne

    Date de publication

    1919

    Date

    1919

    Cote

    Chp 9208 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Notice à l'usage des sinistrés, concernant la construction...
  21. Résultat n°21

    Instructions sur le dépôt légal

    Date de publication

    1930

    Date

    1930

    Cote

    Chp 9246 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Instructions sur le dépôt légal
  22. Résultat n°22

    Präfektur der Marne. Carnet de bord. Fahrtenbuch

    Date de publication

    [s.d.]

    Date

    20e siècle

    Cote

    Chp 9247 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Präfektur der Marne. Carnet de bord. Fahrtenbuch
  23. Résultat n°23

    Voirie communale. Caractéristiques techniques, alignements, conservation et surveillance des voies communales

    Date de publication

    1946

    Date

    1946

    Cote

    Chp 9949 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Voirie communale. Caractéristiques techniques, alignements,...
  24. Résultat n°24

    Etude sur l'installation d'un poste émetteur départemental de radiotéléphonie

    Date de publication

    [vers 1930]

    Date

    [vers1930]

    Cote

    Chp 9980 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Etude sur l'installation d'un poste émetteur départemental...
  25. Résultat n°25

    Rémunération du personnel communal. Localités de moins de 10.000 habitants ne possédant pas de cadre administratif organisé / République française, Préfecture de la Marne

    Date de publication

    1944

    Date

    1944

    Cote

    Chp 10043 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Rémunération du personnel communal. Localités de moins...
  26. Résultat n°26

    Voirie communale. Caractéristiques techniques, alignements, conservation et surveillance des voies communales

    Date de publication

    1964

    Date

    1964

    Cote

    Chp 10044 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Voirie communale. Caractéristiques techniques, alignements,...
  27. Résultat n°27

    Instruction pour le dénombrement quinquennal de la population en 1861 / Préfecture de la Marne; 1ere Division, 2me Bureau ; signé Napoléon

    Date de publication

    1861

    Date

    1861

    Cote

    Chp 13856

    • Contexte : Bibliothèque historique

    • Fonds Champagne : Ch - Chp
    • Instruction pour le dénombrement quinquennal de la...
  28. Résultat n°28

    Les Nouveaux aménagements de la Préfecture de la Marne (1952-1953)

    Date de publication

    1954

    Date

    1954

    Cote

    Chp 15765 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Les Nouveaux aménagements de la Préfecture de la Marne...
  29. Résultat n°29

    Séries de prix et prix courants établis par le comité technique

    Date de publication

    1919

    Date

    1919

    Cote

    Chp 15816 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Séries de prix et prix courants établis par le comité...
  30. Résultat n°30

    Rapport du préfet au conseil général de la Marne. Session extraordinaire du 31 janvier 1938. Coordination des transports publics des voyageurs dans le département de la Marne

    Date de publication

    1938

    Date

    1938

    Cote

    Chp 16019 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Rapport du préfet au conseil général de la Marne. Session...
  31. Résultat n°31

    Caisse départementale de secours contre la grêle... Instructions et tarifs

    Date de publication

    [1942]

    Date

    [1942]

    Cote

    Chp 16074 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Caisse départementale de secours contre la grêle......
  32. Résultat n°32

    4e Division. 3 Bureau. Bordereau des salaires de l'industrie du bâtiment et des travaux publics

    Date de publication

    [vers 1945]

    Date

    [vers1945]

    Cote

    Chp 16078 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • 4e Division. 3 Bureau. Bordereau des salaires de l'industrie...
  33. Résultat n°33

    Le Préfet de la Marne à Monsieur le Maire de la commune de... La reconstitution des moyens d'habitation devant entrer bientôt, par suite de l'application de la loi sur la réparation des dommages de guerre, dans la phase des travaux définitifs...

    Date de publication

    [1919]

    Date

    [1919]

    Cote

    Chp 16136 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Le Préfet de la Marne à Monsieur le Maire de la commune...
  34. Résultat n°34

    4e Division. 2e Bureau. Classement des consommateurs en catégorie "T"

    Date de publication

    1941

    Date

    1941

    Cote

    Chp 16151 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • 4e Division. 2e Bureau. Classement des consommateurs...
  35. Résultat n°35

    Recensement et révision des jeunes gens de la classe 1963

    Date de publication

    1961

    Date

    1961

    Cote

    Chp 16253 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Recensement et révision des jeunes gens de la classe...
  36. Résultat n°36

    Compte rendu de stage - Préfecture de la Marne / Benoît Okah

    Date de publication

    1962

    Auteur

    Okah, Benoît

    Date

    1962

    Cote

    Chp 16356 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Compte rendu de stage - Préfecture de la Marne / Benoît...
  37. Résultat n°37

    Séries de prix et prix courants établis par le Comité technique prévu par l'article 23 de la loi du 17 avril 1919 sur les dommages de guerre

    Date de publication

    1919

    Date

    1919

    Cote

    Chp 16462 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Séries de prix et prix courants établis par le Comité...
  38. Résultat n°38

    La Préfecture de la Marne date de 1770. Les boiseries retrouvent une nouvelle fraîcheur / E. S.

    Date de publication

    1966

    Date

    1966

    Cote

    Chp 16593 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • La Préfecture de la Marne date de 1770. Les boiseries...
  39. Résultat n°39

    Extrait de l'arrêté du Préfet du département de la Marne, contenant réglement sur l'établissement et la tenue du champ de foire pour la vente des bestiaux dans la ville de Chaalons

    Date de publication

    [1818]

    Date

    [1818]

    Cote

    Chp 17012 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Extrait de l'arrêté du Préfet du département de la...
  40. Résultat n°40

    L'Hôtel de la Préfecture

    Date de publication

    1980

    Date

    1980

    Cote

    Chp 17205 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • L'Hôtel de la Préfecture