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69 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Guide de l'Aide sociale / Préfecture de la Marne

Date

1961

Cote

Ch 651 (Cote intellectuelle)

Résultat n°2

Règlement du Préfet du département de la Marne sur les chemins vicinaux. Publication du réglement rédigé en éxécution de l'article 21 de la loi du 21 mai 1836

Date

1837

Cote

Chp 6256 (Cote intellectuelle)

Résultat n°3

Elévation de la Préfecture à la deuxième classe. Situation comparative entre le département de la Marne et un grand nombre de départements dont les préfectures sont de première et de deuxième classe

Date

1878

Cote

Chp 6309 (Cote intellectuelle)

Résultat n°4

Certificat de capacité professionnelle. Réglement adopté par le comité départemental de l'enseignement technique dans sa séance du 19 décembre 1912 / Préfecture de la Marne

Date

1913

Cote

Chp 6370 (Cote intellectuelle)

Résultat n°5

Trois cloches du XVIIè siècle conservées à la préfecture de la Marne / Just Berland

Date

1947

Cote

Chp 6624 (Cote intellectuelle)

Résultat n°6

Renseignements indispensables aux habitants sinistrés des régions libérées / Préfecture de la Marne ; Service de reconstitution des Régions libérées

Date

1919

Cote

Chp 6784 (Cote intellectuelle)

Résultat n°7

Caisse départementale de prévoyance et de secours contre la mortalité du bétail. Règlement / Préfecture de la Marne

Date

[1889]

Cote

Chp 7219 (Cote intellectuelle)

Résultat n°8

Conseils aux agriculteurs en vue du remembrement de leurs propriétés / Préfecture de la Marne, Direction générale des services techniques et reconstitution foncière.

Date

1922

Cote

Chp 7257 (Cote intellectuelle)

Résultat n°9

Loi sur la caisse des retraites

Date

[1852]

Cote

Chp 7305 (Cote intellectuelle)

Résultat n°10

Organisation du service de la protection des enfants du premier âge

Date

[1889]

Cote

Chp 7324 (Cote intellectuelle)

Résultat n°11

Réglement du préfet rédigé en exécution de la loi du 21 mai 1836 sur les chemins vicinaux

Date

1838

Cote

Chp 7372 (Cote intellectuelle)

Résultat n°12

Contrôle des sociétés coopératives de reconstruction. Instructions pour la liquidation des coopératives de reconstruction

Date

1927

Cote

Chp 7386 (Cote intellectuelle)

Résultat n°13

Préfecture de la Marne. 4e division. Guide de la construction et de l'habitat

Date

1952

Cote

Chp 7540 (Cote intellectuelle)

Résultat n°14

Préfecture de la Marne. Guide des maires en matière d'assistance. Janvier 1952

Date

1952

Cote

Chp 7543 (Cote intellectuelle)

Résultat n°15

Bail-type de vignes ayant droit à l'appellation "champagne", établi en application de l'ordonnance n 45.2380 du 17 octobre 1945 modifiée par la loi n 46.682 du 13 avril 1946

Date

1950

Cote

Chp 7797 (Cote intellectuelle)

Résultat n°16

Etablissements classés. Etablissements rangés dans la 3ème classe des établissements dangereux, insalubres ou incommodes

Date

1952

Cote

Chp 7815 (Cote intellectuelle)

Résultat n°17

Direction générale des services techniques et génie rural. Contrôle technique de remploi. Conseils sur les principales dispositions relatives à l'hygiène dont il convient de s'inspirer dans les projets de reconstruction des immeubles détruits par les évènements de guerre / Préfecture de la Marne, Direction générale des services techniques et génie rural

Date

1922

Cote

Chp 8315 (Cote intellectuelle)

Résultat n°18

Préparation des budgets primitifs communaux de 1959. Application des nouvelles formes de comptabilité / Préfecture de la Marne

Date

1959

Cote

Chp 9059 (Cote intellectuelle)

Résultat n°19

Conseil d'hygiène publique et de salubrité. Mesures à prendre contre les mouches

Date

1917

Cote

Chp 9207 (Cote intellectuelle)

Résultat n°20

Notice à l'usage des sinistrés, concernant la construction de maisons-provisoires en carreaux de terre / Préfecture de la Marne

Date

1919

Cote

Chp 9208 (Cote intellectuelle)