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69 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Instruction primaire. Organisation. Recueil à l'usage des délégués cantonaux

Date

1887

Cote

Dp 5305 (Cote intellectuelle)

Résultat n°2

Conseil d'hygiène publique et de salubrité. Mesures à prendre contre les mouches

Date

1917

Cote

Chp 9207 (Cote intellectuelle)

Résultat n°3

Extrait de l'arrêté du Préfet du département de la Marne, contenant réglement sur l'établissement et la tenue du champ de foire pour la vente des bestiaux dans la ville de Chaalons

Date

[1818]

Cote

Chp 17012 (Cote intellectuelle)

Résultat n°4

Comment accomplir certaines formalités ? / Préfecture de la Marne

Date

août 1986

Cote

Dp 5908 (Cote intellectuelle)

Résultat n°5

Séries de prix et prix courants établis par le comité technique

Date

1919

Cote

Chp 15816 (Cote intellectuelle)

Résultat n°6

Trois cloches du XVIIè siècle conservées à la préfecture de la Marne / Just Berland

Date

1947

Cote

Chp 6624 (Cote intellectuelle)

Résultat n°7

Etude sur l'installation d'un poste émetteur départemental de radiotéléphonie

Date

[vers1930]

Cote

Chp 9980 (Cote intellectuelle)

Résultat n°8

Trois cloches du XVIIe siècle conservées à la Préfecture de la Marne [provenant de l'abbaye de Saint-Memmie-lès-Châlons]

Date

1946

Cote

Delta 103/118 (Cote intellectuelle)

Résultat n°9

Bail-type de vignes ayant droit à l'appellation "champagne", établi en application de l'ordonnance n 45.2380 du 17 octobre 1945 modifiée par la loi n 46.682 du 13 avril 1946

Date

1950

Cote

Chp 7797 (Cote intellectuelle)

Résultat n°10

Préparation des budgets primitifs communaux de 1959. Application des nouvelles formes de comptabilité / Préfecture de la Marne

Date

1959

Cote

Chp 9059 (Cote intellectuelle)

Résultat n°11

Voirie communale. Caractéristiques techniques, alignements, conservation et surveillance des voies communales

Date

1964

Cote

Chp 10044 (Cote intellectuelle)

Résultat n°12

Guide des Maires / Préfecture de la Marne. Châlons-sur-MarneUnion Républicaine1939-1942

Date

1939-1942

Cote

Delta 1871/1

Résultat n°13

Notice à l'usage des sinistrés, concernant la construction de maisons-provisoires en carreaux de terre / Préfecture de la Marne

Date

1919

Cote

R Chp 9208 (Cote intellectuelle)

Résultat n°14

Compte rendu de stage - Préfecture de la Marne / Benoît Okah

Date

1962

Cote

Chp 16356 (Cote intellectuelle)

Résultat n°15

Rapport du préfet au conseil général de la Marne. Session extraordinaire du 31 janvier 1938. Coordination des transports publics des voyageurs dans le département de la Marne

Date

1938

Cote

Chp 16019 (Cote intellectuelle)

Résultat n°16

Voirie communale. Caractéristiques techniques, alignements, conservation et surveillance des voies communales / Préfecture de la Marne. ParisImprimerie des Journaux officiels1964

Date

1964

Cote

R Chp 10044

Résultat n°17

Organisation du service de la protection des enfants du premier âge

Date

[1889]

Cote

Chp 7324 (Cote intellectuelle)

Résultat n°18

Renseignements indispensables aux habitants sinistrés des régions libérées / Préfecture de la Marne ; Service de reconstitution des Régions libérées. Chalons-sur-MarneL'Union Républicaine1919

Date

1919

Cote

R Chp 6784

Résultat n°19

4e Division. 3 Bureau. Bordereau des salaires de l'industrie du bâtiment et des travaux publics

Date

[vers1945]

Cote

Chp 16078 (Cote intellectuelle)

Résultat n°20

Recueil des actes de la Préfecture du département de la Marne.Châlons1815Chalons-sur-MarnePréfecture de la Marne

Date

1815-1909

Cote

R D bib 8/1-66 (Cote intellectuelle), 1147-663X

Résultat n°21

Préfecture de la Marne. 4e division. Guide de la construction et de l'habitat

Date

1952

Cote

Chp 7540 (Cote intellectuelle)

Résultat n°22

Elévation de la Préfecture à la deuxième classe. Situation comparative entre le département de la Marne et un grand nombre de départements dont les préfectures sont de première et de deuxième classe

Date

1878

Cote

Chp 6309 (Cote intellectuelle)

Résultat n°23

Präfektur der Marne. Carnet de bord. Fahrtenbuch

Date

20e siècle

Cote

Chp 9247 (Cote intellectuelle)

Résultat n°24

La Préfecture de la Marne date de 1770. Les boiseries retrouvent une nouvelle fraîcheur / E. S.

Date

1966

Cote

Chp 16593 (Cote intellectuelle)

Résultat n°25

Contrôle des sociétés coopératives de reconstruction. Instructions pour la liquidation des coopératives de reconstruction

Date

1927

Cote

Chp 7386 (Cote intellectuelle)

Résultat n°26

Caisse départementale de secours contre la grêle... Instructions et tarifs

Date

[1942]

Cote

Chp 16074 (Cote intellectuelle)

Résultat n°27

Conseils sur les principales dispositions relatives à l'hygiène dont il convient de s'inspirer dans les projets de reconstruction des immeubles détruits par les évènements de la guerre / Préfecture de la Marne, Direction générale des services techniques et génie rural, Contrôle technique de remploi. Chalons-sur-MarneImprimerie de l'Union Républicaine1922

Date

1922

Cote

R Chp 7381

Résultat n°28

Controle des réfugiés. Instruction réglementant l'organisation du régime des secours temporaires accordés aux évacués qui réintègrent leur commune d'origine / Préfecture de la Marne. Chalons-sur-MarneImprimerie-librairie de l'Union Républicaine1919

Date

1919

Cote

Chp 13592

Résultat n°29

Le Préfet de la Marne à Monsieur le Maire de la commune de... La reconstitution des moyens d'habitation devant entrer bientôt, par suite de l'application de la loi sur la réparation des dommages de guerre, dans la phase des travaux définitifs...

Date

[1919]

Cote

Chp 16136 (Cote intellectuelle)

Résultat n°30

Préfecture de la région Champagne-Ardenne et du département de la Marne. Les services de l'Etat vous accueillent. ParisÉditions OFRE, - .Sans date

Date

20e siècle

Cote

R Chp 17599

Résultat n°31

Loi sur la caisse des retraites

Date

[1852]

Cote

Chp 7305 (Cote intellectuelle)

Résultat n°32

Guide de l'Aide sociale / Préfecture de la Marne

Date

1961

Cote

R Ch 651 (Cote intellectuelle)

Résultat n°33

Etablissements classés. Etablissements rangés dans la 3ème classe des établissements dangereux, insalubres ou incommodes

Date

1952

Cote

Chp 7815 (Cote intellectuelle)

Résultat n°34

Guide de l'Aide sociale / Préfecture de la Marne

Date

1961

Cote

Ch 651 (Cote intellectuelle)

Résultat n°35

Rémunération du personnel communal. Localités de moins de 10.000 habitants ne possédant pas de cadre administratif organisé / République française, Préfecture de la Marne

Date

1944

Cote

Chp 10043 (Cote intellectuelle)

Résultat n°36

Rémunération du personnel communal. Localités de moins de 10.000 habitants ne possédant pas de cadre administratif organisé / République française, Préfecture de la Marne

Date

1944

Cote

R Chp 10043 (Cote intellectuelle)

Résultat n°37

Annuaire des services publics de la Marne

Date

2021

Cote

Delta 3789/1

Résultat n°38

Certificat de capacité professionnelle. Réglement adopté par le comité départemental de l'enseignement technique dans sa séance du 19 décembre 1912 / Préfecture de la Marne

Date

1913

Cote

Chp 6370 (Cote intellectuelle)

Résultat n°39

Recensement spécial des hommes nés du 1er janvier 1857 au 31 décembre 1901 / Préfecture de la Marne. ChâlonsImp. de l'Union1917

Date

1917

Cote

Chp 19107

Résultat n°40

Préparation des budgets primitifs communaux de 1959. Application des nouvelles formes de comptabilité / Préfecture de la Marne

Date

1959

Cote

R Chp 9059 (Cote intellectuelle)

Résultat n°41

La préfecture de la Marne, ancien hôtel d'intendants de Champagne : journées du patrimoine 2002 Châlons-en-ChampagnePréfecture de la Marne2002

Date

2002

Cote

Chp 18230

Résultat n°42

Séries de prix et prix courants établis par le Comité technique prévu par l'article 23 de la loi du 17 avril 1919 sur les dommages de guerre

Date

1919

Cote

Chp 16462 (Cote intellectuelle)

Résultat n°43

Certificat de capacité professionnelle. Réglement adopté par le comité départemental de l'enseignement technique dans sa séance du 19 décembre 1912 / Préfecture de la Marne

Date

1913

Cote

R Chp 6370 (Cote intellectuelle)

Résultat n°44

La préfecture de la Marne dans la Grande Guerre / Laurent Guillaume.

Date

2019

Cote

Ch 2218

Résultat n°45

Préfecture de la Marne. Guide des maires en matière d'assistance. Janvier 1952. Chalons-sur-MarneImpr. de l'Union républicaine1952

Date

1952

Cote

R Chp 7543

Résultat n°46

Préfecture de la Marne. Guide des maires en matière d'assistance. Janvier 1952

Date

1952

Cote

Chp 7543 (Cote intellectuelle)

Résultat n°47

Conseils aux agriculteurs en vue du remembrement de leurs propriétés / Préfecture de la Marne, Direction générale des services techniques et reconstitution foncière.

Date

1922

Cote

R Chp 7257 (Cote intellectuelle)

Résultat n°48

Notice à l'usage des sinistrés, concernant la construction de maisons-provisoires en carreaux de terre / Préfecture de la Marne

Date

1919

Cote

Chp 9208 (Cote intellectuelle)

Résultat n°49

Bulletin d'informations et Recueil des actes administratifs / Préfecture de la Marne Chalons-sur-MarnePréfecture de la Marne1815-2023

Date

Entre le 1er octobre 1815 et le 31 décembre 2023

Cote

Delta 3219/1-194

Résultat n°50

Caisse départementale de prévoyance et de secours contre la mortalité du bétail. Règlement / Préfecture de la Marne

Date

[1889]

Cote

Chp 7219 (Cote intellectuelle)

Résultat n°51

Instruction pour le dénombrement quinquennal de la population en 1861 / Préfecture de la Marne; 1ere Division, 2me Bureau ; signé Napoléon

Date

1861

Cote

Chp 13856

Résultat n°52

Renseignements indispensables aux habitants sinistrés des régions libérées / Préfecture de la Marne ; Service de reconstitution des Régions libérées

Date

1919

Cote

Chp 6784 (Cote intellectuelle)

Résultat n°53

Conseils aux agriculteurs en vue du remembrement de leurs propriétés / Préfecture de la Marne, Direction générale des services techniques et reconstitution foncière.

Date

1922

Cote

Chp 7257 (Cote intellectuelle)

Résultat n°54

Résumé ORSEC / Préfecture de la Marne. 1960

Date

1960

Cote

Chp 13632

Résultat n°55

L'Hôtel de la Préfecture

Date

1980

Cote

Chp 17205 (Cote intellectuelle)

Résultat n°56

Règlement du Préfet du département de la Marne sur les chemins vicinaux. Publication du réglement rédigé en éxécution de l'article 21 de la loi du 21 mai 1836

Date

1837

Cote

Chp 6256 (Cote intellectuelle)

Résultat n°57

Caisse départementale de prévoyance et de secours contre la mortalité du bétail. Règlement / Préfecture de la Marne. Chalons-sur-Marne1899

Date

1899

Cote

R Chp 9121

Résultat n°58

4e Division. 2e Bureau. Classement des consommateurs en catégorie "T"

Date

1941

Cote

Chp 16151 (Cote intellectuelle)

Résultat n°59

Préfecture de la Marne. 4e division. Guide de la construction et de l'habitat

Date

1952

Cote

R Chp 7540 (Cote intellectuelle)

Résultat n°60

Direction générale des services techniques et génie rural. Contrôle technique de remploi. Conseils sur les principales dispositions relatives à l'hygiène dont il convient de s'inspirer dans les projets de reconstruction des immeubles détruits par les évènements de guerre / Préfecture de la Marne, Direction générale des services techniques et génie rural

Date

1922

Cote

Chp 8315 (Cote intellectuelle)

Résultat n°61

Conférence interdépartementale de la circonscription d'action régionale Champagne-Ardenne / Préfecture de la Marne. 1961-1969

Date

1961-1969

Cote

Delta 2396/1-4

Résultat n°62

Office départemental des Mutilés, Combattants, Victimes de la Guerre & Pupilles de la Nation. Guide à l'usage de MM. les Membres des Sections Cantonales de l'Office Départemental / Préfecture de la Marne. [1943]

Date

[1943]

Cote

Chp 13635

Résultat n°63

Instructions sur le dépôt légal

Date

1930

Cote

Chp 9246 (Cote intellectuelle)

Résultat n°64

Délégations de signatures : recueil spécial / Département de la Marne. Châlons-sur-MarnePréfecture de la Marne1983

Date

1983

Cote

Chp 19083

Résultat n°65

Voirie communale. Caractéristiques techniques, alignements, conservation et surveillance des voies communales

Date

1946

Cote

Chp 9949 (Cote intellectuelle)

Résultat n°66

Recensement et révision des jeunes gens de la classe 1963

Date

1961

Cote

Chp 16253 (Cote intellectuelle)

Résultat n°67

Réglement du préfet rédigé en exécution de la loi du 21 mai 1836 sur les chemins vicinaux

Date

1838

Cote

Chp 7372 (Cote intellectuelle)

Résultat n°68

Les Nouveaux aménagements de la Préfecture de la Marne (1952-1953)

Date

1954

Cote

Chp 15765 (Cote intellectuelle)

Résultat n°69

Préfecture de la Marne. Rapport d'ensemble sur le fonctionnement du service du ravitaillement civil et de ses annexes de 1914 à 1924

Date

1924

Cote

R Chp 6336 (Cote intellectuelle)