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187 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Lettre adressée par le Conseil général du département de la Marne, à l'Evêque du siège de Reims, déterminé par la loi de l'Etat pour être celui du département. [Réponse de l'Evêque de Reims au Conseil Général du département]. Décembre 1790

    Date de publication

    [1790]

    Date

    [1790]

    Cote

    Chp 15783 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Lettre adressée par le Conseil général du département...
  2. Résultat n°2

    Extrait du registre des délibérations de l'administration départementale de la Marne. Séance du 29 frimaire an 4è de la République française, une et indivisible [Fixation de la journée de travail à la somme de trente livres en assignats pour l'étendue du département]

    Date de publication

    [1795]

    Date

    [1795]

    Cote

    Chp 6977 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Extrait du registre des délibérations de l'administration...
  3. Résultat n°3

    An VIII de la République. Liste des citoyens composant le conseil général du département, et les conseils d'arrondissements communaux

    Date de publication

    [an VIII]

    Date

    [anVIII]

    Cote

    Chp 15240 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • An VIII de la République. Liste des citoyens composant...
  4. Résultat n°4

    Projet de règlement pour le conseil général de la Marne

    Date de publication

    [s.d.]

    Date

    19e siècle

    Cote

    Chp 15381 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Projet de règlement pour le conseil général de la Marne
  5. Résultat n°5

    Département de la Marne. Arrêté concernant la Caisse des incendiés

    Date de publication

    1821

    Date

    1821

    Cote

    R Chp 16570 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Département de la Marne. Arrêté concernant la Caisse...
  6. Résultat n°6

    Précis des opérations du Conseil Général dans sa session de juillet dernier / Département de la Marne. 1834

    Date

    1834

    Cote

    Chp 13404

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Champagne)

    • Plaquettes (Châlons-en-Champagne)
    • Toutes études
    • Précis des opérations du Conseil Général dans sa session...
  7. Résultat n°7

    Réglement du préfet sur les chemins vicinaux. Publication du réglement rédigé en exécution de l'article 21 de la loi du 21 mai 1836

    Date de publication

    1837

    Date

    1837

    Cote

    Chp 10476 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Réglement du préfet sur les chemins vicinaux. Publication...
  8. Résultat n°8

    Réglement du Préfet sur les chemins vicinaux. Publication du réglement rédigé en exécution de l'article 21 de la loi du 21 mai 1836

    Date de publication

    1837

    Date

    1837

    Cote

    R Chp 6256 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Réglement du Préfet sur les chemins vicinaux. Publication...
  9. Résultat n°9

    Analyse des délibérations du conseil général

    Date de publication

    1847

    Date

    1847

    Cote

    Chp 6794 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Analyse des délibérations du conseil général
  10. Résultat n°10

    Cheminée de la salle du conseil général

    Date de publication

    [s.d.]

    Auteur

    Gillet, L.

    Date

    2e moitié du 19e siècle

    Cote

    Chp 15976 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Cheminée de la salle du conseil général
  11. Résultat n°11

    Chemins vicinaux. Devis général des ouvrages de toutes natures à éxécuter pour la construction et l'entretien des chemins vicinaux et cahier des charges, clauses et conditions générales à imposer aux entrepreneurs

    Date de publication

    [1852]

    Date

    [1852]

    Cote

    Chp 15520 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Chemins vicinaux. Devis général des ouvrages de toutes...
  12. Résultat n°12

    Rapport sur le compte des recettes et dépenses départementales, pendant l'exercice 1852

    Date de publication

    1853

    Auteur

    Sellier

    Date

    1853

    Cote

    LB 5544 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Rapport sur le compte des recettes et dépenses départementales,...
  13. Résultat n°13

    Conseil général de la Marne. Session de 1859. Rapport sur la dérivation de la Somme-Soude. Réponse au mémoire de M. le Préfet de la Seine et au rapport de M. le Président du Conseil municipal de Paris

    Date de publication

    1859

    Date

    1859

    Cote

    Chp 15017 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Conseil général de la Marne. Session de 1859. Rapport...
  14. Résultat n°14

    Chemins vicinaux de grande communication et d'intérêt commun. Réglement général pour le service des cantonniers employés aux travaux d'entretien de ces chemins

    Date de publication

    [1859]

    Date

    [1859]

    Cote

    Chp 7362 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Chemins vicinaux de grande communication et d'intérêt...
  15. Résultat n°15

    Réglement de police du canal latéral à la Marne

    Date de publication

    [1859]

    Date

    [1859]

    Cote

    Chp 7377 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Réglement de police du canal latéral à la Marne
  16. Résultat n°16

    Conseil général de la Marne. Session de 1859. Rapport sur la dérivation de la Somme-Soude. Réponse au mémoire de M. le Préfet de la Seine et au rapport de M. le Président du Conseil municipal de Paris

    Date de publication

    1859

    Date

    1859

    Cote

    SA 15239 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Conseil général de la Marne. Session de 1859. Rapport...
  17. Résultat n°17

    Conseil général de la Marne. Session de 1865. Rapport fait dans la séance du 26 août au nom de la commission des archives départementales et des monuments historiques

    Date de publication

    1865

    Auteur

    Chaubry de Troncenord, Baron

    Date

    1865

    Cote

    R Chp 9741 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Conseil général de la Marne. Session de 1865. Rapport...
  18. Résultat n°18

    Chemins vicinaux de grande communication et d'intérêt commun. Règlement général pour le service des cantonniers employés aux travaux d'entretien de ces chemins

    Date de publication

    1868

    Date

    1868

    Cote

    Chp 10951 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Chemins vicinaux de grande communication et d'intérêt...
  19. Résultat n°19

    Règlement pour le conseil général de la Marne

    Date de publication

    1872

    Date

    1872

    Cote

    Chp 6816 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Règlement pour le conseil général de la Marne
  20. Résultat n°20

    Conseil général. Session d'août 1872. Rapport sur la Caisse départementale des retraites

    Date de publication

    [1872]

    Date

    [1872]

    Cote

    Chp 9134 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Conseil général. Session d'août 1872. Rapport sur la...