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188 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Lettre adressée par le Conseil général du département de la Marne, à l'Evêque du siège de Reims, déterminé par la loi de l'Etat pour être celui du département. [Réponse de l'Evêque de Reims au Conseil Général du département]. Décembre 1790

Date

[1790]

Cote

Chp 15783 (Cote intellectuelle)

Résultat n°2

Extrait du registre des délibérations de l'administration départementale de la Marne. Séance du 29 frimaire an 4è de la République française, une et indivisible [Fixation de la journée de travail à la somme de trente livres en assignats pour l'étendue du département]

Date

[1795]

Cote

Chp 6977 (Cote intellectuelle)

Résultat n°3

An VIII de la République. Liste des citoyens composant le conseil général du département, et les conseils d'arrondissements communaux

Date

[anVIII]

Cote

Chp 15240 (Cote intellectuelle)

Résultat n°4

Projet de règlement pour le conseil général de la Marne

Date

19e siècle

Cote

Chp 15381 (Cote intellectuelle)

Résultat n°5

Département de la Marne. Arrêté concernant la Caisse des incendiés

Date

1821

Cote

R Chp 16570 (Cote intellectuelle)

Résultat n°6

Précis des opérations du Conseil Général dans sa session de juillet dernier / Département de la Marne. 1834

Date

1834

Cote

Chp 13404

Résultat n°7

Réglement du préfet sur les chemins vicinaux. Publication du réglement rédigé en exécution de l'article 21 de la loi du 21 mai 1836

Date

1837

Cote

Chp 10476 (Cote intellectuelle)

Résultat n°8

Réglement du Préfet sur les chemins vicinaux. Publication du réglement rédigé en exécution de l'article 21 de la loi du 21 mai 1836

Date

1837

Cote

R Chp 6256 (Cote intellectuelle)

Résultat n°9

Analyse des délibérations du conseil général

Date

1847

Cote

Chp 6794 (Cote intellectuelle)

Résultat n°10

Cheminée de la salle du conseil général

Date

2e moitié du 19e siècle

Cote

Chp 15976 (Cote intellectuelle)

Résultat n°11

Chemins vicinaux. Devis général des ouvrages de toutes natures à éxécuter pour la construction et l'entretien des chemins vicinaux et cahier des charges, clauses et conditions générales à imposer aux entrepreneurs

Date

[1852]

Cote

Chp 15520 (Cote intellectuelle)

Résultat n°12

Rapport sur le compte des recettes et dépenses départementales, pendant l'exercice 1852

Date

1853

Cote

LB 5544 (Cote intellectuelle)

Résultat n°13

Conseil général de la Marne. Session de 1859. Rapport sur la dérivation de la Somme-Soude. Réponse au mémoire de M. le Préfet de la Seine et au rapport de M. le Président du Conseil municipal de Paris

Date

1859

Cote

Chp 15017 (Cote intellectuelle)

Résultat n°14

Chemins vicinaux de grande communication et d'intérêt commun. Réglement général pour le service des cantonniers employés aux travaux d'entretien de ces chemins

Date

[1859]

Cote

Chp 7362 (Cote intellectuelle)

Résultat n°15

Réglement de police du canal latéral à la Marne

Date

[1859]

Cote

Chp 7377 (Cote intellectuelle)

Résultat n°16

Conseil général de la Marne. Session de 1859. Rapport sur la dérivation de la Somme-Soude. Réponse au mémoire de M. le Préfet de la Seine et au rapport de M. le Président du Conseil municipal de Paris

Date

1859

Cote

SA 15239 (Cote intellectuelle)

Résultat n°17

Conseil général de la Marne. Session de 1865. Rapport fait dans la séance du 26 août au nom de la commission des archives départementales et des monuments historiques

Date

1865

Cote

R Chp 9741 (Cote intellectuelle)

Résultat n°18

Chemins vicinaux de grande communication et d'intérêt commun. Règlement général pour le service des cantonniers employés aux travaux d'entretien de ces chemins

Date

1868

Cote

Chp 10951 (Cote intellectuelle)

Résultat n°19

Règlement pour le conseil général de la Marne

Date

1872

Cote

Chp 6816 (Cote intellectuelle)

Résultat n°20

Conseil général. Session d'août 1872. Rapport sur la Caisse départementale des retraites

Date

[1872]

Cote

Chp 9134 (Cote intellectuelle)

Résultat n°21

Extrait des délibérations du Conseil général de la Marne. Séance du 28 octobre 1874. Rapport sur le chemin de fer de Vouziers à Saint-Dizier

Date

[1874]

Cote

Chp 7263 (Cote intellectuelle)

Résultat n°22

Recueil des actes administratifs du département de la Marne. Années 1877 et 1878

Date

1878

Cote

LB 5031 (Cote intellectuelle)

Résultat n°23

Rapport de l'inspecteur / Service des enfants assistés (assistance publique), département de la Marne. 1879-1958

Date

1879-1958

Cote

Delta 2210/1

Résultat n°24

Réglement de police du canal de la Haute-Seine / Département de la Marne

Date

1880

Cote

Chp 7243 (Cote intellectuelle)

Résultat n°25

Conseil général de la Marne. Rapport sur la création d'un établissement d'assistance publique

Date

1880

Cote

Chp 7138 (Cote intellectuelle)

Résultat n°26

Rapport du Préfet au Conseil général de la Marne. Session d'avril 1880

Date

1880

Cote

LB 5533 (Cote intellectuelle)

Résultat n°27

Rapport supplémentaire du Préfet au Conseil général de la Marne. Session d'avril 1880

Date

1880

Cote

LB 5534 (Cote intellectuelle)

Résultat n°28

Travail des enfants et des filles mineures employés dans l'Industrie. Instructions et documents destinés aux Commissions locales de surveillance / Département de la Marne. ChâlonsImp. Le Roy1883 Recueil des actes administratifs ; n°427

Date

1883

Cote

Chp 13581

Résultat n°29

Chemins vicinaux. Réglement pour le service des cantonniers

Date

1888

Cote

Chp 10114 (Cote intellectuelle)

Résultat n°30

Rapport de M. le professeur d'agriculture concernant les champs de démonstration, d'expérience et de recherche / Conseil général du département de la Marne. 1888

Date

1888

Cote

Delta 2059/1

Résultat n°31

La cheminée Renaissance de la salle des séances du conseil général / L. Grignon

Date

1888

Cote

Chp 5611 (Cote intellectuelle)

Résultat n°32

La cheminée Renaissance de la salle des séances du Conseil général

Date

1888

Cote

SA 5600 (Cote intellectuelle)

Résultat n°33

Budget départemental. Réformes à opérer

Date

1891

Cote

Chp 7140 (Cote intellectuelle)

Résultat n°34

Atlas des propriétés départementales / Département de la Marne

Date

1895

Cote

LB 5460 (Cote intellectuelle)

Résultat n°35

Règlement pour le conseil général de la Marne

Date

1899

Cote

Chp 6817 (Cote intellectuelle)

Résultat n°36

Compte-rendu analytique / Conseil général de la Marne. Châlons-sur-MarneConseil général1901-1914

Date

1901-1914

Cote

Delta 2136/1

Résultat n°37

Instructions prophylactiques applicables aux maladies se manifestant principalement par des symptômes pulmonaires / Département de la Marne, Service de la désinfection. Ministère de l'intérieur. Conseil supérieur d'hygiène publique de France

Date

[1907]

Cote

R Chp 10812 (Cote intellectuelle)

Résultat n°38

Instructions prophylactiques applicables aux maladies se manifestant principalement par des symptômes pulmonaires / Département de la Marne, Service de la désinfection. Ministère de l'intérieur. Conseil supérieur d'hygiène publique de France

Date

[1907]

Cote

Chp 10812 (Cote intellectuelle)

Résultat n°39

Instructions prophylactiques applicables aux maladies se manifestant principalement par des symptômes affectant la peau ou les muqueuses des voies respiratoires, oculaires ou génitales / Département de la Marne, Service de la désinfection, Ministère de l'Intérieur, Conseil supérieur d'hygiène publique de France

Date

[1907]

Cote

Chp 10813 (Cote intellectuelle)

Résultat n°40

Instructions prophylactiques applicables aux maladies se manifestant principalement par des symptômes affectant la peau ou les muqueuses des voies respiratoires, oculaires ou génitales / Département de la Marne, Service de la désinfection, Ministère de l'Intérieur, Conseil supérieur d'hygiène publique de France

Date

[1907]

Cote

R Chp 10813 (Cote intellectuelle)

Résultat n°41

Application de la loi du 15 février 1902 pour la protection de la santé publique. Service de désinfection. Note...

Date

[1907]

Cote

Chp 10814 (Cote intellectuelle)

Résultat n°42

Extrait du règlement de la Caisse départementale des Incendiés / Département de la Marne. Chalons-sur-MarneUnion Républicaine1908

Date

1908

Cote

R Chp 13607

Résultat n°43

Extrait du règlement de la Caisse départementale des Incendiés / Département de la Marne. Chalons-sur-MarneUnion Républicaine1908

Date

1908

Cote

Chp 13607

Résultat n°44

Organisation du service départemental de désinfection. Rapports de la commission spéciale. Projet de règlement

Date

1909

Cote

Chp 7142 (Cote intellectuelle)

Résultat n°45

Organisation du service départemental de désinfection. Compte-rendu des travaux de la commission spéciale instituée par le Conseil général dans sa séance du 20 août 1908 / Marne, Conseil Général

Date

1909

Cote

Chp 7143 (Cote intellectuelle)

Résultat n°46

Bibliothèque pédagogique de la 1ère circonscription de Reims (Marne). Catalogue

Date

1910

Cote

Chp 9217 (Cote intellectuelle)

Résultat n°47

Réunion de la commission de reconstitution du conseil général. Mercredi 2 avril, 3 heures. Présidence de M. le Préfet

Date

[1919]

Cote

Chp 16137 (Cote intellectuelle)

Résultat n°48

L'emprunt départemental pour la reconstitution immobilière

Date

1926

Cote

Chp 6745 (Cote intellectuelle)

Résultat n°49

Conseil général de la Marne. 1ère session de 1933. Avant-projet de transformation des services ferroviaires en services automobiles sur route

Date

1933

Cote

Chp 7127 (Cote intellectuelle)

Résultat n°50

Conseil général de la Marne. 1936 [Agenda]

Date

1936

Cote

Ch 705 (Cote intellectuelle)

Résultat n°51

Brevet de maître nageur et de marinier surveillant. Cours sur l'asphyxie et les secours aux asphyxiés / Département de la Marne. Châlons-sur-MarneImprimerie-librairie de l'Union Républicaine1938

Date

1938

Cote

R Chp 7331

Résultat n°52

Brevet de maître nageur et de marinier surveillant. Cours sur l'asphyxie et les secours aux asphyxiés / Département de la Marne

Date

1938

Cote

Chp 7331 (Cote intellectuelle)

Résultat n°53

Rapports et délibérations / Conseil départemental de la Marne. Châlons-en-ChampagneConseil départemental de la Marne1943-2015

Date

1943-2015

Cote

Delta 1924/1-146

Résultat n°54

Tableau nominatif des maires et adjoints élus en 1945, en exécution des dispositions de l'ordonnance du 21 avril 1944, relatives à l'élection des assemblées municipales provisoires

Date

1945

Cote

R Chp 6722 (Cote intellectuelle)

Résultat n°55

Tableau nominatif des maires et adjoints élus en 1945, en exécution des dispositions de l'ordonnance du 21 avril 1944, relatives à l'élection des assemblées municipales provisoires

Date

1945

Cote

Chp 6722 (Cote intellectuelle)

Résultat n°56

Compte-rendu de la réunion de la Commission permanente. Marne : réunion du. .. = Procès-verbal de la séance du ... / Conseil général de la Marne. Châlons-sur-MarneDépartement de la Marne1946-2007

Date

1946-2007

Cote

Delta 1936/1-61

Résultat n°57

Statut marnais du fermage : contrat-type de bail à ferme du département de la Marne

Date

1946

Cote

Chp 7560 (Cote intellectuelle)

Résultat n°58

Statut marnais du fermage : contrat-type de bail à ferme du département de la Marne / Département de la Marne. Reimsimpr. de Guerlin-Martin et fils1946

Date

1946

Cote

R Chp 7560

Résultat n°59

Statut marnais du fermage : contrat-type de bail à ferme du département de la Marne établi en exécution de l'ordonnance n 45.2380 du 17 octobre 1945, modifiée par la loi n 46.682 du 13 avril 1946 (textes mis à jour, février 1948)

Date

1948

Cote

Chp 7798 (Cote intellectuelle)

Résultat n°60

Statut marnais du fermage : contrat-type de bail à ferme du département de la Marne établi en exécution de l'ordonnance n 45.2380 du 17 octobre 1945, modifiée par la loi n 46.682 du 13 avril 1946 (textes mis à jour, février 1948) / Département de la Marne. Reimsimpr. de Guerlin-Martin et fils1948

Date

1948

Cote

R Chp 7798

Résultat n°61

Un problème vous préoccupe... Adressez-vous en confiance à la Maison départementale de la Famille de la Marne... Châlons-sur-Marne

Date

2e moitié du 20e siècle

Cote

Chp 16955 (Cote intellectuelle)

Résultat n°62

Conseil général de la Marne. Etude sur les prix de journée des établissements hospitaliers du département. Rapport du Préfet

Date

1953

Cote

Chp 7920 (Cote intellectuelle)

Résultat n°63

Bourses départementales, réglement 1954 (approuvé par délibération du Conseil général du 30 avril 1954)

Date

1954

Cote

Chp 8068 (Cote intellectuelle)

Résultat n°64

Conférence d'information sur les projets de barrages réservoirs dans la Marne, 3 décembre 1953 / Conseil général de la Marne

Date

1954

Cote

Chp 7926 (Cote intellectuelle)

Résultat n°65

Assistance médicale gratuite, règlement départemental 1954 (approuvé par délibération du Conseil général du 30 avril 1954) / Département de la Marne. Chalons-sur-MarneL'Union Républicaine1954

Date

1954

Cote

R Chp 8067

Résultat n°66

Statut marnais du fermage : contrat-type de bail à ferme du département de la Marne

Date

1956

Cote

Chp 9421 (Cote intellectuelle)

Résultat n°67

Statut marnais du fermage : contrat-type de bail à ferme du département de la Marne / Département de la Marne. ReimsLibrairie M. Mallet1956

Date

1956

Cote

R Chp 9421

Résultat n°68

Aide médicale. Règlement départemental 1958 / Département de la Marne

Date

1958

Cote

Chp 8612 (Cote intellectuelle)

Résultat n°69

Aide médicale. Règlement départemental 1958 / Département de la Marne. Chalons-sur-Marneimp. de l'Union républicaine1958

Date

1958

Cote

R Chp 8612

Résultat n°70

La Marne / [Préface de Christian Lobut. Introduction d'Alphonse Bergaut.]. - ParisJ. Delmas et Cie1959

Date

1959

Cote

R Ch 10136

Résultat n°71

La Marne / [Préface de Christian Lobut. Introduction d'Alphonse Bergaut.]

Date

1959

Cote

Ch 10136 (Cote intellectuelle)

Résultat n°72

Conseil général de la Marne. Renouvellement triennal de 1961. (Séance du 17 juin 1961)

Date

1961

Cote

Chp 9451 (Cote intellectuelle)

Résultat n°73

SAM-H-nuancier / Marne, Conseil général

Date

[1966]

Cote

Chp 10266 (Cote intellectuelle)

Résultat n°74

SAM-H-nuancier / Marne, Conseil général

Date

[1966]

Cote

R Chp 10266 (Cote intellectuelle)

Résultat n°75

Renouvellement triennal de 1970 (séances des 18 mars et avril 1970) / Conseil général de la Marne. Châlons-en-Champagne1970

Date

1970

Cote

R Chp 12942

Résultat n°76

Mesure champenoise : Economie du département de la Marne : 1958-1970 / Conseil général de la Marne. 1971

Date

1971

Cote

R Chp 16969

Résultat n°77

Fusions et regroupements de communes. Plan départemental / Département de la Marne. Châlons-sur-MarneConseil général de la Marne1972

Date

1972

Cote

R Chp 17047

Résultat n°78

Fusions et regroupements de communes. Plan départemental / Département de la Marne

Date

1972

Cote

Chp 17047 (Cote intellectuelle)

Résultat n°79

Répertoire général de la Marne : 1973 / Centre d'étude et de liaison pour l'aménagement de la Marne. ReimsCELAM1980

Date

1980

Cote

Ch 1396

Résultat n°80

Répertoire général de la Marne : 1980 / Centre d'étude et de liaison pour l'aménagement de la Marne (CELAM). ReimsCELAM1980

Date

1980

Cote

R Ch 1396