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188 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Conseil général de la Marne. 1936 [Agenda]

Date

1936

Cote

Ch 705 (Cote intellectuelle)

Résultat n°2

La Marne / [Préface de Christian Lobut. Introduction d'Alphonse Bergaut.]

Date

1959

Cote

Ch 10136 (Cote intellectuelle)

Résultat n°3

Analyse financière pour 1996 / Conseil général de la Marne

Date

[1997]

Cote

Ch 10505 (Cote intellectuelle)

Résultat n°4

La cheminée Renaissance de la salle des séances du conseil général / L. Grignon

Date

1888

Cote

Chp 5611 (Cote intellectuelle)

Résultat n°5

Tableau nominatif des maires et adjoints élus en 1945, en exécution des dispositions de l'ordonnance du 21 avril 1944, relatives à l'élection des assemblées municipales provisoires

Date

1945

Cote

Chp 6722 (Cote intellectuelle)

Résultat n°6

L'emprunt départemental pour la reconstitution immobilière

Date

1926

Cote

Chp 6745 (Cote intellectuelle)

Résultat n°7

Analyse des délibérations du conseil général

Date

1847

Cote

Chp 6794 (Cote intellectuelle)

Résultat n°8

Règlement pour le conseil général de la Marne

Date

1872

Cote

Chp 6816 (Cote intellectuelle)

Résultat n°9

Règlement pour le conseil général de la Marne

Date

1899

Cote

Chp 6817 (Cote intellectuelle)

Résultat n°10

Extrait du registre des délibérations de l'administration départementale de la Marne. Séance du 29 frimaire an 4è de la République française, une et indivisible [Fixation de la journée de travail à la somme de trente livres en assignats pour l'étendue du département]

Date

[1795]

Cote

Chp 6977 (Cote intellectuelle)

Résultat n°11

Conseil général de la Marne. 1ère session de 1933. Avant-projet de transformation des services ferroviaires en services automobiles sur route

Date

1933

Cote

Chp 7127 (Cote intellectuelle)

Résultat n°12

Conseil général de la Marne. Rapport sur la création d'un établissement d'assistance publique

Date

1880

Cote

Chp 7138 (Cote intellectuelle)

Résultat n°13

Budget départemental. Réformes à opérer

Date

1891

Cote

Chp 7140 (Cote intellectuelle)

Résultat n°14

Organisation du service départemental de désinfection. Rapports de la commission spéciale. Projet de règlement

Date

1909

Cote

Chp 7142 (Cote intellectuelle)

Résultat n°15

Organisation du service départemental de désinfection. Compte-rendu des travaux de la commission spéciale instituée par le Conseil général dans sa séance du 20 août 1908 / Marne, Conseil Général

Date

1909

Cote

Chp 7143 (Cote intellectuelle)

Résultat n°16

Réglement de police du canal de la Haute-Seine / Département de la Marne

Date

1880

Cote

Chp 7243 (Cote intellectuelle)

Résultat n°17

Extrait des délibérations du Conseil général de la Marne. Séance du 28 octobre 1874. Rapport sur le chemin de fer de Vouziers à Saint-Dizier

Date

[1874]

Cote

Chp 7263 (Cote intellectuelle)

Résultat n°18

Brevet de maître nageur et de marinier surveillant. Cours sur l'asphyxie et les secours aux asphyxiés / Département de la Marne

Date

1938

Cote

Chp 7331 (Cote intellectuelle)

Résultat n°19

Chemins vicinaux de grande communication et d'intérêt commun. Réglement général pour le service des cantonniers employés aux travaux d'entretien de ces chemins

Date

[1859]

Cote

Chp 7362 (Cote intellectuelle)

Résultat n°20

Réglement de police du canal latéral à la Marne

Date

[1859]

Cote

Chp 7377 (Cote intellectuelle)

Résultat n°21

Statut marnais du fermage : contrat-type de bail à ferme du département de la Marne

Date

1946

Cote

Chp 7560 (Cote intellectuelle)

Résultat n°22

Statut marnais du fermage : contrat-type de bail à ferme du département de la Marne établi en exécution de l'ordonnance n 45.2380 du 17 octobre 1945, modifiée par la loi n 46.682 du 13 avril 1946 (textes mis à jour, février 1948)

Date

1948

Cote

Chp 7798 (Cote intellectuelle)

Résultat n°23

Conseil général de la Marne. Etude sur les prix de journée des établissements hospitaliers du département. Rapport du Préfet

Date

1953

Cote

Chp 7920 (Cote intellectuelle)

Résultat n°24

Conférence d'information sur les projets de barrages réservoirs dans la Marne, 3 décembre 1953 / Conseil général de la Marne

Date

1954

Cote

Chp 7926 (Cote intellectuelle)

Résultat n°25

Bourses départementales, réglement 1954 (approuvé par délibération du Conseil général du 30 avril 1954)

Date

1954

Cote

Chp 8068 (Cote intellectuelle)

Résultat n°26

Aide médicale. Règlement départemental 1958 / Département de la Marne

Date

1958

Cote

Chp 8612 (Cote intellectuelle)

Résultat n°27

Conseil général. Session d'août 1872. Rapport sur la Caisse départementale des retraites

Date

[1872]

Cote

Chp 9134 (Cote intellectuelle)

Résultat n°28

Bibliothèque pédagogique de la 1ère circonscription de Reims (Marne). Catalogue

Date

1910

Cote

Chp 9217 (Cote intellectuelle)

Résultat n°29

Statut marnais du fermage : contrat-type de bail à ferme du département de la Marne

Date

1956

Cote

Chp 9421 (Cote intellectuelle)

Résultat n°30

Conseil général de la Marne. Renouvellement triennal de 1961. (Séance du 17 juin 1961)

Date

1961

Cote

Chp 9451 (Cote intellectuelle)

Résultat n°31

Chemins vicinaux. Réglement pour le service des cantonniers

Date

1888

Cote

Chp 10114 (Cote intellectuelle)

Résultat n°32

SAM-H-nuancier / Marne, Conseil général

Date

[1966]

Cote

Chp 10266 (Cote intellectuelle)

Résultat n°33

Réglement du préfet sur les chemins vicinaux. Publication du réglement rédigé en exécution de l'article 21 de la loi du 21 mai 1836

Date

1837

Cote

Chp 10476 (Cote intellectuelle)

Résultat n°34

Instructions prophylactiques applicables aux maladies se manifestant principalement par des symptômes pulmonaires / Département de la Marne, Service de la désinfection. Ministère de l'intérieur. Conseil supérieur d'hygiène publique de France

Date

[1907]

Cote

Chp 10812 (Cote intellectuelle)

Résultat n°35

Instructions prophylactiques applicables aux maladies se manifestant principalement par des symptômes affectant la peau ou les muqueuses des voies respiratoires, oculaires ou génitales / Département de la Marne, Service de la désinfection, Ministère de l'Intérieur, Conseil supérieur d'hygiène publique de France

Date

[1907]

Cote

Chp 10813 (Cote intellectuelle)

Résultat n°36

Application de la loi du 15 février 1902 pour la protection de la santé publique. Service de désinfection. Note...

Date

[1907]

Cote

Chp 10814 (Cote intellectuelle)

Résultat n°37

Chemins vicinaux de grande communication et d'intérêt commun. Règlement général pour le service des cantonniers employés aux travaux d'entretien de ces chemins

Date

1868

Cote

Chp 10951 (Cote intellectuelle)

Résultat n°38

Girondin ou montagnard ? Beaucourt, administrateur du département de la Marne : (novembre 1792-décembre 1793) / Georges Clause

Date

1991

Cote

Chp 12323 (Cote intellectuelle)

Résultat n°39

Le Conseil Général [de la Marne]

Date

[1996]

Cote

Chp 12447 (Cote intellectuelle)

Résultat n°40

Livret d'accueil [dans les services du Conseil Général de la Marne]

Date

1997

Cote

Chp 12453 (Cote intellectuelle)