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187 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Lettre adressée par le Conseil général du département de la Marne, à l'Evêque du siège de Reims, déterminé par la loi de l'Etat pour être celui du département. [Réponse de l'Evêque de Reims au Conseil Général du département]. Décembre 1790
Cote
Chp 15783 (Cote intellectuelle)
 Date
[1790]
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Lettre adressée par le Conseil général du département...
Résultat n°2

Extrait du registre des délibérations de l'administration départementale de la Marne. Séance du 29 frimaire an 4è de la République française, une et indivisible [Fixation de la journée de travail à la somme de trente livres en assignats pour l'étendue du département]
Cote
Chp 6977 (Cote intellectuelle)
 Date
[1795]
 Lieu
Marne (France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Extrait du registre des délibérations de l'administration...
Résultat n°3

An VIII de la République. Liste des citoyens composant le conseil général du département, et les conseils d'arrondissements communaux
Cote
Chp 15240 (Cote intellectuelle)
 Date
[anVIII]
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • An VIII de la République. Liste des citoyens composant...
Résultat n°4

Projet de règlement pour le conseil général de la Marne
Cote
Chp 15381 (Cote intellectuelle)
 Date
19e siècle
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Projet de règlement pour le conseil général de la Marne
Résultat n°5

Département de la Marne. Arrêté concernant la Caisse des incendiés
Cote
R Chp 16570 (Cote intellectuelle)
 Date
1821
 Lieu
Marne (France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • Département de la Marne. Arrêté concernant la Caisse...
Résultat n°6

Précis des opérations du Conseil Général dans sa session de juillet dernier / Département de la Marne. 1834
Cote
Chp 13404
 Date
1834
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Ouvrages (Fonds Champagne)

  • Plaquettes (Châlons-en-Champagne)
  • Toutes études
  • Précis des opérations du Conseil Général dans sa session...
Résultat n°7

Réglement du préfet sur les chemins vicinaux. Publication du réglement rédigé en exécution de l'article 21 de la loi du 21 mai 1836
Cote
Chp 10476 (Cote intellectuelle)
 Date
1837
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Réglement du préfet sur les chemins vicinaux. Publication...
Résultat n°8

Réglement du Préfet sur les chemins vicinaux. Publication du réglement rédigé en exécution de l'article 21 de la loi du 21 mai 1836
Cote
R Chp 6256 (Cote intellectuelle)
 Date
1837
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Réglement du Préfet sur les chemins vicinaux. Publication...
Résultat n°9

Analyse des délibérations du conseil général
Cote
Chp 6794 (Cote intellectuelle)
 Date
1847
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Analyse des délibérations du conseil général
Résultat n°10

Cheminée de la salle du conseil général
Cote
Chp 15976 (Cote intellectuelle)
 Date
2e moitié du 19e siècle
 Lieu
Châlons-en-Champagne (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Cheminée de la salle du conseil général
Résultat n°11

Chemins vicinaux. Devis général des ouvrages de toutes natures à éxécuter pour la construction et l'entretien des chemins vicinaux et cahier des charges, clauses et conditions générales à imposer aux entrepreneurs
Cote
Chp 15520 (Cote intellectuelle)
 Date
[1852]
 Lieu
Marne (France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Chemins vicinaux. Devis général des ouvrages de toutes...
Résultat n°12

Rapport sur le compte des recettes et dépenses départementales, pendant l'exercice 1852
Cote
LB 5544 (Cote intellectuelle)
 Date
1853
 Lieu
Marne (France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • Rapport sur le compte des recettes et dépenses départementales,...
Résultat n°13

Conseil général de la Marne. Session de 1859. Rapport sur la dérivation de la Somme-Soude. Réponse au mémoire de M. le Préfet de la Seine et au rapport de M. le Président du Conseil municipal de Paris
Cote
Chp 15017 (Cote intellectuelle)
 Date
1859
 Lieu
Somme-Soude (France ; cours d'eau)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Conseil général de la Marne. Session de 1859. Rapport...
Résultat n°14

Chemins vicinaux de grande communication et d'intérêt commun. Réglement général pour le service des cantonniers employés aux travaux d'entretien de ces chemins
Cote
Chp 7362 (Cote intellectuelle)
 Date
[1859]
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Chemins vicinaux de grande communication et d'intérêt...
Résultat n°15

Réglement de police du canal latéral à la Marne
Cote
Chp 7377 (Cote intellectuelle)
 Date
[1859]
 Lieu
Marne, Canal latéral à la (Marne)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Réglement de police du canal latéral à la Marne
Résultat n°16

Conseil général de la Marne. Session de 1859. Rapport sur la dérivation de la Somme-Soude. Réponse au mémoire de M. le Préfet de la Seine et au rapport de M. le Président du Conseil municipal de Paris
Cote
SA 15239 (Cote intellectuelle)
 Date
1859
 Lieu
Somme-Soude (France ; cours d'eau)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Conseil général de la Marne. Session de 1859. Rapport...
Résultat n°17

Conseil général de la Marne. Session de 1865. Rapport fait dans la séance du 26 août au nom de la commission des archives départementales et des monuments historiques
Cote
R Chp 9741 (Cote intellectuelle)
 Date
1865
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • Conseil général de la Marne. Session de 1865. Rapport...
Résultat n°18

Chemins vicinaux de grande communication et d'intérêt commun. Règlement général pour le service des cantonniers employés aux travaux d'entretien de ces chemins
Cote
Chp 10951 (Cote intellectuelle)
 Date
1868
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Chemins vicinaux de grande communication et d'intérêt...
Résultat n°19

Règlement pour le conseil général de la Marne
Cote
Chp 6816 (Cote intellectuelle)
 Date
1872
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • Règlement pour le conseil général de la Marne
Résultat n°20

Conseil général. Session d'août 1872. Rapport sur la Caisse départementale des retraites
Cote
Chp 9134 (Cote intellectuelle)
 Date
[1872]
 Lieu
Marne (France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Conseil général. Session d'août 1872. Rapport sur la...