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187 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Lettre adressée par le Conseil général du département de la Marne, à l'Evêque du siège de Reims, déterminé par la loi de l'Etat pour être celui du département. [Réponse de l'Evêque de Reims au Conseil Général du département]. Décembre 1790

Date

[1790]

Cote

Chp 15783 (Cote intellectuelle)

Résultat n°2

Extrait du registre des délibérations de l'administration départementale de la Marne. Séance du 29 frimaire an 4è de la République française, une et indivisible [Fixation de la journée de travail à la somme de trente livres en assignats pour l'étendue du département]

Date

[1795]

Cote

Chp 6977 (Cote intellectuelle)

Résultat n°3

An VIII de la République. Liste des citoyens composant le conseil général du département, et les conseils d'arrondissements communaux

Date

[anVIII]

Cote

Chp 15240 (Cote intellectuelle)

Résultat n°4

Projet de règlement pour le conseil général de la Marne

Date

19e siècle

Cote

Chp 15381 (Cote intellectuelle)

Résultat n°5

Département de la Marne. Arrêté concernant la Caisse des incendiés

Date

1821

Cote

R Chp 16570 (Cote intellectuelle)

Résultat n°6

Précis des opérations du Conseil Général dans sa session de juillet dernier / Département de la Marne. 1834

Date

1834

Cote

Chp 13404

Résultat n°7

Réglement du préfet sur les chemins vicinaux. Publication du réglement rédigé en exécution de l'article 21 de la loi du 21 mai 1836

Date

1837

Cote

Chp 10476 (Cote intellectuelle)

Résultat n°8

Réglement du Préfet sur les chemins vicinaux. Publication du réglement rédigé en exécution de l'article 21 de la loi du 21 mai 1836

Date

1837

Cote

R Chp 6256 (Cote intellectuelle)

Résultat n°9

Analyse des délibérations du conseil général

Date

1847

Cote

Chp 6794 (Cote intellectuelle)

Résultat n°10

Cheminée de la salle du conseil général

Date

2e moitié du 19e siècle

Cote

Chp 15976 (Cote intellectuelle)

Résultat n°11

Chemins vicinaux. Devis général des ouvrages de toutes natures à éxécuter pour la construction et l'entretien des chemins vicinaux et cahier des charges, clauses et conditions générales à imposer aux entrepreneurs

Date

[1852]

Cote

Chp 15520 (Cote intellectuelle)

Résultat n°12

Rapport sur le compte des recettes et dépenses départementales, pendant l'exercice 1852

Date

1853

Cote

LB 5544 (Cote intellectuelle)

Résultat n°13

Conseil général de la Marne. Session de 1859. Rapport sur la dérivation de la Somme-Soude. Réponse au mémoire de M. le Préfet de la Seine et au rapport de M. le Président du Conseil municipal de Paris

Date

1859

Cote

Chp 15017 (Cote intellectuelle)

Résultat n°14

Chemins vicinaux de grande communication et d'intérêt commun. Réglement général pour le service des cantonniers employés aux travaux d'entretien de ces chemins

Date

[1859]

Cote

Chp 7362 (Cote intellectuelle)

Résultat n°15

Réglement de police du canal latéral à la Marne

Date

[1859]

Cote

Chp 7377 (Cote intellectuelle)

Résultat n°16

Conseil général de la Marne. Session de 1859. Rapport sur la dérivation de la Somme-Soude. Réponse au mémoire de M. le Préfet de la Seine et au rapport de M. le Président du Conseil municipal de Paris

Date

1859

Cote

SA 15239 (Cote intellectuelle)

Résultat n°17

Conseil général de la Marne. Session de 1865. Rapport fait dans la séance du 26 août au nom de la commission des archives départementales et des monuments historiques

Date

1865

Cote

R Chp 9741 (Cote intellectuelle)

Résultat n°18

Chemins vicinaux de grande communication et d'intérêt commun. Règlement général pour le service des cantonniers employés aux travaux d'entretien de ces chemins

Date

1868

Cote

Chp 10951 (Cote intellectuelle)

Résultat n°19

Règlement pour le conseil général de la Marne

Date

1872

Cote

Chp 6816 (Cote intellectuelle)

Résultat n°20

Conseil général. Session d'août 1872. Rapport sur la Caisse départementale des retraites

Date

[1872]

Cote

Chp 9134 (Cote intellectuelle)