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5 159 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Economie du département de la Marne 1960-1972 / Préfecture de la Marne
Cote
Ch 10248 (Cote intellectuelle)
 Date
[1973]
 Lieu
Marne (France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Economie du département de la Marne 1960-1972 / Préfecture...
Résultat n°2

Economie du département de la Marne 1958-1970 / Préfecture de la Marne
Cote
Chp 16969 (Cote intellectuelle)
 Date
[1971]
 Lieu
Marne (France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Economie du département de la Marne 1958-1970 / Préfecture...
Résultat n°3

Simplification des écritures. Loi municipale du 5 avril 1884. Projet Meunier. Enquête près des communes.
Cote
2 O 1
 Date
1912-1913
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Généralités
  • Simplification des écritures. Loi municipale du 5 avril...
Résultat n°4

Commission chargée d'étudier les simplifications à apporter dans les formalités administratives (circulaire du Ministère de l'Intérieur, n° 7 du 13 janvier 1914). Instructions, correspondance ; constitution de la commission ; séance du 29 janvier 1914.
Cote
2 O 2
 Date
1914
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Généralités
  • Commission chargée d'étudier les simplifications à...
Résultat n°5

Commission de simplification des écritures des mairies. Correspondance ; vœux du Conseil Général ; suggestions émises par les communes. Réformes à réaliser.
Cote
2 O 3
 Date
1922-1924
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Généralités
  • Commission de simplification des écritures des mairies....
Résultat n°6

Commission de simplification des écritures des mairies. Correspondance ; vœux du Conseil Général ; suggestions émises par les communes. Réformes à réaliser.
Cote
2 O 4
 Date
1925-1926
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Généralités
  • Commission de simplification des écritures des mairies....
Résultat n°7

Commission de simplification des écritures des mairies. Imprimés en usage dans les mairies. Enquête auprès des communes. Réponses des communes.
Cote
2 O 5
 Date
1925
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Généralités
  • Commission de simplification des écritures des mairies....
Résultat n°8

Commission de simplification des écritures des mairies. Correspondance, affaires générales.
Cote
2 O 6
 Date
1934-1936
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Généralités
  • Commission de simplification des écritures des mairies....
Résultat n°9

Commission de simplification des écritures des mairies. Convocations, rapports, comptes rendus des séances des 20 octobre, 15 novembre et 13 décembre 1934.
Cote
2 O 7
 Date
1934
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Généralités
  • Commission de simplification des écritures des mairies....
Résultat n°10

Commission de simplification des écritures des mairies. Convocations, rapports, comptes rendus des séances des 14 février, 14 mars, 11 avril, 23 mai et 25 juillet 1935.
Cote
2 O 8
 Date
1935
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Généralités
  • Commission de simplification des écritures des mairies....
Résultat n°11

Agents salariés. Affaires générales. Enquête sur les traitements des secrétaires de mairie (1894) ; sur le nombre des employés communaux (1884, 1896 et 1905).
Cote
2 O 9
 Date
1878-1925
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Généralités
  • Agents salariés. Affaires générales. Enquête sur les...
Résultat n°12

Etat numérique des fonctionnaires de toute nature rétribués sur les budgets des communes au 1er janvier 1905 (circulaire du 26 mai 1905, prise en application de la loi de finances du 22 avril 1905, art. 86). Résultats par communes.
Cote
2 O 10
 Date
1905
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Généralités
  • Etat numérique des fonctionnaires de toute nature rétribués...
Résultat n°13

Etat des fonctionnaires et agents rétribués sur les budgets des communes et versant pour la retraite dans différentes caisses. Résultats par communes.
Cote
2 O 11
 Date
1910
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Généralités
  • Etat des fonctionnaires et agents rétribués sur les...
Résultat n°14

Etat des fonctionnaires et agents rétribués au 1er janvier 1912 sur les budgets de l'Etat, du département et des communes (circulaire du 24 décembre 1911). Résultat par arrondissements et communes. Arrondissements de Châlons-sur-Marne et Epernay.
Cote
2 O 12
 Date
1912
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Généralités
  • Etat des fonctionnaires et agents rétribués au 1er...
Résultat n°15

Etat des fonctionnaires et agents rétribués au 1er janvier 1912 sur les budgets de l'Etat, du département et des communes (circulaire du 24 décembre 1911). Résultat par arrondissements et par communes. Arrondissements de Reims, Sainte-Menehould et Vitry-le-François.
Cote
2 O 13
 Date
1912
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Généralités
  • Etat des fonctionnaires et agents rétribués au 1er...
Résultat n°16

Etat des fonctionnaires et agents rétribués au 1er janvier 1913 sur les budgets de l'Etat, du département et des communes. Résultat par arrondissements et par communes.
Cote
2 O 14
 Date
1913
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Généralités
  • Etat des fonctionnaires et agents rétribués au 1er...
Résultat n°17

Etat des fonctionnaires et agents rétribués au 1er janvier 1914 sur les budgets de l'Etat, du département et des communes. Résultat par arrondissements et par communes. Arrondissements de Châlons-sur-Marne et Epernay.
Cote
2 O 15
 Date
1914
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Généralités
  • Etat des fonctionnaires et agents rétribués au 1er...
Résultat n°18

Etat des fonctionnaires et agents rétribués au 1er janvier 1914 sur les budgets de l'Etat, du département et des communes. Résultat par arrondissements et par communes. Arrondissements de Reims, Sainte-Menehould et Vitry-le-François.
Cote
2 O 16
 Date
1914
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Généralités
  • Etat des fonctionnaires et agents rétribués au 1er...
Résultat n°19

Enquête sur les traitements des employés communaux. Indication des maxima et minima par catégories (circulaire du 17 juin 1920). Résultats par arrondissements et par communes.
Cote
2 O 17
 Date
1920
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Généralités
  • Enquête sur les traitements des employés communaux....
Résultat n°20

Etat des sommes perçues à divers titres sur les budgets communaux par les maires, adjoints et conseillers municipaux, d'après les comptes de 1923 (circulaire du 30 octobre 1924).
Cote
2 O 18
 Date
1924
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Généralités
  • Etat des sommes perçues à divers titres sur les budgets...