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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Instruction du 1er décembre 1920 pour l'application de la loi du 24 juin 1919 sur les réparations à accorder aux victimes civiles de la guerre, et du décret du 20 août 1920, portant réglement d'administration publique pour l'application de ladite loi / République française, Ministère des pensions, primes et allocations de guerre
Cote
Dp 5216 (Cote intellectuelle)
 Date
1920
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Bibliothèque historique (2)
  • Instruction du 1er décembre 1920 pour l'application...
Résultat n°2

Recueil méthodique des textes intéressant la législation des pensions. Pensions militaires d'invalidité
Cote
D bib 372 (Cote intellectuelle)
 Date
1932-1936
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Bibliothèque historique (4)
  • Recueil méthodique des textes intéressant la législation...
Résultat n°3

Instruction du 1er décembre 1920 pour l'application de la loi du 24 juin 1919 sur les réparations à accorder aux victimes civiles de la guerre, et du décret du 20 août 1920, portant réglement d'administration publique pour l'application de ladite loi / République française, Ministère des pensions, primes et allocations de guerre. ParisHenri Charles-Lavauzelle1920
Cote
R Dp 5216
 Date
1920
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Ouvrages (Fonds administratif)
  • Ouvrages et plaquettes (Reims)
  • Instruction du 1er décembre 1920 pour l'application...