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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Service des Domaines. Tableau général des propriétés de l'Etat

    Date de publication

    [s.d.]

    Date

    [1958]

    Cote

    D bib 10256 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Service des Domaines. Tableau général des propriétés...
  2. Résultat n°2

    Instruction à Messieurs les Maires et à Messieurs les directeurs départementaux de la santé relative à l'établissement et à la transmission des bulletins statistiques de l'état-civil / Secrétariat d'État aux affaires économiques, Institut National de la Statistique et des études économiques. ParisImprimerie nationale1955

    Date

    1955

    Cote

    Hp 17535

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Plaquettes (Châlons-en-Champagne)
    • Instruction à Messieurs les Maires et à Messieurs les...
  3. Résultat n°3

    Code des douanes. Législation applicable au 1er mai 1952 / Ministère des Finances et des affaires économiques.

    Date de publication

    1952

    Date

    1952

    Cote

    Dp 5397 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Code des douanes. Législation applicable au 1er mai...
  4. Résultat n°4

    Prélèvement exceptionnel de lutte contre l'inflation (loi du 7 janvier 1948). Barèmes pour le calcul du prélèvement / Ministère des Finances et des Affaires économiques

    Date de publication

    1948

    Date

    1948

    Cote

    Dp 15370 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Prélèvement exceptionnel de lutte contre l'inflation...
  5. Résultat n°5

    Guide pratique pour la constitution des groupements de sinistrés. ParisMinistère des finances (impr. de G. Lang)1947 Les Groupements de sinistrés

    Date

    1947

    Cote

    Hp 17565

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Plaquettes (Châlons-en-Champagne)
    • Guide pratique pour la constitution des groupements...
  6. Résultat n°6

    Inventaire de la situation financière (1913-1946) / établi sur les instructions de M. Robert Schuman, ministre des finances

    Date de publication

    1946

    Date

    1946

    Cote

    D bib 10457 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Inventaire de la situation financière (1913-1946) /...
  7. Résultat n°7

    Documents relatifs à la rémunération des employés auxiliaires de l'Etat / Secrétariat d'État à l'économie nationale et aux finances

    Date de publication

    1942

    Date

    1942

    Cote

    D bib 242 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Documents relatifs à la rémunération des employés auxiliaires...
  8. Résultat n°8

    Code général des impôts directs et taxes assimilées : accompagné de tables analytique et alphabétique, et de tables de référence : Législation applicable au 1er janvier 1937 / Ministère des finances

    Date de publication

    1937

    Date

    1937

    Cote

    Dp 15139 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Code général des impôts directs et taxes assimilées...
  9. Résultat n°9

    Tableau général des propriétés de l'Etat

    Date de publication

    1927

    Date

    1927

    Cote

    D bib 20013 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Tableau général des propriétés de l'Etat
  10. Résultat n°10

    Décret portant codification des textes législatifs concernant les formalités à observer et la procédure à suivre au sujet de l'assiette des impots sur les revenus / Ministère des finances. ReimsImprimerie de l'Eclaireur de l'Est1927

    Date

    1927

    Cote

    Hp 10336

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Plaquettes (Châlons-en-Champagne)
    • Décret portant codification des textes législatifs...
  11. Résultat n°11

    Instructions pour la présentation des demandes en remise sur les cotes foncières des propriétés non bâties de 25 francs et au-dessous (part de l'état) / Ministère des finances. ParisImprimerie nationale1898

    Date

    1898

    Cote

    Hp 10288

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Plaquettes (Châlons-en-Champagne)
    • Instructions pour la présentation des demandes en remise...
  12. Résultat n°12

    Instructions pour la présentation des demandes en remise sur les cotes foncières des propriétés non bâties de 25 francs et au-dessous (part de l'état) / Ministère des finances. ParisImprimerie nationale1898

    Date

    1898

    Cote

    R Hp 10288

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Ouvrages et Plaquettes (Reims)
    • Instructions pour la présentation des demandes en remise...
  13. Résultat n°13

    Tableau général des propriétés de l'Etat. Biens affectés à des services publics

    Date de publication

    1875

    Date

    1875

    Cote

    D bib 10356 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Tableau général des propriétés de l'Etat. Biens affectés...
  14. Résultat n°14

    Instruction générale sur le service de la comptabilité des receveurs généraux et particuliers des finances... Extrait annoté pour l'usage des percepteurs et des receveurs des communes et d'établissements de bienfaisance / Jules Petetin

    Date de publication

    1875

    Auteur

    Petetin, Jules

    Date

    1875

    Cote

    D bib 208 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Instruction générale sur le service de la comptabilité...
  15. Résultat n°15

    Tableau général des propriétés de l'État : dressé en exécution de l'article 9 de la loi du 31 janvier 1833 et des ordonnances royales des 6 octobre 1833 et 20 juillet 1835

    Date de publication

    1836-1851

    Date

    1836-1851

    Cote

    D bib 10157 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Tableau général des propriétés de l'État : dressé en...
  16. Résultat n°16

    Réglement sur les opérations cadastrales

    Date de publication

    1827

    Date

    1827

    Cote

    Hp 16101 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Réglement sur les opérations cadastrales
  17. Résultat n°17

    J'ai l'honneur, Monsieur, de vous adresser... un nouveau réglement sur les opérations cadastrales

    Date de publication

    1827

    Date

    1827

    Cote

    Hp 16100 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • J'ai l'honneur, Monsieur, de vous adresser... un nouveau...
  18. Résultat n°18

    Instruction générale sur le service et la comptabilité des Receveurs généraux et particuliers des Finances et des percepteurs, des contributions directes-receveurs de communes et d'établissements de bienfaisance / Ministère des Finances

    Date de publication

    1826

    Date

    1826

    Cote

    D bib 20048 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Instruction générale sur le service et la comptabilité...
  19. Résultat n°19

    Instruction générale sur le service et la comptabilité des receveurs généraux et particuliers des Finances, et des percepteurs des contributions directes-receveurs de communes et d'établissements de bienfaisance. Modèles

    Date de publication

    1826

    Date

    1826

    Cote

    D bib 20047 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Instruction générale sur le service et la comptabilité...
  20. Résultat n°20

    Patentes. Instruction sur la formation des matrices de rôles, la confection des rôles, et les réclamations / Ministère des Finances

    Date de publication

    1803

    Date

    1803

    Cote

    Chp 19329

    • Contexte : Bibliothèque historique

    • Fonds Champagne : Ch - Chp
    • Patentes. Instruction sur la formation des matrices...