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21 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Guide pratique pour la constitution des groupements de sinistrés. ParisMinistère des finances (impr. de G. Lang)1947 Les Groupements de sinistrés
Cote
Hp 17565
 Date
1947
 Lieu - Type de document
Guides pratiques et mémentos

  • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

  • Plaquettes (Châlons-en-Champagne)
  • Guide pratique pour la constitution des groupements...
Résultat n°2

Patentes. Instruction sur la formation des matrices de rôles, la confection des rôles, et les réclamations / Ministère des Finances
Cote
Chp 19329
 Date
1803
 Lieu
Marne (France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique

  • Fonds Champagne : Ch - Chp
  • Patentes. Instruction sur la formation des matrices...
Résultat n°3

Tableau général des propriétés de l'Etat. Biens affectés à des services publics
Cote
D bib 10356 (Cote intellectuelle)
 Date
1875
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • Tableau général des propriétés de l'Etat. Biens affectés...
Résultat n°4

Instruction générale sur le service de la comptabilité des receveurs généraux et particuliers des finances... Extrait annoté pour l'usage des percepteurs et des receveurs des communes et d'établissements de bienfaisance / Jules Petetin
Cote
D bib 208 (Cote intellectuelle)
 Date
1875
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Instruction générale sur le service de la comptabilité...
Résultat n°5

Instructions pour la présentation des demandes en remise sur les cotes foncières des propriétés non bâties de 25 francs et au-dessous (part de l'état) / Ministère des finances. ParisImprimerie nationale1898
Cote
Hp 10288
 Date
1898
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

  • Plaquettes (Châlons-en-Champagne)
  • Instructions pour la présentation des demandes en remise...
Résultat n°6

Code général des impôts directs et taxes assimilées : accompagné de tables analytique et alphabétique, et de tables de référence : Législation applicable au 1er janvier 1937 / Ministère des finances
Cote
Dp 15139 (Cote intellectuelle)
 Date
1937
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Code général des impôts directs et taxes assimilées...
Résultat n°7

Prélèvement exceptionnel de lutte contre l'inflation (loi du 7 janvier 1948). Barèmes pour le calcul du prélèvement / Ministère des Finances et des Affaires économiques
Cote
Dp 15370 (Cote intellectuelle)
 Date
1948
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Prélèvement exceptionnel de lutte contre l'inflation...
Résultat n°8

Code des douanes. Législation applicable au 1er mai 1952 / Ministère des Finances et des affaires économiques.
Cote
Dp 5397 (Cote intellectuelle)
 Date
1952
 Lieu - Type de document
Publication officielle

  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • Code des douanes. Législation applicable au 1er mai...
Résultat n°9

Tableau général des propriétés de l'Etat
Cote
D bib 20013 (Cote intellectuelle)
 Date
1927
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • Tableau général des propriétés de l'Etat
Résultat n°10

Instruction générale sur le service et la comptabilité des Receveurs généraux et particuliers des Finances et des percepteurs, des contributions directes-receveurs de communes et d'établissements de bienfaisance / Ministère des Finances
Cote
D bib 20048 (Cote intellectuelle)
 Date
1826
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Instruction générale sur le service et la comptabilité...
Résultat n°11

Instruction générale sur le service et la comptabilité des receveurs généraux et particuliers des Finances, et des percepteurs des contributions directes-receveurs de communes et d'établissements de bienfaisance. Modèles
Cote
D bib 20047 (Cote intellectuelle)
 Date
1826
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Instruction générale sur le service et la comptabilité...
Résultat n°12

Liste des personnes qui ont été maintenues ou rétablies sur les listes des émigrés, par lois du Corps législatif ou arrêtés du Directoire exécutif
Cote
H bib 3550 (Cote intellectuelle)
 Date
anIII
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Liste des personnes qui ont été maintenues ou rétablies...
Résultat n°13

Instructions pour la présentation des demandes en remise sur les cotes foncières des propriétés non bâties de 25 francs et au-dessous (part de l'état) / Ministère des finances. ParisImprimerie nationale1898
Cote
R Hp 10288
 Date
1898
 Lieu - Type de document
Publication officielle

  • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

  • Ouvrages et Plaquettes (Reims)
  • Instructions pour la présentation des demandes en remise...
Résultat n°14

Inventaire de la situation financière (1913-1946) / établi sur les instructions de M. Robert Schuman, ministre des finances
Cote
D bib 10457 (Cote intellectuelle)
 Date
1946
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Inventaire de la situation financière (1913-1946) /...
Résultat n°15

Instruction à Messieurs les Maires et à Messieurs les directeurs départementaux de la santé relative à l'établissement et à la transmission des bulletins statistiques de l'état-civil / Secrétariat d'État aux affaires économiques, Institut National de la Statistique et des études économiques. ParisImprimerie nationale1955
Cote
Hp 17535
 Date
1955
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

  • Plaquettes (Châlons-en-Champagne)
  • Instruction à Messieurs les Maires et à Messieurs les...
Résultat n°16

Tableau général des propriétés de l'État : dressé en exécution de l'article 9 de la loi du 31 janvier 1833 et des ordonnances royales des 6 octobre 1833 et 20 juillet 1835
Cote
D bib 10157 (Cote intellectuelle)
 Date
1836-1851
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • Tableau général des propriétés de l'État : dressé en...
Résultat n°17

Documents relatifs à la rémunération des employés auxiliaires de l'Etat / Secrétariat d'État à l'économie nationale et aux finances
Cote
D bib 242 (Cote intellectuelle)
 Date
1942
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Documents relatifs à la rémunération des employés auxiliaires...
Résultat n°18

Service des Domaines. Tableau général des propriétés de l'Etat
Cote
D bib 10256 (Cote intellectuelle)
 Date
[1958]
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • Service des Domaines. Tableau général des propriétés...
Résultat n°19

Réglement sur les opérations cadastrales
Cote
Hp 16101 (Cote intellectuelle)
 Date
1827
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Réglement sur les opérations cadastrales
Résultat n°20

Décret portant codification des textes législatifs concernant les formalités à observer et la procédure à suivre au sujet de l'assiette des impots sur les revenus / Ministère des finances. ReimsImprimerie de l'Eclaireur de l'Est1927
Cote
Hp 10336
 Date
1927
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

  • Plaquettes (Châlons-en-Champagne)
  • Décret portant codification des textes législatifs...