Filtrer les résultats
Multimédias
  • 9
Lieux
Aucune valeur disponible
Période
  • 5
  • 5
Nom de l'inventaire
  • 4
  • 3
  • 1
  • 1
Typologies
  • 2
Sujets
  • 5
  • 4
  • 4
  • 4
  • 2
Afficher plus
Auteurs
Aucune valeur disponible

  • sur 1
9 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Hygiène publique. Règlement sanitaire municipal prescrit par l'article premier de la loi du 15 février 1902 sur la santé publique. Modèle B applicable aux communes ou parties de communes rurales (I) / Ministère de l'Intérieur et des cultes. MelunImprimerie administrative1903

    Date

    [1903]

    Cote

    R Hp 10280

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Ouvrages et Plaquettes (Reims)
    • Hygiène publique. Règlement sanitaire municipal prescrit...
  2. Résultat n°2

    Hygiène publique. Extraits des lois des 5 avril 1884, 21 juin 1898 et 15 février 1902. Loi du 15 février 1902 relative à la protection de la santé publique / Ministère de l'Intérieur et des cultes. MelunImprimerie administrative1902

    Date

    1902

    Cote

    Hp 10278

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Plaquettes (Châlons-en-Champagne)
    • Hygiène publique. Extraits des lois des 5 avril 1884,...
  3. Résultat n°3

    Règlement sur la comptabilité départementale (Décret du 12 juillet 1893) / Ministère de l'Intérieur

    Date de publication

    1893

    Date

    1893

    Cote

    D bib 10476 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Règlement sur la comptabilité départementale (Décret...
  4. Résultat n°4

    Service vicinal - Recueil de types d'ouvrages d'art avec une collection de documents pour l'exécution de travaux

    Date de publication

    1881

    Date

    1881

    Cote

    D bib 10075 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Service vicinal - Recueil de types d'ouvrages d'art...
  5. Résultat n°5

    Services pénitentiaires : lois, décrets, règlements et circulaires / recueil publié par ordre de M. Barthou, ministre de l'intérieur, et d'après les instructions de M. Duflos, directeur de l'administration pénitentiaire ; Ministère de l'intérieur

    Date de publication

    1896

    Date

    1896

    Cote

    D bib 10285 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Services pénitentiaires : lois, décrets, règlements...
  6. Résultat n°6

    Services pénitentiaires : lois, décrets, règlements et circulaires / recueil publié par ordre de M. Barthou, ministre de l'intérieur, et d'après les instructions de M. Duflos, directeur de l'administration pénitentiaire ; Ministère de l'intérieur

    Date de publication

    1896-1900

    Date

    1896-1900

    Cote

    D bib 10158 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Services pénitentiaires : lois, décrets, règlements...
  7. Résultat n°7

    Hygiène publique. Extraits des lois des 5 avril 1884, 21 juin 1898 et 15 février 1902. Loi du 15 février 1902 relative à la protection de la santé publique / Ministère de l'Intérieur et des cultes. MelunImprimerie administrative1902

    Date

    1902

    Cote

    R Hp 10278

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Ouvrages et Plaquettes (Reims)
    • Hygiène publique. Extraits des lois des 5 avril 1884,...
  8. Résultat n°8

    Code pénitentiaire : recueil des actes et documents officiels intéressant les services et les établissements pénitentiaires [1670 à 1910]

    Date de publication

    1845-1912

    Date

    1845-1912

    Cote

    D bib 233 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Code pénitentiaire : recueil des actes et documents...
  9. Résultat n°9

    Hygiène publique. Règlement sanitaire municipal prescrit par l'article premier de la loi du 15 février 1902 sur la santé publique. Modèle B applicable aux communes ou parties de communes rurales (I) / Ministère de l'Intérieur et des cultes. MelunImprimerie administrative1903

    Date

    [1903]

    Cote

    Hp 10280

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Plaquettes (Châlons-en-Champagne)
    • Hygiène publique. Règlement sanitaire municipal prescrit...