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  1. Résultat n°1

    L'Ecole des communes ou Bulletin des lois et ordonnances développées... à l'usage des mairesParis1868-1879

    Date

    1868-1879

    Cote

    Delta 2197/1-3

    • Contexte : Périodiques (Châlons)

    • Titre mort ou présumé mort
    • École des communes (L')
    • L'Ecole des communes ou Bulletin des lois et ordonnances...
  2. Résultat n°2

    Lois pénales spéciales classées suivant l'ordre alphabétique des matières annotées de toutes les décisions de la Cour de cassation, ouvrage faisant suite aux codes criminels interprétes par la doctrine et la jurisprudence / par M. Rolland de Villargues

    Date de publication

    1877

    Auteur

    Rolland de Villargues, Jean-Joseph-François

    Date

    1877

    Cote

    D bib 10338 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Lois pénales spéciales classées suivant l'ordre alphabétique...
  3. Résultat n°3

    Les conseils généraux : interprétation de la loi organique du 10 août 1871 : recueil des lois, décrets, arrêts ou avis du Conseil d'État, arrêts de la Cour de cassation, instructions et décisions ministérielles

    Date de publication

    1910

    Date

    1878-1910

    Cote

    D bib 127 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Les conseils généraux : interprétation de la loi organique...