Filtrer les résultats
Multimédias
  • 3
Lieux
Aucune valeur disponible
Période
  • 3
    • 3
Nom de l'inventaire
  • 3
Typologies
Aucune valeur disponible
Sujets
Aucune valeur disponible
Auteurs
  • 2
  • 1

  • sur 1
3 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion faisant suite à son rapport sur la résolution relative aux emprunts avec privilège sur rentes. Séance du 8 fructidor an VI

    Date de publication

    an VI (calendrier républicain)

    Auteur

    Rousseau, Jean

    Date

    an VI (calendrier républicain)

    Cote

    Hp 5955 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion faisant...
  2. Résultat n°2

    Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de Rousseau (député de la Seine) contre la résolution du 4 nivôse concernant l'époque où la loi du 29 nivôse an VI a dû être exécutée. Séance du 1er ventôse an VII

    Date de publication

    an VII

    Auteur

    Rousseau

    Date

    anVII

    Cote

    Hp 5956 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de Rousseau...
  3. Résultat n°3

    Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport fait par Rousseau sur la résolution relative aux emprunts faits avec privilége sur les rentes. Séance du 27 messidor an VI

    Date de publication

    an VI (calendrier républicain)

    Auteur

    Rousseau, Jean

    Date

    an VI (calendrier républicain)

    Cote

    Hp 5954 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport fait...