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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Code civil annoté d'après la doctrine et la jurisprudence, avec renvois aux publications Dalloz
Cote
D bib 2 (Cote intellectuelle)
 Date
1944
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Code civil annoté d'après la doctrine et la jurisprudence,...
2

Codes d'audience suivis des lois, ordonnances et décrets usuels. Ier janvier 1949
Cote
D bib 10346 (Cote intellectuelle)
 Date
[1949]
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Codes d'audience suivis des lois, ordonnances et décrets...
3

Manuel électoral. Sénateurs. Députés. Conseillers généraux de l'arrondissement. Conseillers municipaux. Maires et adjoints
Cote
D bib 255 (Cote intellectuelle)
 Date
1925
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Manuel électoral. Sénateurs. Députés. Conseillers généraux...
4

Code forestier suivi des lois sur la pêche et la chasse et Code rural avec annotations d'après la doctrine et la jurisprudence...
Cote
D bib 799 (Cote intellectuelle)
 Date
1930
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Code forestier suivi des lois sur la pêche et la chasse...
5

Nouveau répertoire de droit / publié sous la direction de MM. Emmanuel Vergé, Joseph Hamel
Cote
H bib 12797
 Date
1962-1976
 Lieu - Type de document
Dictionnaire

  • Contexte : Bibliothèque historique

  • Fonds Histoire : H bib - Hp
  • Nouveau répertoire de droit / publié sous la direction...
6

Code civil annoté d'après la doctrine et la jurisprudence
Cote
D bib 727 (Cote intellectuelle)
 Date
1943
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Code civil annoté d'après la doctrine et la jurisprudence
7

Guerre de 1914 : documents officiels, textes législatifs et réglementaires... / Dalloz
Cote
LB 3394 (Cote intellectuelle)
 Date
1914
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Guerre de 1914 : documents officiels, textes législatifs...
8

Codes d'audience suivis des lois, ordonnances et décrets usuels
Cote
D bib 10270 (Cote intellectuelle)
 Date
1954
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Codes d'audience suivis des lois, ordonnances et décrets...
9

Code civil annoté d'après la doctrine et la jurisprudence
Cote
D bib 826 (Cote intellectuelle)
 Date
1952
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Code civil annoté d'après la doctrine et la jurisprudence
10

Manuel électoral. Sénateurs. Députés. Conseillers généraux et d'arrondissement. Conseillers municipaux. Maires et Adjoints. Édition à jour au 1er janvier 1928
Cote
D bib 690 (Cote intellectuelle)
 Date
1928
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Manuel électoral. Sénateurs. Députés. Conseillers généraux...
11

Code de commerce
Cote
D bib 1217 (Cote intellectuelle)
 Date
1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Code de commerce