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14 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

1863-1867

Date

-

Cote

23 X 4

Résultat n°2

Caisse des retraites pour la vieillesse sous la garantie de l'État (loi du 18 juin 1850).

Date

1849-1884

Cote

23 X 1

Résultat n°3

Rentes immédiates viagères et temporaires, Rentes différées viagères, Rentes de survie viagères / Caisse des dépots et consignations, Caisse nationale des retraites pour la vieillesse. Paris1930

Date

1930

Cote

Hp 10376

Résultat n°4

1902-1906

Date

-

Cote

23 X 12

Résultat n°5

1868-1873

Date

-

Cote

23 X 5

Résultat n°6

Caisse nationale des retraites pour la vieillesse (loi du 20 juillet 1886).

Date

1886-1897

Cote

23 X 2

Résultat n°7

1880-1890

Date

-

Cote

23 X 8

Résultat n°8

1851-1863

Date

-

Cote

23 X 3

Résultat n°9

1873-1877

Date

-

Cote

23 X 6

Résultat n°10

Versements des intermédiaires.

Date

1880-1893

Cote

23 X 10

Résultat n°11

1897-1901

Date

-

Cote

23 X 11

Résultat n°12

1891-1901

Date

-

Cote

23 X 9

Résultat n°13

Enquête sur le nombre des bénéficiaires de pensions.

Date

1910

Cote

23 X 13

Résultat n°14

1877-1879

Date

-

Cote

23 X 7