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  1. Résultat n°1

    Codes français et lois usuelles, décrets, ordonnances, avis du Conseil d'état et législation coloniale... conformes aux textes officiels avec une conférence des articles basée principalement sur la jurisprudence et Annotés des arrêts de la Cour de cassation et des circulaires ministérielles / par H. F. Rivière,... ; avec le concours de MM. Faustin Hélie,... Paul Pont,... publication continuée par M. André Weiss,... avec la collaboration pour le code civil de M. Poncet,...

    Date de publication

    1904

    Auteur

    Hélie, Faustin

    Date

    1904

    Cote

    D bib 10286 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Codes français et lois usuelles, décrets, ordonnances,...
  2. Résultat n°2

    Précis historique et critique de la législation française sur le commerce des céréales et des mesures d'administration prises dans les temps de cherté / par H.-F. Rivière

    Date de publication

    1859

    Auteur

    Rivière, Hippolyte-Ferréol

    Date

    1859

    Cote

    Dp 5109 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Précis historique et critique de la législation française...
  3. Résultat n°3

    Codes français et lois usuelles

    Date de publication

    1902

    Auteur

    Hélie, Faustin

    Date

    1902

    Cote

    D bib 10310 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Codes français et lois usuelles
  4. Résultat n°4

    Codes français conformes aux textes officiels, avec une conférence des articles basée principalement sur la jurisprudence, annotés des arrêts de la cour de cassation, et des circulaires ministérielles et précédés des lois constitutionnelles / par H. F. Rivière,... ; avec le concours de MM. Faustin Hélie,... Paul Pont,...

    Date de publication

    1914

    Auteur

    Rivière, Hippolyte-Ferréol

    Date

    1914

    Cote

    D bib 10154 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Codes français conformes aux textes officiels, avec...
  5. Résultat n°5

    Codes français conformes aux textes officiels avec une conférence des articles basée principalement sur la jurisprudence annotés des arrêts de la cour de cassation et des circulaires ministérielles et précédés des lois constitutionnelles

    Date de publication

    1912

    Auteur

    Hélie, Faustin

    Date

    1912

    Cote

    D bib 10349 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Codes français conformes aux textes officiels avec...
  6. Résultat n°6

    Codes français conformes aux textes officiels avec une conférence des articles basée principalement sur la jurisprudence, annotés des arrêts de la cour de cassation et des circulaires ministérielles et précédés des lois constitutionnelles

    Date de publication

    1902

    Auteur

    Hélie, Faustin

    Date

    1902

    Cote

    D bib 10348 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Codes français conformes aux textes officiels avec...
  7. Résultat n°7

    Complément des codes français

    Date de publication

    [1909]

    Auteur

    Rivière, Hippolyte-Ferréol

    Date

    [1909]

    Cote

    D bib 10155 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Complément des codes français