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Résultat n°1

Codes français conformes aux textes officiels, avec une conférence des articles basée principalement sur la jurisprudence, annotés des arrêts de la cour de cassation, et des circulaires ministérielles et précédés des lois constitutionnelles / par H. F. Rivière,... ; avec le concours de MM. Faustin Hélie,... Paul Pont,...

Date

1914

Cote

D bib 10154 (Cote intellectuelle)

Résultat n°2

Codes français conformes aux textes officiels avec une conférence des articles basée principalement sur la jurisprudence annotés des arrêts de la cour de cassation et des circulaires ministérielles et précédés des lois constitutionnelles

Date

1912

Cote

D bib 10349 (Cote intellectuelle)

Résultat n°3

Codes français et lois usuelles, décrets, ordonnances, avis du Conseil d'état et législation coloniale... conformes aux textes officiels avec une conférence des articles basée principalement sur la jurisprudence et Annotés des arrêts de la Cour de cassation et des circulaires ministérielles / par H. F. Rivière,... ; avec le concours de MM. Faustin Hélie,... Paul Pont,... publication continuée par M. André Weiss,... avec la collaboration pour le code civil de M. Poncet,...

Date

1904

Cote

D bib 10286 (Cote intellectuelle)

Résultat n°4

Codes français et lois usuelles

Date

1902

Cote

D bib 10310 (Cote intellectuelle)

Résultat n°5

Codes français conformes aux textes officiels avec une conférence des articles basée principalement sur la jurisprudence, annotés des arrêts de la cour de cassation et des circulaires ministérielles et précédés des lois constitutionnelles

Date

1902

Cote

D bib 10348 (Cote intellectuelle)

Résultat n°6

Explication théorique et pratique du Code civil : contenant l'analyse critique des auteurs et de la jurisprudence et un traité résumé après le commentaire de chaque titre / par V. Marcadé,...

Date

1880-1894

Cote

D bib 713 (Cote intellectuelle)

Résultat n°7

Traité du contrat de mariage et des droits respectifs des époux relativement à leurs biens / par MM. A. Rodière,... et Paul Pont,...

Date

1865-1869

Cote

D bib 135 (Cote intellectuelle)