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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Codes français et lois usuelles, décrets, ordonnances, avis du Conseil d'état et législation coloniale... conformes aux textes officiels avec une conférence des articles basée principalement sur la jurisprudence et Annotés des arrêts de la Cour de cassation et des circulaires ministérielles / par H. F. Rivière,... ; avec le concours de MM. Faustin Hélie,... Paul Pont,... publication continuée par M. André Weiss,... avec la collaboration pour le code civil de M. Poncet,...
Cote
D bib 10286 (Cote intellectuelle)
 Date
1904
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Codes français et lois usuelles, décrets, ordonnances,...
Résultat n°2

Codes français et lois usuelles
Cote
D bib 10310 (Cote intellectuelle)
 Date
1902
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Codes français et lois usuelles
Résultat n°3

Traité du contrat de mariage et des droits respectifs des époux relativement à leurs biens / par MM. A. Rodière,... et Paul Pont,...
Cote
D bib 135 (Cote intellectuelle)
 Date
1865-1869
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Traité du contrat de mariage et des droits respectifs...
Résultat n°4

Codes français conformes aux textes officiels, avec une conférence des articles basée principalement sur la jurisprudence, annotés des arrêts de la cour de cassation, et des circulaires ministérielles et précédés des lois constitutionnelles / par H. F. Rivière,... ; avec le concours de MM. Faustin Hélie,... Paul Pont,...
Cote
D bib 10154 (Cote intellectuelle)
 Date
1914
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • Codes français conformes aux textes officiels, avec...
Résultat n°5

Codes français conformes aux textes officiels avec une conférence des articles basée principalement sur la jurisprudence annotés des arrêts de la cour de cassation et des circulaires ministérielles et précédés des lois constitutionnelles
Cote
D bib 10349 (Cote intellectuelle)
 Date
1912
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Codes français conformes aux textes officiels avec...
Résultat n°6

Codes français conformes aux textes officiels avec une conférence des articles basée principalement sur la jurisprudence, annotés des arrêts de la cour de cassation et des circulaires ministérielles et précédés des lois constitutionnelles
Cote
D bib 10348 (Cote intellectuelle)
 Date
1902
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Codes français conformes aux textes officiels avec...
Résultat n°7

Explication théorique et pratique du Code civil : contenant l'analyse critique des auteurs et de la jurisprudence et un traité résumé après le commentaire de chaque titre / par V. Marcadé,...
Cote
D bib 713 (Cote intellectuelle)
 Date
1880-1894
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Explication théorique et pratique du Code civil : contenant...