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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Edit du roi, contenant réglement pour l'administration des villes et principaux bourgs du royaume. Donné à Compiègne au mois d'août 1764
Cote
Hp 15460 (Cote intellectuelle)
 Date
1764
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Edit du roi, contenant réglement pour l'administration...
Résultat n°2

Declaration du Roy, servant de reglement general entre les curez primitifs & les curez-vicaires perpetuels. Donnée à Marly le 15. janvier 1731
Cote
Hp 15441 (Cote intellectuelle)
 Date
1731
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Declaration du Roy, servant de reglement general entre...
Résultat n°3

Déclaration du roy, en interprétation de l'édit du mois de novembre dernier, qui restablit les offices municipaux. Donnée à Versailles le 20 décembre 1733
Cote
Hp 15458 (Cote intellectuelle)
 Date
1733
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Déclaration du roy, en interprétation de l'édit du...
Résultat n°4

Edit du Roy portant création et établissement des offices de gouverneurs, lieutenans de roy et majors des villes clauses du royaume, des maires, lieutenans de maires, assesseurs, échevins, consuls, capitouls, jurats... Donné à Versailles au mois d'aoust 1722
Cote
Hp 15455 (Cote intellectuelle)
 Date
1723
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Edit du Roy portant création et établissement des offices...
Résultat n°5

Edit du Roy portant suppression des offices de maires, lieutenans de maires, échevins, consuls, capitouls, jurats, avocats et procureurs du roy, assesseurs, commissaires aux revues et logemens de gens de guerre... donné à Paris au mois de juin 1717
Cote
Hp 15453 (Cote intellectuelle)
 Date
1717
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Edit du Roy portant suppression des offices de maires,...
Résultat n°6

Edit du Roy portant suppression des offices municipaux. Donné à Chantilly au mois de juillet 1724
Cote
Hp 15456 (Cote intellectuelle)
 Date
1724
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Edit du Roy portant suppression des offices municipaux....
Résultat n°7

Ordonnance du Roy pour la publication de la paix, du 28 may 1739
Cote
Hp 15505 (Cote intellectuelle)
 Date
[1739]
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Ordonnance du Roy pour la publication de la paix, du...
Résultat n°8

Edit du roi, contenant règlement pour l'exécution de celui du mois d'aoust 1764, dans les villes et bourgs du royaume. Donné à Marly au mois de mai 1765
Cote
Hp 15461 (Cote intellectuelle)
 Date
1765
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Edit du roi, contenant règlement pour l'exécution de...
Résultat n°9

Lettres patentes du roi qui ordonne que l'huile de pavot, dite d'oeillet, sera mélangée avec l'essence de térébenthine. Données à Versailles le 22 décembre 1754
Cote
Hp 15491 (Cote intellectuelle)
 Date
[1754]
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Lettres patentes du roi qui ordonne que l'huile de...
Résultat n°10

Edit du Roy, concernant les établissements et acquisitions des gens de main-morte. Donnée à Versailles au mois d'aout 1749
Cote
Hp 15492 (Cote intellectuelle)
 Date
1749
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Edit du Roy, concernant les établissements et acquisitions...
Résultat n°11

Edit du Roy portant suppression des offices de gouverneurs, lieutenans de roy, et majors des villes, créez par édits d'aoust 1696 et décembre 1708. Donné à Paris au mois d'aoust 1717
Cote
Hp 15454 (Cote intellectuelle)
 Date
1718
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Edit du Roy portant suppression des offices de gouverneurs,...
Résultat n°12

Edit du Roy portant restablissement des offices de gouverneurs, lieutenans de roy, majors, maires, lieutenans de maire et autres officiers des hôtels de ville. Donné à Fontainebleau, au mois de novembre 1733
Cote
Hp 15457 (Cote intellectuelle)
 Date
1733
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Edit du Roy portant restablissement des offices de...
Résultat n°13

Lettres patentes du roi concernant l'abonnement du Don-Gratuit de la ville de Sézanne. Données à Versailles le 26 octobre 1761
Cote
Chp 15333 (Cote intellectuelle)
 Date
1762
 Lieu
Sézanne (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Lettres patentes du roi concernant l'abonnement du...
Résultat n°14

Edit du Roy portant suppression des offices de Contrôlleurs des Expéditions de Cour de Rome et des Legations et création d'Inspecteurs-Vérificateurs desdites Expeditions de Cour de Rome et des Légations. Donné à Versaillles au mois de Juin 1713
Cote
Hp 15482 (Cote intellectuelle)
 Date
1713
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Edit du Roy portant suppression des offices de Contrôlleurs...
Résultat n°15

Lettres patentes du roi, portant suppression du collège ci-devant desservi par les jésuites en la ville de Reims et union de tous ses biens fonds au collège des bons (enfants de la dite ville)
Cote
Chp 15296 (Cote intellectuelle)
 Date
1766
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Lettres patentes du roi, portant suppression du collège...
Résultat n°16

Lettres patentes du roi, portant confirmation du collège de Châlons, données à Compiègne le 11 août 1766
Cote
Chp 15776 (Cote intellectuelle)
 Date
1768
 Lieu
Châlons-en-Champagne (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Lettres patentes du roi, portant confirmation du collège...
Résultat n°17

Lettres patentes concernant les banquiers-expéditionnaires de Cour de Rome, données à Paris le 3 aoust 1718
Cote
Hp 15483 (Cote intellectuelle)
 Date
1719
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Lettres patentes concernant les banquiers-expéditionnaires...
Résultat n°18

Lettres patentes du roi, concernant l'abonnement de la ville de Chatillon sur Marne. Données à Versailles le 9 septembre 1761
Cote
Chp 15324 (Cote intellectuelle)
 Date
1762
 Lieu
Châtillon-sur-Marne (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Lettres patentes du roi, concernant l'abonnement de...
Résultat n°19

Lettres patentes du roi, portant réglement pour la ville de Reims, données à Versailles le quatorze mars 1766
Cote
Chp 15775 (Cote intellectuelle)
 Date
1767
 Lieu
Reims (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Lettres patentes du roi, portant réglement pour la...