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  1. Résultat n°1

    Edit du roi, contenant réglement pour l'administration des villes et principaux bourgs du royaume. Donné à Compiègne au mois d'août 1764

    Date de publication

    1764

    Auteur

    Louis XV (1710-1774 ; roi de France)

    Date

    1764

    Cote

    Hp 15460 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Edit du roi, contenant réglement pour l'administration...
  2. Résultat n°2

    Declaration du Roy, servant de reglement general entre les curez primitifs & les curez-vicaires perpetuels. Donnée à Marly le 15. janvier 1731

    Date de publication

    1731

    Auteur

    Louis XV (1710-1774 ; roi de France)

    Date

    1731

    Cote

    Hp 15441 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Declaration du Roy, servant de reglement general entre...
  3. Résultat n°3

    Déclaration du roy, en interprétation de l'édit du mois de novembre dernier, qui restablit les offices municipaux. Donnée à Versailles le 20 décembre 1733

    Date de publication

    1733

    Auteur

    Louis XV (1710-1774 ; roi de France)

    Date

    1733

    Cote

    Hp 15458 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Déclaration du roy, en interprétation de l'édit du...
  4. Résultat n°4

    Edit du Roy portant création et établissement des offices de gouverneurs, lieutenans de roy et majors des villes clauses du royaume, des maires, lieutenans de maires, assesseurs, échevins, consuls, capitouls, jurats... Donné à Versailles au mois d'aoust 1722

    Date de publication

    1723

    Auteur

    Louis XV (1710-1774 ; roi de France)

    Date

    1723

    Cote

    Hp 15455 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Edit du Roy portant création et établissement des offices...
  5. Résultat n°5

    Edit du Roy portant suppression des offices de maires, lieutenans de maires, échevins, consuls, capitouls, jurats, avocats et procureurs du roy, assesseurs, commissaires aux revues et logemens de gens de guerre... donné à Paris au mois de juin 1717

    Date de publication

    1717

    Auteur

    Louis XV (1710-1774 ; roi de France)

    Date

    1717

    Cote

    Hp 15453 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Edit du Roy portant suppression des offices de maires,...
  6. Résultat n°6

    Edit du Roy portant suppression des offices municipaux. Donné à Chantilly au mois de juillet 1724

    Date de publication

    1724

    Auteur

    Louis XV (1710-1774 ; roi de France)

    Date

    1724

    Cote

    Hp 15456 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Edit du Roy portant suppression des offices municipaux....
  7. Résultat n°7

    Ordonnance du Roy pour la publication de la paix, du 28 may 1739

    Date de publication

    [1739]

    Auteur

    Louis XV (1710-1774 ; roi de France)

    Date

    [1739]

    Cote

    Hp 15505 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Ordonnance du Roy pour la publication de la paix, du...
  8. Résultat n°8

    Edit du roi, contenant règlement pour l'exécution de celui du mois d'aoust 1764, dans les villes et bourgs du royaume. Donné à Marly au mois de mai 1765

    Date de publication

    1765

    Auteur

    Louis XV (1710-1774 ; roi de France)

    Date

    1765

    Cote

    Hp 15461 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Edit du roi, contenant règlement pour l'exécution de...
  9. Résultat n°9

    Lettres patentes du roi qui ordonne que l'huile de pavot, dite d'oeillet, sera mélangée avec l'essence de térébenthine. Données à Versailles le 22 décembre 1754

    Date de publication

    [1754]

    Auteur

    Louis XV (1710-1774 ; roi de France)

    Date

    [1754]

    Cote

    Hp 15491 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Lettres patentes du roi qui ordonne que l'huile de...
  10. Résultat n°10

    Edit du Roy, concernant les établissements et acquisitions des gens de main-morte. Donnée à Versailles au mois d'aout 1749

    Date de publication

    1749

    Auteur

    Louis XV (1710-1774 ; roi de France)

    Date

    1749

    Cote

    Hp 15492 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Edit du Roy, concernant les établissements et acquisitions...
  11. Résultat n°11

    Edit du Roy portant suppression des offices de gouverneurs, lieutenans de roy, et majors des villes, créez par édits d'aoust 1696 et décembre 1708. Donné à Paris au mois d'aoust 1717

    Date de publication

    1718

    Auteur

    Louis XV (1710-1774 ; roi de France)

    Date

    1718

    Cote

    Hp 15454 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Edit du Roy portant suppression des offices de gouverneurs,...
  12. Résultat n°12

    Edit du Roy portant restablissement des offices de gouverneurs, lieutenans de roy, majors, maires, lieutenans de maire et autres officiers des hôtels de ville. Donné à Fontainebleau, au mois de novembre 1733

    Date de publication

    1733

    Auteur

    Louis XV (1710-1774 ; roi de France)

    Date

    1733

    Cote

    Hp 15457 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Edit du Roy portant restablissement des offices de...
  13. Résultat n°13

    Lettres patentes du roi concernant l'abonnement du Don-Gratuit de la ville de Sézanne. Données à Versailles le 26 octobre 1761

    Date de publication

    1762

    Auteur

    Louis XV (1710-1774 ; roi de France)

    Date

    1762

    Cote

    Chp 15333 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Lettres patentes du roi concernant l'abonnement du...
  14. Résultat n°14

    Edit du Roy portant suppression des offices de Contrôlleurs des Expéditions de Cour de Rome et des Legations et création d'Inspecteurs-Vérificateurs desdites Expeditions de Cour de Rome et des Légations. Donné à Versaillles au mois de Juin 1713

    Date de publication

    1713

    Auteur

    Louis XV (1710-1774 ; roi de France)

    Date

    1713

    Cote

    Hp 15482 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Edit du Roy portant suppression des offices de Contrôlleurs...
  15. Résultat n°15

    Lettres patentes du roi, portant suppression du collège ci-devant desservi par les jésuites en la ville de Reims et union de tous ses biens fonds au collège des bons (enfants de la dite ville)

    Date de publication

    1766

    Auteur

    Louis XV (1710-1774 ; roi de France)

    Date

    1766

    Cote

    Chp 15296 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Lettres patentes du roi, portant suppression du collège...
  16. Résultat n°16

    Lettres patentes du roi, portant confirmation du collège de Châlons, données à Compiègne le 11 août 1766

    Date de publication

    1768

    Auteur

    Louis XV (1710-1774 ; roi de France)

    Date

    1768

    Cote

    Chp 15776 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Lettres patentes du roi, portant confirmation du collège...
  17. Résultat n°17

    Lettres patentes concernant les banquiers-expéditionnaires de Cour de Rome, données à Paris le 3 aoust 1718

    Date de publication

    1719

    Auteur

    Louis XV (1710-1774 ; roi de France)

    Date

    1719

    Cote

    Hp 15483 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Lettres patentes concernant les banquiers-expéditionnaires...
  18. Résultat n°18

    Lettres patentes du roi, concernant l'abonnement de la ville de Chatillon sur Marne. Données à Versailles le 9 septembre 1761

    Date de publication

    1762

    Auteur

    Louis XV (1710-1774 ; roi de France)

    Date

    1762

    Cote

    Chp 15324 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Lettres patentes du roi, concernant l'abonnement de...
  19. Résultat n°19

    Lettres patentes du roi, portant réglement pour la ville de Reims, données à Versailles le quatorze mars 1766

    Date de publication

    1767

    Auteur

    Louis XV (1710-1774 ; roi de France)

    Date

    1767

    Cote

    Chp 15775 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Lettres patentes du roi, portant réglement pour la...