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  1. Résultat n°1

    Lettres patentes du Roy, portantes établissement du séminaire de Soudé-Sainte-Croix, diocèse de Chaalons en Champagne, du 8 février 1648. Fondé par les sieur et demoiselle des Bordes

    Date de publication

    1649

    Auteur

    Louis XIV (1638-1715 ; roi de France)

    Date

    1649

    Cote

    Chp 7931 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Lettres patentes du Roy, portantes établissement du...
  2. Résultat n°2

    Edit du Roy portant création d'offices de gouverneurs dans les villes closes du royaume. Donné à Versailles au mois d'aoust 1696

    Date de publication

    [1696]

    Auteur

    Louis XIV (1638-1715 ; roi de France)

    Date

    [1696]

    Cote

    Hp 15451 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Edit du Roy portant création d'offices de gouverneurs...
  3. Résultat n°3

    Edit du Roy portant rétablissement de huit offices de conseillers expéditionnaires en Cour de Rome. Donné à Versailles au mois de septembre 1691

    Date de publication

    1691

    Auteur

    Louis XIV (1638-1715 ; roi de France)

    Date

    1691

    Cote

    Hp 15481 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Edit du Roy portant rétablissement de huit offices...
  4. Résultat n°4

    Loix forestieres de France, commentaire historique et raisonné sur l'ordonnance de 1669, les réglements antérieurs, & ceux qui l'ont suivie; auquel on a joint une Bibliotheque des auteurs qui ont écrit sur les matieres d'Eaux & forêts, & une notice des coutumes relatives à ces mêmes matieres / Par M. Pecquet

    Date de publication

    1753

    Auteur

    Pecquet, Antoine

    Date

    1753

    Cote

    LB 4395 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Loix forestieres de France, commentaire historique...
  5. Résultat n°5

    Déclaration du roy, donnée à Versailles le troisième jour de juillet 1703, portant réunion des offices de controlleurs des expéditions de Cour de Romme, et des légations au collège des banquiers expéditionnaires de Paris

    Date de publication

    1703

    Auteur

    Louis XIV (1638-1715 ; roi de France)

    Date

    1703

    Cote

    Hp 15480 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Déclaration du roy, donnée à Versailles le troisième...
  6. Résultat n°6

    Loix forestieres de France, commentaire historique et raisonné sur l'ordonnance de 1669, les réglements antérieurs, & ceux qui l'ont suivie; auquel on a joint une Bibliotheque des auteurs qui ont écrit sur les matieres d'Eaux & forêts, & une notice des coutumes relatives à ces mêmes matieres / Par M. Pecquet

    Date de publication

    1753

    Auteur

    Pecquet, Antoine

    Date

    1753

    Cote

    H bib 10291 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Loix forestieres de France, commentaire historique...
  7. Résultat n°7

    Déclaration du Roy, portant que les receveurs des tailles seront tenus d'acquérir les offices de commissaires des tailles, restans à vendre de ceux créez par édit du mois de juin dernier. Donnée à Versailles le 28 février 1703

    Date de publication

    1703

    Auteur

    Louis XIV (1638-1715 ; roi de France)

    Date

    1703

    Cote

    Hp 15854 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Déclaration du Roy, portant que les receveurs des tailles...
  8. Résultat n°8

    Loix forestieres de France, commentaire historique et raisonné sur l'ordonnance de 1669, les réglements antérieurs, & ceux qui l'ont suivie; auquel on a joint une Bibliotheque des auteurs qui ont écrit sur les matieres d'Eaux & forêts, & une notice des coutumes relatives à ces mêmes matieres / Par M. Pecquet

    Date de publication

    1753

    Auteur

    Pecquet, Antoine

    Date

    1753

    Cote

    D bib 10303 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Loix forestieres de France, commentaire historique...
  9. Résultat n°9

    Edit du Roy portant création en titre formé et héréditaire, d'offices de conseillers du Roy maires, et de lieutenans de maires alternatifs et my-triennaux, dans toutes les villes, lieux et communautez du royaume, pays, terres et seigneuries de l'obéissance de sa majesté... donné à Versailles au mois de décembre 1706

    Date de publication

    1742

    Auteur

    Louis XIV (1638-1715 ; roi de France)

    Date

    1742

    Cote

    Hp 15452 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Edit du Roy portant création en titre formé et héréditaire,...
  10. Résultat n°10

    Conférence de l'ordonnance de Louis XIV du mois d'aout 1669 sur le fait des eaux et forêts , avec les édits, déclarations, arrêts...contenant les lois forestières de France

    Date de publication

    1752

    Auteur

    Louis XIV (1638-1715 ; roi de France)

    Date

    1752

    Cote

    H bib 10282 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Conférence de l'ordonnance de Louis XIV du mois d'aout...