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24 résultats

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Résultat n°1

Code forestier ; suivi des lois sur la pêche et la chasse et code rural : avec annotations d'après la doctrine et la jurisprudence / publiés sous la direction de MM. Gaston Griolet,... Charles Vergé,... avec la collaboration de M. Henry Bourdeaux

Date

1912

Cote

LB 3763 (Cote intellectuelle)

Résultat n°2

Code de la presse : avec annotations d'après la doctrine et la jurisprudence et renvois aux ouvrages de MM. Dalloz / publié sous la direction de MM. Gaston Griolet, Charles Vergé ; avec la collaboration de M. Henry Bourdeaux

Date

1912

Cote

LB 3762 (Cote intellectuelle)

Résultat n°3

Code de commerce suivi des lois commerciales et industrielles : avec annotations d'après la doctrine et la jurisprudence et renvois aux ouvrages MM. Dalloz / publié sous la direction de MM. Gaston Griolet, Charles Vergé ; avec la collaboration de M. Henry Bourdeaux

Date

1912

Cote

LB 3761 (Cote intellectuelle)

Résultat n°4

Code de l'enregistrement du timbre, des droits d'hypothèque, des droits de greffe et de l'impot sur le revenu des valeurs mobilières : avec annotations d'après la doctrine et la jurisprudence / publié sous la direction de MM. Gaston Griolet, Charles Vergé ; avec la collaboration de MM. Henry Bourdeaux, Emmanuel Besson

Date

1912

Cote

LB 3760 (Cote intellectuelle)

Résultat n°5

Code des assurances : avec annotations d'après la doctrine et la jurisprudence et renvois aux ouvrages de MM. Dalloz / publié sous la direction de MM. Gaston Griolet, Charles Vergé ; avec la collaboration de M. Henry Bourdeaux

Date

1912

Cote

LB 3759 (Cote intellectuelle)

Résultat n°6

Code des accidents du travail : avec annotations d'après la doctrine et la jurisprudence et renvois aux ouvrages de MM. Dalloz / publié sous la direction de MM. Gaston Griolet, Charles Vergé ; avec la collaboration de M. Henry Bourdeaux

Date

1912

Cote

LB 3758 (Cote intellectuelle)

Résultat n°7

Code du travail : avec renvois aux ouvrages de MM. Dalloz / publié sous la direction de MM. Gaston Griolet, Charles Vergé ; avec la collaboration de M. Henry Bourdeaux

Date

1910

Cote

LB 3757 (Cote intellectuelle)

Résultat n°8

Code du travail et de la prévoyance sociale / avec renvois aux ouvrages de MM. Dalloz ; publiés sous la direction de MM. Gaston Griolet, Charles Vergé ; avec la collaboration de M. Henry Bourdeaux

Date

1912

Cote

LB 3756 (Cote intellectuelle)

Résultat n°9

Code d'instruction criminelle et code pénal : annotés d'après la doctrine et la jurisprudence / avec renvois aux ouvrages de MM. Dalloz ; publiés sous la direction de MM. Gaston Griolet, Charles Vergé ; avec la collaboration de M. Henry Bourdeaux

Date

1911

Cote

LB 3755 (Cote intellectuelle)

Résultat n°10

Code de procédure civile annoté d'après la doctrine et la jurisprudence / avec renvois aux ouvrages de MM. Dalloz ; publié sous la direction de MM; Gaston Griolet, Charles Vergé ; avec la collaboration de M. Henry Bourdeaux

Date

1912

Cote

LB 3754 (Cote intellectuelle)

Résultat n°11

Code administratif : avec annotations d'après la doctrine et la jurisprudence et renvois aux ouvrages de MM. Dalloz ; avec la collaboration de M. Henry Bourdeaux

Date

1912

Cote

LB 3753 (Cote intellectuelle)

Résultat n°12

Code civil annoté d'après la doctrine et la jurisprudence

Date

1911

Cote

LB 3752 (Cote intellectuelle)

Résultat n°13

Code de procédure civile, annoté d'après la doctrine et la jurisprudence avec renvois aux publications Dalloz, publié sous la direction de M. Gaston Griolet,... par M. Henry Bourdeaux,

Date

1932

Cote

D bib 825 (Cote intellectuelle)

Résultat n°14

Code du travail et de la prévoyance sociale

Date

1932

Cote

D bib 823 (Cote intellectuelle)

Résultat n°15

Code administratif

Date

Vers 1931

Cote

D bib 822 (Cote intellectuelle)

Résultat n°16

Code de la presse, avec annotations d'après la doctrine et la jurisprudence et renvois aux ouvrages de MM. Dalloz, publié sous la direction de MM. Gaston Griolet,... Charles Vergé,... avec la collaboration de M. Henry Bourdeaux,

Date

1913

Cote

D bib 722 (Cote intellectuelle)

Résultat n°17

Code des accidents du travail avec annotations d'après la doctrine et la jurisprudence

Date

1924

Cote

D bib 721 (Cote intellectuelle)

Résultat n°18

Jurisprudence générale. Supplément au Répertoire méthodique et alphabétique de législation, de doctrine et de jurisprudence, en matière de droit civil, commercial, criminel, administratif, de droit des gens et de droit public, de MM. Dalloz / publié sous la direction de MM. Gaston Griolet,... Charles Vergé,... ; avec le concours de M. C. Koehler,... et la collaboration de plusieurs magistrats et jurisconsultes

Date

1887-1897

Cote

D bib 10353/49-67 (Cote intellectuelle)

Résultat n°19

Les codes d'audience Dalloz : suivis des lois, ordonnances et décrets s'y rattachant avec renvois aux ouvrages de M. M. Dalloz / publiés sous la direction de MM. Gaston Griolet,..., Charles Vergé,..., par Henri Bourdeaux,...

Date

1923

Cote

D bib 10345 (Cote intellectuelle)

Résultat n°20

Dictionnaire pratique de droit / publié sous la direction de MM. Gaston Griolet,... Charles Vergé,... avec le concours de M. Koehler,... et la collaboration de plusieurs magistrats et jurisconsultes

Date

1905-1906

Cote

D bib 10315 (Cote intellectuelle)