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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Répertoire de la science des justices de paix, par MM. Ch. Million et Alex. Beaume : manuel-formulaire théorique et pratique des accidents du travail, appendice... / par A. Poidvin,...

    Date de publication

    1923

    Auteur

    Poidvin, A.

    Date

    1923

    Cote

    D bib 660 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Répertoire de la science des justices de paix, par...
  2. Résultat n°2

    Textes des lois applicables en matière de simple police suivis d'un tableau alphabétique des contraventions et des pénalités et des formules à employer dans la rédaction des jugements / Par F. Bruchon,..Par MM. Ch. Million et Alex. Beaume

    Date de publication

    1905

    Auteur

    Bruchon, F.

    Date

    1905

    Cote

    H bib 2483 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Textes des lois applicables en matière de simple police...
  3. Résultat n°3

    Répertoire de la science des justices de paix : dictionnaire général de la compétence des justices de paix en matière civile, administrative, de simple police, d'instruction criminelle et d'attributions extrajudiciaires / par MM. Ch. Million et Alex. Beaume

    Date de publication

    1881-1893

    Auteur

    Beaume, Alexandre

    Date

    1881-1893

    Cote

    D bib 610 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Répertoire de la science des justices de paix : dictionnaire...