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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Registres d'écrou : criminel

    Date

    14/04/1711-25/07/1713

    Cote

    17 B 113

    • Contexte : Bailliage royal et présidial de Reims

    • Actes non judiciaires et actes administratifs et de...
    • Prisons
    • Registres d'écrou : criminel
    • Registres d'écrou : criminel

    Producteur :

    Bailliage royal de Reims. Présidial de Reims.

  2. Résultat n°2

    Registres d'écrou : criminel

    Date

    10/11/1716-14/05/1722

    Cote

    17 B 114

    • Contexte : Bailliage royal et présidial de Reims

    • Actes non judiciaires et actes administratifs et de...
    • Prisons
    • Registres d'écrou : criminel
    • Registres d'écrou : criminel

    Producteur :

    Bailliage royal de Reims. Présidial de Reims.

  3. Résultat n°3

    Registres d'écrou : criminel

    Date

    14/07/1731-18/11/1741

    Cote

    17 B 116

    • Contexte : Bailliage royal et présidial de Reims

    • Actes non judiciaires et actes administratifs et de...
    • Prisons
    • Registres d'écrou : criminel
    • Registres d'écrou : criminel

    Producteur :

    Bailliage royal de Reims. Présidial de Reims.

  4. Résultat n°4

    Registres d'écrou : criminel

    Date

    23/12/1723-28/06/1731

    Cote

    17 B 115

    • Contexte : Bailliage royal et présidial de Reims

    • Actes non judiciaires et actes administratifs et de...
    • Prisons
    • Registres d'écrou : criminel
    • Registres d'écrou : criminel

    Producteur :

    Bailliage royal de Reims. Présidial de Reims.

  5. Résultat n°5

    Fragments de registres d'écrou

    Date

    1737-1754

    Cote

    24 B 754

    • Contexte : Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...

    • Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...
    • Justice d'Hautvillers
    • Fragments de registres d'écrou

    Producteur :

    Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage royal de Reims

  6. Résultat n°6

    Registres d'écrou : prison pour dettes

    Date

    19/11/1716-16/09/1719

    Cote

    17 B 110

    • Contexte : Bailliage royal et présidial de Reims

    • Actes non judiciaires et actes administratifs et de...
    • Prisons
    • Registres d'écrou : prison pour dettes

    Producteur :

    Bailliage royal de Reims. Présidial de Reims.

  7. Résultat n°7

    Registres d'écrou : prison pour dettes

    Date

    1711-1732

    Cote

    17 B 109-17 B 112

    • Contexte : Bailliage royal et présidial de Reims

    • Actes non judiciaires et actes administratifs et de...
    • Prisons
    • Registres d'écrou : prison pour dettes

    Producteur :

    Bailliage royal de Reims. Présidial de Reims.

  8. Résultat n°8

    Registres d'écrou : prison pour dettes

    Date

    08/01/1711-06/08/1715

    Cote

    17 B 109

    • Contexte : Bailliage royal et présidial de Reims

    • Actes non judiciaires et actes administratifs et de...
    • Prisons
    • Registres d'écrou : prison pour dettes

    Producteur :

    Bailliage royal de Reims. Présidial de Reims.

  9. Résultat n°9

    Registres d'écrou : prison pour dettes

    Date

    11/05/1724-04/09/1732

    Cote

    17 B 112

    • Contexte : Bailliage royal et présidial de Reims

    • Actes non judiciaires et actes administratifs et de...
    • Prisons
    • Registres d'écrou : prison pour dettes

    Producteur :

    Bailliage royal de Reims. Présidial de Reims.

  10. Résultat n°10

    Registres d'écrou : prison pour dettes

    Date

    23/09/1719-25/04/1724

    Cote

    17 B 111

    • Contexte : Bailliage royal et présidial de Reims

    • Actes non judiciaires et actes administratifs et de...
    • Prisons
    • Registres d'écrou : prison pour dettes

    Producteur :

    Bailliage royal de Reims. Présidial de Reims.

  11. Résultat n°11

    Écrous de la justice de Saint-Germain-des-Prés au XVIe siècle : inventaire analytique des registres Z2 3393, 3318, 3394, 3395 (années 1537 à 1579) / Archives nationales ; [réd.] par Michèle Bimbenet-Privat,... ; avant-propos par Alain Erlande-Brandenburg. - ParisArchives nationales1996

    Date

    1996

    Cote

    R NAT 88

    • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

    • Archives nationales (centre de Reims)
    • Écrous de la justice de Saint-Germain-des-Prés au XVIe...
  12. Résultat n°12

    Relevés des registres d'écrou des militaires étrangers détenus dans les maisons d'arrêt de Dormans, d'Épernay, des Petites-Loges, de Reims, de Sézanne, de Sommesous et de Vertus, de 1815 à 1817, pour servir au décompte des frais de gîte et de geôlage (fournitures de paille et pain).

    Date

    1815-1817

    Cote

    201 M 326

    • Contexte : Fonds de la préfecture de la Marne (série M)

    • Invasion de 1814. Les Cent Jours. Invasion de 1815
    • Invasion de 1815
    • Liquidation des dépenses résultant de l'invasion de...
    • Relevés des registres d'écrou des militaires étrangers...
  13. Résultat n°13

    Archives départementales de la Lozère postérieures à 1790. Répertoire numérique. Série II L (papiers judiciaires, période révolutionnaire). Série II U (papiers judiciaires, période moderne). Série II Y (registres d'écrou, période moderne) / Dressé par Raymond Daucet. - MendeImpr. de G. Pauc1934

    Date

    1934

    Cote

    AD 48/15

    • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

    • Lozère - Archives départementales
    • Archives départementales de la Lozère postérieures...
  14. Résultat n°14

    Document PDF (168 pages)

    [Accéder au PDF]

  15. Résultat n°15

    Le registre d'écrou de la maison d'arrêt de Braine

    Date de publication

    [vers 1960]

    Auteur

    Haution, Roger

    Date

    [vers1960]

    Cote

    Chp 10068 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Le registre d'écrou de la maison d'arrêt de Braine
  16. Résultat n°16
    Archives de la Marne_Administrations provinciales avant 1790_1re partie de l inventaire de la serie C.pdf

    Document PDF (491 pages)

    Archives de la Marne_Administrations provinciales avant 1790_1re partie de l inventaire de la serie C.pdf

  17. Résultat n°17

    Registre d'écrou n 3 de la maison centrale de détention de Fontevraud du 29 septembre 1819 au 6 avril 1823 : détenus natifs du département de la Marne / Albert Foare

    Date de publication

    1997

    Auteur

    Foare, Albert

    Date

    1997

    Cote

    Chp 18072 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Registre d'écrou n 3 de la maison centrale de détention...
  18. Résultat n°18
    TMP_ARCHIVES ECCLESIASTIQUES SERIE G TOME 2 PARTIE 2.pdf

    Document PDF (378 pages)

    TMP_ARCHIVES ECCLESIASTIQUES SERIE G TOME 2 PARTIE 2.pdf

  19. Résultat n°19

    Écrous de la justice de Saint-Germain-des-Prés au XVIe siècle : inventaire analytique des registres Z2 3393, 3318, 3394, 3395 (années 1537 à 1579) / Archives nationales ; [réd.] par Michèle Bimbenet-Privat,... ; avant-propos par Alain Erlande-Brandenburg

    Date de publication

    1995

    Auteur

    Bimbenet-Privat, Michèle

    Date

    1995

    Cote

    H bib 11271 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Écrous de la justice de Saint-Germain-des-Prés au XVIe...
  20. Résultat n°20

    Saint-Maurice : seigneurie et justice.

    Date

    1556-1697

    Cote

    D 92

    • Contexte : Instruction publique, universités, facultés, collèges...

    • Collège des Bons-Enfants de Reims
    • Titres du prieuré de Saint-Maurice
    • Saint-Maurice : seigneurie et justice.