Aide à la recherche
270 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Seine, navigation, délimitation, exploitation et plans.

    Date

    1869-1899

    Cote

    E DEPOT 19774

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)
    • Conflans-sur-Seine
    • TRAVAUX PUBLICS, VOIRIES, REGIME DES EAUX
    • Régime des eaux
    • Seine, navigation, délimitation, exploitation et plans.
  2. Résultat n°2

    Coffinet, Louis (notaire à Marcilly-sur-Seine)

    Date

    1808-1824

    Cote

    4 E 11481-11498

    • Contexte : Répertoire nominatif des notaires de la Marne (XIXe-XXe...
    • Marcilly-sur-Seine
    • Coffinet, Louis (notaire à Marcilly-sur-Seine)
  3. Résultat n°3

    Grosdemange, Auguste (notaire à Marcilly-sur-Seine)

    Date

    1856-1861

    Cote

    4 E 11598-11606, 29717-29722

    • Contexte : Répertoire nominatif des notaires de la Marne (XIXe-XXe...
    • Marcilly-sur-Seine
    • Grosdemange, Auguste (notaire à Marcilly-sur-Seine)
  4. Résultat n°4

    Guérault, Jean (notaire à Marcilly-sur-Seine)

    Date

    1788-1808

    Cote

    4 E 9597, 11440-11480

    • Contexte : Répertoire nominatif des notaires de la Marne (XIXe-XXe...
    • Marcilly-sur-Seine
    • Guérault, Jean (notaire à Marcilly-sur-Seine)
  5. Résultat n°5

    Marelle, Eloi Alexandre (notaire à Marcilly-sur-Seine)

    Date

    1862-1871

    Cote

    4 E 11607-11616, 29723-29734

    • Contexte : Répertoire nominatif des notaires de la Marne (XIXe-XXe...
    • Marcilly-sur-Seine
    • Marelle, Eloi Alexandre (notaire à Marcilly-sur-Seine)
  6. Résultat n°6

    Peignot, Eugène Emile (notaire à Marcilly-sur-Seine)

    Date

    1872-1896

    Cote

    4 E 29735-29788

    • Contexte : Répertoire nominatif des notaires de la Marne (XIXe-XXe...
    • Marcilly-sur-Seine
    • Peignot, Eugène Emile (notaire à Marcilly-sur-Seine)
  7. Résultat n°7

    Demeufve, Antoine Jean (notaire à Marcilly-sur-Seine)

    Date

    1824-1847

    Cote

    4 E 11499-11565

    • Contexte : Répertoire nominatif des notaires de la Marne (XIXe-XXe...
    • Marcilly-sur-Seine
    • Demeufve, Antoine Jean (notaire à Marcilly-sur-Seine)
  8. Résultat n°8

    Chaplot, Louis Jules (notaire à Marcilly-sur-Seine)

    Date

    1901-1924

    Cote

    4 E 16612-16613, 29799-29842

    • Contexte : Répertoire nominatif des notaires de la Marne (XIXe-XXe...
    • Marcilly-sur-Seine
    • Chaplot, Louis Jules (notaire à Marcilly-sur-Seine)
  9. Résultat n°9

    Levillain, Louis Robert (notaire à Marcilly-sur-Seine)

    Date

    1897-1901

    Cote

    4 E 16611-16612, 29789-29798

    • Contexte : Répertoire nominatif des notaires de la Marne (XIXe-XXe...
    • Marcilly-sur-Seine
    • Levillain, Louis Robert (notaire à Marcilly-sur-Seine)
  10. Résultat n°10

    Fagot, Charles Jean Nicolas Auguste (notaire à Marcilly-sur-Seine)

    Date

    1847-1856

    Cote

    4 E 11566-11597

    • Contexte : Répertoire nominatif des notaires de la Marne (XIXe-XXe...
    • Marcilly-sur-Seine
    • Fagot, Charles Jean Nicolas Auguste (notaire à Marcilly-sur-Seine)
  11. Résultat n°11

    Ponts. - Pont sur la Seine, construction et travaux (1876-1900). Pont au lieudit « la pièce de vingt », plan (1912). Pont de la Planche, reconstruction avec plans (1936-1938). Pont sur le canal, reconstruction (1947). Pont de Javotte et Ravois, réfection (1942-1955) Pont de vidange, construction (1928-1931).                                                                           

    Date

    1876-1955

    Cote

    E DEPOT 19771

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)
    • Conflans-sur-Seine
    • TRAVAUX PUBLICS, VOIRIES, REGIME DES EAUX
    • Voirie
    • Ponts. - Pont sur la Seine, construction et travaux...
  12. Résultat n°12

    Police locale. - Débits de boissons, registre des déclarations (1917-1937). Fêtes, programmes et organisation de tombolas, bals et séances cinématographiques (1951-1968). Sinistres (1939-1941). Inondations de la Seine, listes nominatives des sinistrés et listes des dégâts occasionnés (1873-1883). Police d'inhumation (1910-1969). Chasse et pêche, location (1895-1969).                                                                                                     

    Date

    1873-1969

    Cote

    E DEPOT 19738

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)
    • Conflans-sur-Seine
    • POLICE, HYGIENE PUBLIQUE, JUSTICE
    • Police
    • Police locale. - Débits de boissons, registre des déclarations...
  13. Résultat n°13

    Caisse départementale des assurances sociales de la Marne, correspondance et circulaires.

    Date

    1935-1944

    Cote

    E DEPOT 19787

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)
    • Conflans-sur-Seine
    • ASSISTANCE ET PREVOYANCE
    • Institutions diverses
    • Caisse départementale des assurances sociales de la...
  14. Résultat n°14

    Ecole de Conflans-sur-Seine. - Listes nominatives des élèves et recensement des effectifs (1942-1943). Caisse des écoles, statuts et circulaires (1889-1959). Cours d'adultes, subventions accordées pour le fonctionnement et circulaires (1876-1896). Bibliothèque scolaire, règlement, allocations attribuées et achats de livres (1871-1900). Ecole maternelle, correspondance et circulaires (1880-1893). Exercices militaires, désignation du sergent dans la réserve qui assurera les cours et attribution de fusils à l'école (1883-1884). Mobilier scolaire, inventaire dont celui de l'infirmerie géré par une communauté de religieuses, achats et publicité (1952-1957). Allocations et circulaires (1934-1966).                                                    

    Date

    1870-1966

    Cote

    E DEPOT 19798

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)
    • Conflans-sur-Seine
    • INSTRUCTION PUBLIQUE
    • Ecole de Conflans-sur-Seine. - Listes nominatives des...
  15. Résultat n°15
    Archives de la Marne_Administrations provinciales avant 1790_1re partie de l inventaire de la serie C.pdf

    Document PDF (491 pages)

    Archives de la Marne_Administrations provinciales avant 1790_1re partie de l inventaire de la serie C.pdf

  16. Résultat n°16

    Chemin de fer. - Projet de ligne d'Esternay à Romilly-sur-Seine (1881). Ligne d'Oiry à Romilly-sur-Seine, comptage du nombre d'ouvertures des barrières (1909).

    Date

    1881-1909

    Cote

    E DEPOT 16632

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)
    • Saint-Just-Sauvage
    • ARCHIVES MODERNES (POSTERIEURES A 1790)
    • TRAVAUX PUBLICS, VOIRIES, MOYEN DE TRANSPORT, REGIME...
    • Moyens de transport et travaux divers
    • Chemin de fer. - Projet de ligne d'Esternay à Romilly-sur-Seine...
  17. Résultat n°17

    Listes d'émargement.

    Date

    1934-1967

    Cote

    E DEPOT 19745

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)
    • Conflans-sur-Seine
    • ELECTIONS ET PERSONNEL
    • Elections
    • Elections politiques
    • Listes d'émargement.
  18. Résultat n°18

    Personnel communal. - Instituteur, nomination, traitement et congés (1871-1968). Porteuse de dépêche, nomination (1903).                                                          

    Date

    1871-1968

    Cote

    E DEPOT 19749

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)
    • Conflans-sur-Seine
    • ELECTIONS ET PERSONNEL
    • Elections
    • Personnel
    • Personnel communal. - Instituteur, nomination, traitement...
  19. Résultat n°19

    Modification des listes électorales.

    Date

    1937-1969

    Cote

    E DEPOT 19744

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)
    • Conflans-sur-Seine
    • ELECTIONS ET PERSONNEL
    • Elections
    • Elections politiques
    • Modification des listes électorales.
  20. Résultat n°20

    Listes électorales. - Tribunal et chambre de commerce (1955-1958). Tribunal de commerce d'Epernay (1932-1954). Chambre de commerce de Reims (1934-1951). Chambre départementale d'agriculture (1933-1966). Chambre des métiers (1933-1967). Tribunaux paritaires des baux ruraux (1946-1968). Caisse primaire de sécurité sociale (XXe). Caisse d'allocations familiales (XXe). Mutualité sociale agricole (XXe).                              

    Date

    1932-1968

    Cote

    E DEPOT 19747

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)
    • Conflans-sur-Seine
    • ELECTIONS ET PERSONNEL
    • Elections
    • Elections professionnelles
    • Listes électorales. - Tribunal et chambre de commerce...
  21. Résultat n°21

    Listes électorales.

    Date

    1934-1967

    Cote

    E DEPOT 19743

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)
    • Conflans-sur-Seine
    • ELECTIONS ET PERSONNEL
    • Elections
    • Elections politiques
    • Listes électorales.
  22. Résultat n°22

    Procès-verbaux des élections. - Référendums (1945-1962). Délégués aux collèges départementaux (1946-1955). Sénatoriales (1959). Législatives (1936-1962). Cantonales (1945-1958). Conseils d'arrondissements (1934). Municipales (1918-1959).

    Date

    1918-1962

    Cote

    E DEPOT

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)
    • Conflans-sur-Seine
    • ELECTIONS ET PERSONNEL
    • Elections
    • Elections politiques
    • Procès-verbaux des élections. - Référendums (1945-1962)....
  23. Résultat n°23

    Procès-verbaux des élections. - Chambre départementale d'agriculture (1933-1967). Chambre des métiers (1956-1966). Tribunaux paritaires des baux ruraux (1948-1973). Caisse primaire de sécurité sociale (1950). Caisse d'allocations familiales (1950).    

    Date

    1933-1973

    Cote

    E DEPOT 19748

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)
    • Conflans-sur-Seine
    • ELECTIONS ET PERSONNEL
    • Elections
    • Elections professionnelles
    • Procès-verbaux des élections. - Chambre départementale...
  24. Résultat n°24

    Registres des déclarations de changement de domicile des hommes mobilisables

    Date

    1920-1952

    Cote

    E DEPOT 19725

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)
    • Conflans-sur-Seine
    • AFFAIRES MILITAIRES
    • Recrutement
    • Registres des déclarations de changement de domicile...
  25. Résultat n°25

    Changements de nature de culture, registre des déclarations des propriétaires.

    Date

    1954-1979

    Cote

    E DEPOT 19719

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)
    • Conflans-sur-Seine
    • ADMINISTRATIONS FINANCIERES
    • Cadastre
    • Changements de nature de culture, registre des déclarations...
  26. Résultat n°26

    Groupe scolaire, construction avec plans et travaux.

    Date

    1935-1964

    Cote

    E DEPOT 19755

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)
    • Conflans-sur-Seine
    • BATIMENTS COMMUNAUX
    • Edifices publics
    • Groupe scolaire, construction avec plans et travaux.
  27. Résultat n°27

    Matrice cadastrale des propriétés non bâties.

    Date

    1911

    Cote

    E DEPOT 19715

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)
    • Conflans-sur-Seine
    • ADMINISTRATIONS FINANCIERES
    • Cadastre
    • Matrice cadastrale des propriétés non bâties.
  28. Résultat n°28

    Adduction d'eau potable, police d'abonnement (1958-1961), arrêté d'autorisation d'installer un réseau de de canalisation de distribution d'eau (1982).

    Date

    1958-1982

    Cote

    E DEPOT 19777

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)
    • Conflans-sur-Seine
    • TRAVAUX PUBLICS, VOIRIES, REGIME DES EAUX
    • Régime des eaux
    • Adduction d'eau potable, police d'abonnement (1958-1961),...
  29. Résultat n°29

    Autres édifices publics. - Mairie, construction et travaux (1871-1939). Monument aux morts, construction (1921-1924). Ecoles, reconstruction (1871-1926). Jardin de l'instituteur, acquisition et travaux (1869-1883). Terrain scolaire, aménagement (1935-1949). Kiosque à musique, construction (1927). Bateau-lavoir, construction et remise en état (1903-1959).                                                                                                                              

    Date

    1869-1959

    Cote

    E DEPOT 19756

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)
    • Conflans-sur-Seine
    • BATIMENTS COMMUNAUX
    • Edifices publics
    • Autres édifices publics. - Mairie, construction et...
  30. Résultat n°30

    Etrangers. - Registres d'immatriculation (1893-1932). Registre de déclarations d'étrangers (1893). Etats nominatifs par nationalité (1888-1892). Enregistrement général des dossiers (1942-1977). Registres des visas d'arrivées et de départs (1943-1972). Avis d'arrivées et de départs (1930-1967). Registres d'inscription des étrangers qui ont fait viser leur certificat d'immatriculation et leur carte d'identité (1932-1944). Registre d'inscription des étrangers qui ont fait viser leur carte d'identité (1931-1943). Circulaires et correspondance (1893-1976).

    Date

    1888-1977

    Cote

    E DEPOT 19735

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)
    • Conflans-sur-Seine
    • POLICE, HYGIENE PUBLIQUE, JUSTICE
    • Police
    • Etrangers. - Registres d'immatriculation (1893-1932)....
  31. Résultat n°31

    Distribution d'énergie électrique, établissement et extension du réseau avec plans.

    Date

    1901-1967

    Cote

    E DEPOT 19773

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)
    • Conflans-sur-Seine
    • TRAVAUX PUBLICS, VOIRIES, REGIME DES EAUX
    • Travaux divers
    • Distribution d'énergie électrique, établissement et...
  32. Résultat n°32

    Sapeurs-pompiers. - Compagnie, organisation (1882-1967). Effectifs, registre matricule et listes nominatives (1882-1967). Election au conseil supérieur, procès-verbaux (1912-1924). Reconnaissance des officiers, sous-officiers et caporaux, procès-verbaux (1882-1945). Equipement et habillement, achats et entretien (1871-1968). Correspondance (1872-1967).                                                                                                                              

    Date

    1871-1968

    Cote

    E DEPOT 19731

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)
    • Conflans-sur-Seine
    • AFFAIRES MILITAIRES
    • Sapeurs-pompiers
    • Sapeurs-pompiers. - Compagnie, organisation (1882-1967)....
  33. Résultat n°33

    Plan cadastral napoléonien.

    Date

    1837

    Cote

    E DEPOT 19710

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)
    • Conflans-sur-Seine
    • ADMINISTRATIONS FINANCIERES
    • Cadastre
    • Plan cadastral napoléonien.
  34. Résultat n°34

    Budgets et comptes. - Budgets (1898-1937). Budgets primitifs (1939-1959). Budget supplémentaire (1959). Chapitres additionnels (1898-1920). Comptes administratifs (1914-1959). Extraits des arrêtés du conseil de préfecture relatifs aux comptes de gestion (1912-1921). Situations financières (1898-1957).                                                                    

    Date

    1898-1959

    Cote

    E DEPOT 19782

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)
    • Conflans-sur-Seine
    • ASSISTANCE ET PREVOYANCE
    • Bureau de bienfaisance
    • Budgets et comptes. - Budgets (1898-1937). Budgets...
  35. Résultat n°35

    Matrice cadastrale napoléonienne.

    Date

    1840

    Cote

    E DEPOT 19712

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)
    • Conflans-sur-Seine
    • ADMINISTRATIONS FINANCIERES
    • Cadastre
    • Matrice cadastrale napoléonienne.
  36. Résultat n°36

    Trottoirs et caniveaux, aménagement.

    Date

    1932-1961

    Cote

    E DEPOT 19768

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)
    • Conflans-sur-Seine
    • TRAVAUX PUBLICS, VOIRIES, REGIME DES EAUX
    • Voirie
    • Trottoirs et caniveaux, aménagement.
  37. Résultat n°37

    Bons de pain.

    Date

    1943-1946

    Cote

    E DEPOT 19783

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)
    • Conflans-sur-Seine
    • ASSISTANCE ET PREVOYANCE
    • Bureau de bienfaisance
    • Bons de pain.
  38. Résultat n°38

    Statistiques agricoles.

    Date

    1936-1954

    Cote

    E DEPOT 19709

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)
    • Conflans-sur-Seine
    • POPULATION, ECONOMIE SOCIALE, STATISTIQUE
    • Statistiques
    • Statistiques agricoles.
  39. Résultat n°39

    Tableaux de recensement des classes et avis d'inscription.

    Date

    1898-1969

    Cote

    E DEPOT 19724

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)
    • Conflans-sur-Seine
    • AFFAIRES MILITAIRES
    • Recrutement
    • Tableaux de recensement des classes et avis d'inscription.
  40. Résultat n°40

    Comptes. - Comptes administratifs (1914-1959). Comptes de gestion (1918). Extraits des arrêtés du conseil de préfecture relatifs aux comptes de gestion (1912-1921).

    Date

    1912-1959

    Cote

    E DEPOT 19752

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)
    • Conflans-sur-Seine
    • FINANCES DE LA COMMUNE
    • Comptabilité
    • Comptes. - Comptes administratifs (1914-1959). Comptes...
  41. Résultat n°41

    Registres à souche des bulletins d'avis de décès des hommes mobilisables.

    Date

    1884-1934

    Cote

    E DEPOT 19726

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)
    • Conflans-sur-Seine
    • AFFAIRES MILITAIRES
    • Recrutement
    • Registres à souche des bulletins d'avis de décès des...
  42. Résultat n°42

    Seconde guerre mondiale, dommages de guerre.

    Date

    1949-1961

    Cote

    E DEPOT 19734

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)
    • Conflans-sur-Seine
    • AFFAIRES MILITAIRES
    • Mesures d'exception et faits de guerre
    • Seconde guerre mondiale, dommages de guerre.
  43. Résultat n°43

    Aliénés, états nominatifs et placements.

    Date

    1926-1935

    Cote

    E DEPOT 19785

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)
    • Conflans-sur-Seine
    • ASSISTANCE ET PREVOYANCE
    • Etablissements hospitaliers
    • Aliénés, états nominatifs et placements.
  44. Résultat n°44

    Impôt. - Impôt sur le revenu, listes nominatives des contribuables (1926-1968). Commissaires des impôts, nomination (1959-1965).

    Date

    1926-1968

    Cote

    E DEPOT 19723

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)
    • Conflans-sur-Seine
    • ADMINISTRATIONS FINANCIERES
    • Rapports de la commune avec les diverses administrations...
    • Impôt. - Impôt sur le revenu, listes nominatives des...
  45. Résultat n°45

    Arrêtés municipaux.

    Date

    1912-1969

    Cote

    E DEPOT 19694

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)
    • Conflans-sur-Seine
    • ADMINISTRATION GENERALE DE LA COMMUNE
    • Actes de la commune
    • Arrêtés municipaux.
  46. Résultat n°46

    Cimetière, plan.

    Date

    1918

    Cote

    E DEPOT 20112

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)
    • Marcilly-sur-Seine
    • BATIMENTS COMMUNAUX
    • Edifices du culte et cimetière
    • Cimetière, plan.
  47. Résultat n°47

    Soins gratuits aux victimes de la guerre, listes nominatives des bénéficiaires et secours.

    Date

    1920-1944

    Cote

    E DEPOT 19789

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)
    • Conflans-sur-Seine
    • ASSISTANCE ET PREVOYANCE
    • Application des lois d'assistance et de prévoyance
    • Soins gratuits aux victimes de la guerre, listes nominatives...
  48. Résultat n°48

    Registre des délibérations de la commission administrative.

    Date

    1894-1924

    Cote

    E DEPOT 19778

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)
    • Conflans-sur-Seine
    • ASSISTANCE ET PREVOYANCE
    • Bureau de bienfaisance
    • Registre des délibérations de la commission administrative.
  49. Résultat n°49

    Cartes d'identité, récépissés des demandes.

    Date

    1933-1970

    Cote

    E DEPOT 19736

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)
    • Conflans-sur-Seine
    • POLICE, HYGIENE PUBLIQUE, JUSTICE
    • Police
    • Cartes d'identité, récépissés des demandes.
  50. Résultat n°50

    Souscription en faveur des inondés du Midi.

    Date

    1875

    Cote

    E DEPOT 19796

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)
    • Conflans-sur-Seine
    • ASSISTANCE ET PREVOYANCE
    • Application des lois d'assistance et de prévoyance
    • Souscription en faveur des inondés du Midi.
  51. Résultat n°51

    Registre des déclarations concernant les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains à des usages commerciaux ou industriels.

    Date

    1912-1974

    Cote

    E DEPOT 19718

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)
    • Conflans-sur-Seine
    • ADMINISTRATIONS FINANCIERES
    • Cadastre
    • Registre des déclarations concernant les constructions...
  52. Résultat n°52

    Allocations familiales en agriculture, contrôle des assujettis, correspondance et circulaires.

    Date

    1938-1942

    Cote

    E DEPOT 19788

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)
    • Conflans-sur-Seine
    • ASSISTANCE ET PREVOYANCE
    • Application des lois d'assistance et de prévoyance
    • Allocations familiales en agriculture, contrôle des...
  53. Résultat n°53

    Bâtiments communaux, travaux, adjudications et location.

    Date

    1920-1955

    Cote

    E DEPOT 19757

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)
    • Conflans-sur-Seine
    • BATIMENTS COMMUNAUX
    • Edifices publics
    • Bâtiments communaux, travaux, adjudications et location.
  54. Résultat n°54

    Bureau de poste, création (1878-1901), travaux (1927-1961), construction et travaux d'un nouveau bureau (1965-1981).

    Date

    1878-1981

    Cote

    E DEPOT 19772

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)
    • Conflans-sur-Seine
    • TRAVAUX PUBLICS, VOIRIES, REGIME DES EAUX
    • Travaux divers
    • Bureau de poste, création (1878-1901), travaux (1927-1961),...
  55. Résultat n°55

    Famille. - Femmes en couches, demande de secours, radiation et circulaires (1930-1941). Familles nombreuses, état de paiement aux familles bénéficiaires et circulaires (1922-1934). Médaille de la famille française, constitution d'un dossier pour l'obtention de la distinction et correspondance (1933-1941).                                                                  

    Date

    1922-1941

    Cote

    E DEPOT 19794

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)
    • Conflans-sur-Seine
    • ASSISTANCE ET PREVOYANCE
    • Application des lois d'assistance et de prévoyance
    • Famille. - Femmes en couches, demande de secours, radiation...
  56. Résultat n°56

    Délibérations municipales.

    Date

    1929-1950

    Cote

    E DEPOT 19691

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)
    • Conflans-sur-Seine
    • ADMINISTRATION GENERALE DE LA COMMUNE
    • Conseil municipal
    • Délibérations municipales.
  57. Résultat n°57

    Réfugiés, états nominatifs, contrôles et secours.

    Date

    1916-1941

    Cote

    E DEPOT 19733

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)
    • Conflans-sur-Seine
    • AFFAIRES MILITAIRES
    • Mesures d'exception et faits de guerre
    • Réfugiés, états nominatifs, contrôles et secours.
  58. Résultat n°58

    Registre des délibérations.

    Date

    1948-1965

    Cote

    E DEPOT 20113

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)
    • Marcilly-sur-Seine
    • ASSISTANCE ET PREVOYANCE
    • Bureau de bienfaisance
    • Registre des délibérations.
  59. Résultat n°59

    Factures et mandats.

    Date

    1929-1961

    Cote

    E DEPOT 19753

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)
    • Conflans-sur-Seine
    • FINANCES DE LA COMMUNE
    • Comptabilité
    • Factures et mandats.
  60. Résultat n°60

    Registre des délibérations de la commission administrative puis du bureau d'aide sociale.

    Date

    1925-2014

    Cote

    E DEPOT 19779

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)
    • Conflans-sur-Seine
    • ASSISTANCE ET PREVOYANCE
    • Bureau de bienfaisance
    • Registre des délibérations de la commission administrative...
  61. Résultat n°61

    Extraits des délibérations.

    Date

    1926-1963

    Cote

    E DEPOT 20086

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)
    • Marcilly-sur-Seine
    • ADMINISTRATION GENERALE DE LA COMMUNE
    • Conseil municipal
    • Extraits des délibérations.
  62. Résultat n°62

    Répartiteurs et classificateurs. - Répartiteurs, nomination (1918-1935). Classificateurs, nomination (1928-1939).

    Date

    1918-1939

    Cote

    E DEPOT 19720

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)
    • Conflans-sur-Seine
    • ADMINISTRATIONS FINANCIERES
    • Cadastre
    • Répartiteurs et classificateurs. - Répartiteurs, nomination...
  63. Résultat n°63

    Ruisseaux. - Ruisseau de Becheret, curage et contentieux à propos d'une vanne (1887-1889). Ruisseau de Villiers, faucardement (1951-1953).

    Date

    1887-1953

    Cote

    E DEPOT 19775

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)
    • Conflans-sur-Seine
    • TRAVAUX PUBLICS, VOIRIES, REGIME DES EAUX
    • Régime des eaux
    • Ruisseaux. - Ruisseau de Becheret, curage et contentieux...
  64. Résultat n°64

    Matrice cadastrale des propriétés bâties.

    Date

    1882

    Cote

    E DEPOT 19713

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)
    • Conflans-sur-Seine
    • ADMINISTRATIONS FINANCIERES
    • Cadastre
    • Matrice cadastrale des propriétés bâties.
  65. Résultat n°65

    Police sanitaire des animaux, arrêtés de levée d'interdiction et correspondance pour la fièvre aphteuse et autres maladies du bétail.

    Date

    1873-1960

    Cote

    E DEPOT 19742

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)
    • Conflans-sur-Seine
    • POLICE, HYGIENE PUBLIQUE, JUSTICE
    • Hygiène publique
    • Police sanitaire des animaux, arrêtés de levée d'interdiction...
  66. Résultat n°66

    Presbytère, reconstruction avec plans, aménagement et location.

    Date

    1871-1939

    Cote

    E DEPOT 19759

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)
    • Conflans-sur-Seine
    • BATIMENTS COMMUNAUX
    • Edifices du culte et cimetière
    • Presbytère, reconstruction avec plans, aménagement...
  67. Résultat n°67

    Vaccinations, listes nominatives des bénéficiaires.

    Date

    1908-1969

    Cote

    E DEPOT 19740

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)
    • Conflans-sur-Seine
    • POLICE, HYGIENE PUBLIQUE, JUSTICE
    • Hygiène publique
    • Vaccinations, listes nominatives des bénéficiaires.
  68. Résultat n°68

    Assurances, polices.

    Date

    1873-1941

    Cote

    E DEPOT 19696

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)
    • Conflans-sur-Seine
    • ADMINISTRATION GENERALE DE LA COMMUNE
    • Contentieux
    • Assurances, polices.
  69. Résultat n°69

    Secours national, correspondance relative aux vivres et aux textiles.

    Date

    1942-1943

    Cote

    E DEPOT 19797

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)
    • Conflans-sur-Seine
    • ASSISTANCE ET PREVOYANCE
    • Application des lois d'assistance et de prévoyance
    • Secours national, correspondance relative aux vivres...
  70. Résultat n°70

    Délibérations municipales.

    Date

    1901-1913

    Cote

    E DEPOT 19689

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)
    • Conflans-sur-Seine
    • ADMINISTRATION GENERALE DE LA COMMUNE
    • Conseil municipal
    • Délibérations municipales.
  71. Résultat n°71

    Etablissements insalubres et incommodes, déclarations.

    Date

    1951-1969

    Cote

    E DEPOT 19741

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)
    • Conflans-sur-Seine
    • POLICE, HYGIENE PUBLIQUE, JUSTICE
    • Hygiène publique
    • Etablissements insalubres et incommodes, déclarations.
  72. Résultat n°72

    Recensement des chevaux, juments, mules, mulets et voitures.

    Date

    1937-1956

    Cote

    E DEPOT 19730

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)
    • Conflans-sur-Seine
    • AFFAIRES MILITAIRES
    • Administration militaire
    • Recensement des chevaux, juments, mules, mulets et...
  73. Résultat n°73

    Remembrement, réunions, projets et réorganisation de la propriété foncière.

    Date

    1955-1961

    Cote

    E DEPOT 19717

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)
    • Conflans-sur-Seine
    • ADMINISTRATIONS FINANCIERES
    • Cadastre
    • Remembrement, réunions, projets et réorganisation de...
  74. Résultat n°74

    Mines et carrières, déclarations d'exploitation.

    Date

    1894

    Cote

    E DEPOT 19770

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)
    • Conflans-sur-Seine
    • TRAVAUX PUBLICS, VOIRIES, REGIME DES EAUX
    • Voirie
    • Mines et carrières, déclarations d'exploitation.
  75. Résultat n°75

    Assistance médicale gratuite, listes nominatives des bénéficiaires (1927-1953), fiches de bénéficiaires (XXe), demandes d'admission (1937-1953), carnets à souche des bulletins de consultation ou visites et bons de médicaments (1938-1956), déclarations, correspondance et circulaires (1924-1949).

    Date

    1924-1956

    Cote

    E DEPOT 19792

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)
    • Conflans-sur-Seine
    • ASSISTANCE ET PREVOYANCE
    • Application des lois d'assistance et de prévoyance
    • Assistance médicale gratuite, listes nominatives des...
  76. Résultat n°76

    Ravitaillement civil, recensement des vivres.

    Date

    1917-1919

    Cote

    E DEPOT 19708

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)
    • Conflans-sur-Seine
    • POPULATION, ECONOMIE SOCIALE, STATISTIQUE
    • Subsistances
    • Ravitaillement civil, recensement des vivres.
  77. Résultat n°77

    Correspondance.

    Date

    1926-1968

    Cote

    E DEPOT 20089

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)
    • Marcilly-sur-Seine
    • ADMINISTRATION GENERALE DE LA COMMUNE
    • Administration de la commune
    • Correspondance.
  78. Résultat n°78

    Procès-verbal de remembrement.

    Date

    1961

    Cote

    E DEPOT 19716

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)
    • Conflans-sur-Seine
    • ADMINISTRATIONS FINANCIERES
    • Cadastre
    • Procès-verbal de remembrement.
  79. Résultat n°79

    Huissiers, exploits.

    Date

    1923-1924

    Cote

    E DEPOT 19739

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)
    • Conflans-sur-Seine
    • POLICE, HYGIENE PUBLIQUE, JUSTICE
    • Justice
    • Huissiers, exploits.
  80. Résultat n°80

    Extraits des délibérations.

    Date

    1911-1968

    Cote

    E DEPOT 19693

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)
    • Conflans-sur-Seine
    • ADMINISTRATION GENERALE DE LA COMMUNE
    • Conseil municipal
    • Extraits des délibérations.