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  1. Résultat n°1

    Seine, navigation, délimitation, exploitation et plans.

    Date

    1869-1899

    Cote

    E DEPOT 19774

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)
    • Conflans-sur-Seine
    • TRAVAUX PUBLICS, VOIRIES, REGIME DES EAUX
    • Régime des eaux
    • Seine, navigation, délimitation, exploitation et plans.
  2. Résultat n°2

    Coffinet, Louis (notaire à Marcilly-sur-Seine)

    Date

    1808-1824

    Cote

    4 E 11481-11498

    • Contexte : Répertoire nominatif des notaires de la Marne (XIXe-XXe...
    • Marcilly-sur-Seine
    • Coffinet, Louis (notaire à Marcilly-sur-Seine)
  3. Résultat n°3

    Grosdemange, Auguste (notaire à Marcilly-sur-Seine)

    Date

    1856-1861

    Cote

    4 E 11598-11606, 29717-29722

    • Contexte : Répertoire nominatif des notaires de la Marne (XIXe-XXe...
    • Marcilly-sur-Seine
    • Grosdemange, Auguste (notaire à Marcilly-sur-Seine)
  4. Résultat n°4

    Guérault, Jean (notaire à Marcilly-sur-Seine)

    Date

    1788-1808

    Cote

    4 E 9597, 11440-11480

    • Contexte : Répertoire nominatif des notaires de la Marne (XIXe-XXe...
    • Marcilly-sur-Seine
    • Guérault, Jean (notaire à Marcilly-sur-Seine)
  5. Résultat n°5

    Marelle, Eloi Alexandre (notaire à Marcilly-sur-Seine)

    Date

    1862-1871

    Cote

    4 E 11607-11616, 29723-29734

    • Contexte : Répertoire nominatif des notaires de la Marne (XIXe-XXe...
    • Marcilly-sur-Seine
    • Marelle, Eloi Alexandre (notaire à Marcilly-sur-Seine)
  6. Résultat n°6

    Peignot, Eugène Emile (notaire à Marcilly-sur-Seine)

    Date

    1872-1896

    Cote

    4 E 29735-29788

    • Contexte : Répertoire nominatif des notaires de la Marne (XIXe-XXe...
    • Marcilly-sur-Seine
    • Peignot, Eugène Emile (notaire à Marcilly-sur-Seine)
  7. Résultat n°7

    Demeufve, Antoine Jean (notaire à Marcilly-sur-Seine)

    Date

    1824-1847

    Cote

    4 E 11499-11565

    • Contexte : Répertoire nominatif des notaires de la Marne (XIXe-XXe...
    • Marcilly-sur-Seine
    • Demeufve, Antoine Jean (notaire à Marcilly-sur-Seine)
  8. Résultat n°8

    Chaplot, Louis Jules (notaire à Marcilly-sur-Seine)

    Date

    1901-1924

    Cote

    4 E 16612-16613, 29799-29842

    • Contexte : Répertoire nominatif des notaires de la Marne (XIXe-XXe...
    • Marcilly-sur-Seine
    • Chaplot, Louis Jules (notaire à Marcilly-sur-Seine)
  9. Résultat n°9

    Levillain, Louis Robert (notaire à Marcilly-sur-Seine)

    Date

    1897-1901

    Cote

    4 E 16611-16612, 29789-29798

    • Contexte : Répertoire nominatif des notaires de la Marne (XIXe-XXe...
    • Marcilly-sur-Seine
    • Levillain, Louis Robert (notaire à Marcilly-sur-Seine)
  10. Résultat n°10

    Fagot, Charles Jean Nicolas Auguste (notaire à Marcilly-sur-Seine)

    Date

    1847-1856

    Cote

    4 E 11566-11597

    • Contexte : Répertoire nominatif des notaires de la Marne (XIXe-XXe...
    • Marcilly-sur-Seine
    • Fagot, Charles Jean Nicolas Auguste (notaire à Marcilly-sur-Seine)
  11. Résultat n°11

    Ponts. - Pont sur la Seine, construction et travaux (1876-1900). Pont au lieudit « la pièce de vingt », plan (1912). Pont de la Planche, reconstruction avec plans (1936-1938). Pont sur le canal, reconstruction (1947). Pont de Javotte et Ravois, réfection (1942-1955) Pont de vidange, construction (1928-1931).                                                                           

    Date

    1876-1955

    Cote

    E DEPOT 19771

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)
    • Conflans-sur-Seine
    • TRAVAUX PUBLICS, VOIRIES, REGIME DES EAUX
    • Voirie
    • Ponts. - Pont sur la Seine, construction et travaux...
  12. Résultat n°12

    Police locale. - Débits de boissons, registre des déclarations (1917-1937). Fêtes, programmes et organisation de tombolas, bals et séances cinématographiques (1951-1968). Sinistres (1939-1941). Inondations de la Seine, listes nominatives des sinistrés et listes des dégâts occasionnés (1873-1883). Police d'inhumation (1910-1969). Chasse et pêche, location (1895-1969).                                                                                                     

    Date

    1873-1969

    Cote

    E DEPOT 19738

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)
    • Conflans-sur-Seine
    • POLICE, HYGIENE PUBLIQUE, JUSTICE
    • Police
    • Police locale. - Débits de boissons, registre des déclarations...
  13. Résultat n°13

    Caisse départementale des assurances sociales de la Marne, correspondance et circulaires.

    Date

    1935-1944

    Cote

    E DEPOT 19787

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)
    • Conflans-sur-Seine
    • ASSISTANCE ET PREVOYANCE
    • Institutions diverses
    • Caisse départementale des assurances sociales de la...
  14. Résultat n°14

    Ecole de Conflans-sur-Seine. - Listes nominatives des élèves et recensement des effectifs (1942-1943). Caisse des écoles, statuts et circulaires (1889-1959). Cours d'adultes, subventions accordées pour le fonctionnement et circulaires (1876-1896). Bibliothèque scolaire, règlement, allocations attribuées et achats de livres (1871-1900). Ecole maternelle, correspondance et circulaires (1880-1893). Exercices militaires, désignation du sergent dans la réserve qui assurera les cours et attribution de fusils à l'école (1883-1884). Mobilier scolaire, inventaire dont celui de l'infirmerie géré par une communauté de religieuses, achats et publicité (1952-1957). Allocations et circulaires (1934-1966).                                                    

    Date

    1870-1966

    Cote

    E DEPOT 19798

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)
    • Conflans-sur-Seine
    • INSTRUCTION PUBLIQUE
    • Ecole de Conflans-sur-Seine. - Listes nominatives des...
  15. Résultat n°15
    Archives de la Marne_Administrations provinciales avant 1790_1re partie de l inventaire de la serie C.pdf

    Document PDF (491 pages)

    Archives de la Marne_Administrations provinciales avant 1790_1re partie de l inventaire de la serie C.pdf

  16. Résultat n°16

    Chemin de fer. - Projet de ligne d'Esternay à Romilly-sur-Seine (1881). Ligne d'Oiry à Romilly-sur-Seine, comptage du nombre d'ouvertures des barrières (1909).

    Date

    1881-1909

    Cote

    E DEPOT 16632

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)
    • Saint-Just-Sauvage
    • ARCHIVES MODERNES (POSTERIEURES A 1790)
    • TRAVAUX PUBLICS, VOIRIES, MOYEN DE TRANSPORT, REGIME...
    • Moyens de transport et travaux divers
    • Chemin de fer. - Projet de ligne d'Esternay à Romilly-sur-Seine...
  17. Résultat n°17

    Listes d'émargement.

    Date

    1934-1967

    Cote

    E DEPOT 19745

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)
    • Conflans-sur-Seine
    • ELECTIONS ET PERSONNEL
    • Elections
    • Elections politiques
    • Listes d'émargement.
  18. Résultat n°18

    Personnel communal. - Instituteur, nomination, traitement et congés (1871-1968). Porteuse de dépêche, nomination (1903).                                                          

    Date

    1871-1968

    Cote

    E DEPOT 19749

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)
    • Conflans-sur-Seine
    • ELECTIONS ET PERSONNEL
    • Elections
    • Personnel
    • Personnel communal. - Instituteur, nomination, traitement...
  19. Résultat n°19

    Modification des listes électorales.

    Date

    1937-1969

    Cote

    E DEPOT 19744

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)
    • Conflans-sur-Seine
    • ELECTIONS ET PERSONNEL
    • Elections
    • Elections politiques
    • Modification des listes électorales.
  20. Résultat n°20

    Listes électorales. - Tribunal et chambre de commerce (1955-1958). Tribunal de commerce d'Epernay (1932-1954). Chambre de commerce de Reims (1934-1951). Chambre départementale d'agriculture (1933-1966). Chambre des métiers (1933-1967). Tribunaux paritaires des baux ruraux (1946-1968). Caisse primaire de sécurité sociale (XXe). Caisse d'allocations familiales (XXe). Mutualité sociale agricole (XXe).                              

    Date

    1932-1968

    Cote

    E DEPOT 19747

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)
    • Conflans-sur-Seine
    • ELECTIONS ET PERSONNEL
    • Elections
    • Elections professionnelles
    • Listes électorales. - Tribunal et chambre de commerce...
  21. Résultat n°21

    Listes électorales.

    Date

    1934-1967

    Cote

    E DEPOT 19743

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)
    • Conflans-sur-Seine
    • ELECTIONS ET PERSONNEL
    • Elections
    • Elections politiques
    • Listes électorales.
  22. Résultat n°22

    Procès-verbaux des élections. - Référendums (1945-1962). Délégués aux collèges départementaux (1946-1955). Sénatoriales (1959). Législatives (1936-1962). Cantonales (1945-1958). Conseils d'arrondissements (1934). Municipales (1918-1959).

    Date

    1918-1962

    Cote

    E DEPOT

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)
    • Conflans-sur-Seine
    • ELECTIONS ET PERSONNEL
    • Elections
    • Elections politiques
    • Procès-verbaux des élections. - Référendums (1945-1962)....
  23. Résultat n°23

    Procès-verbaux des élections. - Chambre départementale d'agriculture (1933-1967). Chambre des métiers (1956-1966). Tribunaux paritaires des baux ruraux (1948-1973). Caisse primaire de sécurité sociale (1950). Caisse d'allocations familiales (1950).    

    Date

    1933-1973

    Cote

    E DEPOT 19748

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)
    • Conflans-sur-Seine
    • ELECTIONS ET PERSONNEL
    • Elections
    • Elections professionnelles
    • Procès-verbaux des élections. - Chambre départementale...
  24. Résultat n°24

    Registres des déclarations de changement de domicile des hommes mobilisables

    Date

    1920-1952

    Cote

    E DEPOT 19725

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)
    • Conflans-sur-Seine
    • AFFAIRES MILITAIRES
    • Recrutement
    • Registres des déclarations de changement de domicile...
  25. Résultat n°25

    Changements de nature de culture, registre des déclarations des propriétaires.

    Date

    1954-1979

    Cote

    E DEPOT 19719

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)
    • Conflans-sur-Seine
    • ADMINISTRATIONS FINANCIERES
    • Cadastre
    • Changements de nature de culture, registre des déclarations...
  26. Résultat n°26

    Groupe scolaire, construction avec plans et travaux.

    Date

    1935-1964

    Cote

    E DEPOT 19755

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)
    • Conflans-sur-Seine
    • BATIMENTS COMMUNAUX
    • Edifices publics
    • Groupe scolaire, construction avec plans et travaux.
  27. Résultat n°27

    Matrice cadastrale des propriétés non bâties.

    Date

    1911

    Cote

    E DEPOT 19715

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)
    • Conflans-sur-Seine
    • ADMINISTRATIONS FINANCIERES
    • Cadastre
    • Matrice cadastrale des propriétés non bâties.
  28. Résultat n°28

    Adduction d'eau potable, police d'abonnement (1958-1961), arrêté d'autorisation d'installer un réseau de de canalisation de distribution d'eau (1982).

    Date

    1958-1982

    Cote

    E DEPOT 19777

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)
    • Conflans-sur-Seine
    • TRAVAUX PUBLICS, VOIRIES, REGIME DES EAUX
    • Régime des eaux
    • Adduction d'eau potable, police d'abonnement (1958-1961),...
  29. Résultat n°29

    Autres édifices publics. - Mairie, construction et travaux (1871-1939). Monument aux morts, construction (1921-1924). Ecoles, reconstruction (1871-1926). Jardin de l'instituteur, acquisition et travaux (1869-1883). Terrain scolaire, aménagement (1935-1949). Kiosque à musique, construction (1927). Bateau-lavoir, construction et remise en état (1903-1959).                                                                                                                              

    Date

    1869-1959

    Cote

    E DEPOT 19756

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)
    • Conflans-sur-Seine
    • BATIMENTS COMMUNAUX
    • Edifices publics
    • Autres édifices publics. - Mairie, construction et...
  30. Résultat n°30

    Etrangers. - Registres d'immatriculation (1893-1932). Registre de déclarations d'étrangers (1893). Etats nominatifs par nationalité (1888-1892). Enregistrement général des dossiers (1942-1977). Registres des visas d'arrivées et de départs (1943-1972). Avis d'arrivées et de départs (1930-1967). Registres d'inscription des étrangers qui ont fait viser leur certificat d'immatriculation et leur carte d'identité (1932-1944). Registre d'inscription des étrangers qui ont fait viser leur carte d'identité (1931-1943). Circulaires et correspondance (1893-1976).

    Date

    1888-1977

    Cote

    E DEPOT 19735

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)
    • Conflans-sur-Seine
    • POLICE, HYGIENE PUBLIQUE, JUSTICE
    • Police
    • Etrangers. - Registres d'immatriculation (1893-1932)....
  31. Résultat n°31

    Distribution d'énergie électrique, établissement et extension du réseau avec plans.

    Date

    1901-1967

    Cote

    E DEPOT 19773

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)
    • Conflans-sur-Seine
    • TRAVAUX PUBLICS, VOIRIES, REGIME DES EAUX
    • Travaux divers
    • Distribution d'énergie électrique, établissement et...
  32. Résultat n°32

    Sapeurs-pompiers. - Compagnie, organisation (1882-1967). Effectifs, registre matricule et listes nominatives (1882-1967). Election au conseil supérieur, procès-verbaux (1912-1924). Reconnaissance des officiers, sous-officiers et caporaux, procès-verbaux (1882-1945). Equipement et habillement, achats et entretien (1871-1968). Correspondance (1872-1967).                                                                                                                              

    Date

    1871-1968

    Cote

    E DEPOT 19731

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)
    • Conflans-sur-Seine
    • AFFAIRES MILITAIRES
    • Sapeurs-pompiers
    • Sapeurs-pompiers. - Compagnie, organisation (1882-1967)....
  33. Résultat n°33

    Plan cadastral napoléonien.

    Date

    1837

    Cote

    E DEPOT 19710

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)
    • Conflans-sur-Seine
    • ADMINISTRATIONS FINANCIERES
    • Cadastre
    • Plan cadastral napoléonien.
  34. Résultat n°34

    Budgets et comptes. - Budgets (1898-1937). Budgets primitifs (1939-1959). Budget supplémentaire (1959). Chapitres additionnels (1898-1920). Comptes administratifs (1914-1959). Extraits des arrêtés du conseil de préfecture relatifs aux comptes de gestion (1912-1921). Situations financières (1898-1957).                                                                    

    Date

    1898-1959

    Cote

    E DEPOT 19782

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)
    • Conflans-sur-Seine
    • ASSISTANCE ET PREVOYANCE
    • Bureau de bienfaisance
    • Budgets et comptes. - Budgets (1898-1937). Budgets...
  35. Résultat n°35

    Matrice cadastrale napoléonienne.

    Date

    1840

    Cote

    E DEPOT 19712

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)
    • Conflans-sur-Seine
    • ADMINISTRATIONS FINANCIERES
    • Cadastre
    • Matrice cadastrale napoléonienne.
  36. Résultat n°36

    Trottoirs et caniveaux, aménagement.

    Date

    1932-1961

    Cote

    E DEPOT 19768

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)
    • Conflans-sur-Seine
    • TRAVAUX PUBLICS, VOIRIES, REGIME DES EAUX
    • Voirie
    • Trottoirs et caniveaux, aménagement.
  37. Résultat n°37

    Bons de pain.

    Date

    1943-1946

    Cote

    E DEPOT 19783

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)
    • Conflans-sur-Seine
    • ASSISTANCE ET PREVOYANCE
    • Bureau de bienfaisance
    • Bons de pain.
  38. Résultat n°38

    Statistiques agricoles.

    Date

    1936-1954

    Cote

    E DEPOT 19709

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)
    • Conflans-sur-Seine
    • POPULATION, ECONOMIE SOCIALE, STATISTIQUE
    • Statistiques
    • Statistiques agricoles.
  39. Résultat n°39

    Tableaux de recensement des classes et avis d'inscription.

    Date

    1898-1969

    Cote

    E DEPOT 19724

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)
    • Conflans-sur-Seine
    • AFFAIRES MILITAIRES
    • Recrutement
    • Tableaux de recensement des classes et avis d'inscription.
  40. Résultat n°40

    Comptes. - Comptes administratifs (1914-1959). Comptes de gestion (1918). Extraits des arrêtés du conseil de préfecture relatifs aux comptes de gestion (1912-1921).

    Date

    1912-1959

    Cote

    E DEPOT 19752

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)
    • Conflans-sur-Seine
    • FINANCES DE LA COMMUNE
    • Comptabilité
    • Comptes. - Comptes administratifs (1914-1959). Comptes...