• sur 1
11 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Extrait du factum pour les officiers du baillage de Vermandois au siège royal et présidial de Reims. Contre Monsieur le Duc de Mazarin [concernant le droit de prévention en première instance sur les hauts justiciers]

Date

[1685]

Cote

Chp 25098 (Cote intellectuelle)

Résultat n°2

Notice sur quelques pierres tombales curieuses du Vermandois

Date

19e siècle

Cote

R Thi 198 (Cote intellectuelle)

Résultat n°3

Le plus ancien acte du Vermandois rédigé en français et conservé en original

Date

1951

Cote

Hp 6336 (Cote intellectuelle)

Résultat n°4

Les justices seigneuriales du bailliage de Vermandois sous l'Ancien régime, d'après les documents inédits conservés au greffe du Tribunal civil de Laon et aux archives départementales de l'Aisne / par A. Combier,... ; avec une introduction de M. Jules Flach,...

Date

1897

Cote

Ch 55 (Cote intellectuelle), Fascicule Ier

Résultat n°5

Arrêt de la cour de Parlement qui ordonne l'éxécution des arrêts des 23 janvier 1779 et 28 décembre 1780, dans toutes les paroisses situées dans le ressort des coutumes de Vermandois et de Vitry-le-François. En conséquence fait défenses à tous propriétaires, fermiers, cultivateurs, journaliers, habitans de la campagne et autres, de mener paître, en aucun temps, les moutons et brebis dans les présqui ne sont point en défend, sous les peines portées par lesdits arrêts (5 avril 1788)

Date

1788

Cote

Chp 15334 (Cote intellectuelle)

Résultat n°6

Coustumes générales et particulières du bailliage de Vermandois. Conférées ensemble avec notes et observations par Claude de La Fons

Date

1688

Cote

Ch 292 (Cote intellectuelle)

Résultat n°7

Bailliage du Vermandois. Elections aux Etats-généraux de 1789. Procès-verbaux, doléances, cahiers et documents divers publiés par la Société académique de Laon, précédés d'une introduction et suivis de notices biographiques

Date

1872

Cote

H bib 720 (Cote intellectuelle)

Résultat n°8

Acte de notoriété des officiers du bailliage de Vermandois au siège de Reims, sur l'usage et la pratique de la restitution qui doit estre faite par le mary et l'apport mobilliaire et immobiliaire de la femme prédécédée à ses héritiers

Date

[1698]

Cote

Chp 25092 (Cote intellectuelle)

Résultat n°9

Coustumes du bailliage de Vermandois, en la cité, ville, baillieue et prevosté foraine de Laon, mises et rédigées par escrit, arrestées et emologuées en présence des gens des trois estats desdits bailliage et prevosté, par nous Christofle de Thou, président, Barthélémy Faye et Jacques Viole conseilliers du Roy... et commissaires à ce par lui ordonnés au mois de novembre 1556

Date

1585

Cote

R Thi 194 (Cote intellectuelle)

Résultat n°10

Tarif pour les droits du greffier civil et criminel du bailliage de Vermandois, siège royal et présidial de Reims

Date

1722

Cote

Chp 15306 (Cote intellectuelle)

Résultat n°11

Règlement pour les rôles des causes d'audiences tant civiles que criminelles du bailliage de Vermandois, siège royal et présidial de Reims

Date

[1721]

Cote

Chp 16742 (Cote intellectuelle)