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22 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Code de la presse, avec annotations d'après la doctrine et la jurisprudence et renvois aux ouvrages de MM. Dalloz, publié sous la direction de MM. Gaston Griolet,... Charles Vergé,... avec la collaboration de M. Henry Bourdeaux,
Cote
D bib 722 (Cote intellectuelle)
 Date
1913
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Code de la presse, avec annotations d'après la doctrine...
Résultat n°2

Les codes d'audience Dalloz : suivis des lois, ordonnances et décrets s'y rattachant avec renvois aux ouvrages de MM. Dalloz / publiés sous la direction de MM. Gaston Griolet,..., Charles Vergé,..., par M. Henri Bourdeaux,...
Cote
D bib 10156 (Cote intellectuelle)
 Date
1925
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Les codes d'audience Dalloz : suivis des lois, ordonnances...
Résultat n°3

Les codes annotés. Code pénal annoté et expliqué d'après la jurisprudence et la doctrine : avec renvois au répertoire alphabétique et au recueil périodique de MM. Dalloz / par MM. Édouard Dalloz fils,... Charles Vergé
Cote
D bib 10343 (Cote intellectuelle)
 Date
1881
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Les codes annotés. Code pénal annoté et expliqué d'après...
Résultat n°4

Code de procédure civile annoté et expliqué d'après la jurisprudence et la doctrine
Cote
D bib 10266 (Cote intellectuelle)
 Date
1876-1893
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Code de procédure civile annoté et expliqué d'après...
Résultat n°5

Code de procédure civile annoté d'après la doctrine et la jurisprudence / avec renvois aux ouvrages de MM. Dalloz ; publié sous la direction de MM; Gaston Griolet, Charles Vergé ; avec la collaboration de M. Henry Bourdeaux
Cote
LB 3754 (Cote intellectuelle)
 Date
1912
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Code de procédure civile annoté d'après la doctrine...
Résultat n°6

Nouveau code de procédure civile annoté et expliqué d'après la jurisprudence et la doctrine / Publ. sous la direction de MM. Gaston Griollet et Charles Vergé
Cote
D bib 10166 (Cote intellectuelle)
 Date
1910-1922
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Nouveau code de procédure civile annoté et expliqué...
Résultat n°7

Code de la presse : avec annotations d'après la doctrine et la jurisprudence et renvois aux ouvrages de MM. Dalloz / publié sous la direction de MM. Gaston Griolet, Charles Vergé ; avec la collaboration de M. Henry Bourdeaux
Cote
LB 3762 (Cote intellectuelle)
 Date
1912
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Code de la presse : avec annotations d'après la doctrine...
Résultat n°8

Dictionnaire pratique de droit / Dalloz ; publié sous la direction de MM. Gaston Griolet,... Charles Vergé,... ; avec le concours de M. Koehler,... et la collaboration de plusieurs magistrats et jurisconsultes
Cote
D bib 10269 (Cote intellectuelle)
 Date
[1909]
 Lieu - Type de document
Dictionnaire

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Dictionnaire pratique de droit / Dalloz ; publié sous...
Résultat n°9

Les codes d'audience Dalloz : suivis des lois, ordonnances et décrets s'y rattachant avec renvois aux ouvrages de M. M. Dalloz / publiés sous la direction de MM. Gaston Griolet,..., Charles Vergé,..., par Henri Bourdeaux,...
Cote
D bib 10345 (Cote intellectuelle)
 Date
1923
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Les codes d'audience Dalloz : suivis des lois, ordonnances...
Résultat n°10

Code de l'enregistrement du timbre, des droits d'hypothèque, des droits de greffe et de l'impot sur le revenu des valeurs mobilières : avec annotations d'après la doctrine et la jurisprudence / publié sous la direction de MM. Gaston Griolet, Charles Vergé ; avec la collaboration de MM. Henry Bourdeaux, Emmanuel Besson
Cote
LB 3760 (Cote intellectuelle)
 Date
1912
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Code de l'enregistrement du timbre, des droits d'hypothèque,...
Résultat n°11

Code administratif : avec annotations d'après la doctrine et la jurisprudence et renvois aux ouvrages de MM. Dalloz ; avec la collaboration de M. Henry Bourdeaux
Cote
LB 3753 (Cote intellectuelle)
 Date
1912
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Code administratif : avec annotations d'après la doctrine...
Résultat n°12

Code du travail et de la prévoyance sociale / avec renvois aux ouvrages de MM. Dalloz ; publiés sous la direction de MM. Gaston Griolet, Charles Vergé ; avec la collaboration de M. Henry Bourdeaux
Cote
LB 3756 (Cote intellectuelle)
 Date
1912
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Code du travail et de la prévoyance sociale / avec...
Résultat n°13

Code d'instruction criminelle / par MM. Édouard Dalloz,... Charles Vergé fils,... Gaston Griolet,... avec la collaboration de M. St. de Lanzac de Laborie,... et de M. H. Beaune,...
Cote
D bib 10265 (Cote intellectuelle)
 Date
1898
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Code d'instruction criminelle / par MM. Édouard Dalloz,......
Résultat n°14

Nouveau code civil annoté et expliqué d'après la jurisprudence et la doctrine
Cote
D bib 10268 (Cote intellectuelle)
 Date
1900-1932
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Nouveau code civil annoté et expliqué d'après la jurisprudence...
Résultat n°15

Code de commerce suivi des lois commerciales et industrielles : avec annotations d'après la doctrine et la jurisprudence et renvois aux ouvrages MM. Dalloz / publié sous la direction de MM. Gaston Griolet, Charles Vergé ; avec la collaboration de M. Henry Bourdeaux
Cote
LB 3761 (Cote intellectuelle)
 Date
1912
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Code de commerce suivi des lois commerciales et industrielles...
Résultat n°16

Code des accidents du travail : avec annotations d'après la doctrine et la jurisprudence et renvois aux ouvrages de MM. Dalloz / publié sous la direction de MM. Gaston Griolet, Charles Vergé ; avec la collaboration de M. Henry Bourdeaux
Cote
LB 3758 (Cote intellectuelle)
 Date
1912
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Code des accidents du travail : avec annotations d'après...
Résultat n°17

Code d'instruction criminelle et code pénal : annotés d'après la doctrine et la jurisprudence / avec renvois aux ouvrages de MM. Dalloz ; publiés sous la direction de MM. Gaston Griolet, Charles Vergé ; avec la collaboration de M. Henry Bourdeaux
Cote
LB 3755 (Cote intellectuelle)
 Date
1911
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Code d'instruction criminelle et code pénal : annotés...
Résultat n°18

Code forestier ; suivi des lois sur la pêche et la chasse et code rural : avec annotations d'après la doctrine et la jurisprudence / publiés sous la direction de MM. Gaston Griolet,... Charles Vergé,... avec la collaboration de M. Henry Bourdeaux
Cote
LB 3763 (Cote intellectuelle)
 Date
1912
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Code forestier ; suivi des lois sur la pêche et la...
Résultat n°19

Code des assurances : avec annotations d'après la doctrine et la jurisprudence et renvois aux ouvrages de MM. Dalloz / publié sous la direction de MM. Gaston Griolet, Charles Vergé ; avec la collaboration de M. Henry Bourdeaux
Cote
LB 3759 (Cote intellectuelle)
 Date
1912
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Code des assurances : avec annotations d'après la doctrine...
Résultat n°20

Code Civil annoté et expliqué d'après la jurisprudence et la doctrine
Cote
D bib 10168 (Cote intellectuelle)
 Date
1873-1890
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Code Civil annoté et expliqué d'après la jurisprudence...