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  1. Résultat n°1

    Famille Pinterel de Villeneuve. - Partage de la succession de Jean Baptiste Pinterel, seigneur de Villeneuve.

    Date

    1741-1742

    Cote

    J 2142

    • Contexte : Petits fonds et pièces isolées (J 1-5849)
    • Pièces isolées
    • Famille Pinterel de Villeneuve. - Partage de la succession...
  2. Résultat n°2

    Acte de vente des biens provenant de la succession de Nicolas Bellet à Mutigny-la-Chaussée.

    Date

    1556

    Cote

    J 5319

    • Contexte : Petits fonds et pièces isolées (J 1-5849)
    • Pièces isolées
    • Acte de vente des biens provenant de la succession...
  3. Résultat n°3

    Succession de Marie Albert Labbé, notaire à Montmirail, époux de Marie Amélie Fanny Arthémise Robert, décédé le 19 mars 1913 : donation entre époux, legs au profit de l'Association de prévoyance du notariat de France, créances diverses, legs Truffet au profit de Mme Labbé, honorariat de M. Labbé, liquidation de la succession, affaires concernant les enfants Marguerite et Maurice Labbé.

    Date

    1894-1930

    Cote

    J 2181

    • Contexte : Petits fonds et pièces isolées (J 1-5849)
    • Pièces isolées
    • Succession de Marie Albert Labbé, notaire à Montmirail,...
  4. Résultat n°4

    Succession du duc de La Rochefoucauld, de Montmirail : livre de comptes du régisseur.

    Date

    1898-1910

    Cote

    J 2204

    • Contexte : Petits fonds et pièces isolées (J 1-5849)
    • Pièces isolées
    • Succession du duc de La Rochefoucauld, de Montmirail...
  5. Résultat n°5

    Succession du duc de La Rochefoucauld, de Montmirail : comptes XVII et XVIII.

    Date

    1896-1897

    Cote

    J 2196

    • Contexte : Petits fonds et pièces isolées (J 1-5849)
    • Pièces isolées
    • Succession du duc de La Rochefoucauld, de Montmirail...
  6. Résultat n°6

    Succession de la comtesse de Lagné de Salis, de Beauvais (Oise), biens situés notamment à Beauvais, la Chapelle-sous-Orbais, Corribert, La Caure.

    Date

    1892-1907

    Cote

    J 2192

    • Contexte : Petits fonds et pièces isolées (J 1-5849)
    • Pièces isolées
    • Succession de la comtesse de Lagné de Salis, de Beauvais...
  7. Résultat n°7

    Vertus : documents concernant la succession de la demoiselle Emery.

    Date

    1783-1786

    Cote

    J 2890

    • Contexte : Petits fonds et pièces isolées (J 1-5849)
    • Pièces isolées
    • Vertus : documents concernant la succession de la demoiselle...
  8. Résultat n°8

    Partage de la succession de Joseph de La Loïauté, écuyer, seigneur en partie de Drosnay.

    Date

    1769

    Cote

    J 5912

    • Contexte : Petits fonds et pièces isolées (J 5850-6118)
    • Pièces isolées et petits fonds
    • Partage de la succession de Joseph de La Loïauté, écuyer,...
  9. Résultat n°9

    Succession du duc de La Rochefoucauld, de Montmirail : compte XXIV.

    Date

    1904-1905

    Cote

    J 2199

    • Contexte : Petits fonds et pièces isolées (J 1-5849)
    • Pièces isolées
    • Succession du duc de La Rochefoucauld, de Montmirail...
  10. Résultat n°10

    René Mathieu de Vienne à Vienne-la-Ville : titres de propriétés, liquidation de succession.

    Date

    1869-1877

    Cote

    J 956

    • Contexte : Petits fonds et pièces isolées (J 1-5849)
    • Pièces isolées
    • René Mathieu de Vienne à Vienne-la-Ville : titres de...
  11. Résultat n°11

    Succession de Marie Albert Labbé, notaire à Montmirail, époux de Marie Amélie Fanny Arthémise Robert, décédé le 19 mars 1913, biens situés à Marchais (Aisne).

    Date

    1846-1909

    Cote

    J 2183

    • Contexte : Petits fonds et pièces isolées (J 1-5849)
    • Pièces isolées
    • Succession de Marie Albert Labbé, notaire à Montmirail,...
  12. Résultat n°12

    Succession du duc de La Rochefoucauld, de Montmirail : compte commun et arrêtés de comptes.

    Date

    1879-1880

    Cote

    J 2200

    • Contexte : Petits fonds et pièces isolées (J 1-5849)
    • Pièces isolées
    • Succession du duc de La Rochefoucauld, de Montmirail...
  13. Résultat n°13

    Succession du baron de Vaux, de Montmirail : contrat de mariage, inventaire après décès.

    Date

    1832-1896

    Cote

    J 2210

    • Contexte : Petits fonds et pièces isolées (J 1-5849)
    • Pièces isolées
    • Succession du baron de Vaux, de Montmirail : contrat...
  14. Résultat n°14

    Transaction relative à la succession de Savary de Belvain et de Jeanne de Rosay (1416)

    Date de publication

    1896

    Auteur

    Jovy

    Date

    1896

    Cote

    Delta 102/18 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Articles dépouillés (base 1)
    • Transaction relative à la succession de Savary de Belvain...
  15. Résultat n°15

    Succession Thiery

    Date de publication

    1904

    Date

    1904

    Cote

    Chp 9255 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)
    • Succession Thiery
  16. Résultat n°16

    Traité des successions divisé en quatre livres

    Date de publication

    1735

    Auteur

    Espiard de Saux, François-Bernard

    Date

    1735

    Cote

    D bib 20045 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)
    • Traité des successions divisé en quatre livres
  17. Résultat n°17

    Succession Taillet, notaire à Boissy-le-Repos : liquidation.

    Date

    1892

    Cote

    J 2188

    • Contexte : Petits fonds et pièces isolées (J 1-5849)
    • Pièces isolées
    • Succession Taillet, notaire à Boissy-le-Repos : liquidation.
  18. Résultat n°18

    Famille Gillet. - Pièces concernant la succession d'Antoine Gillet, boucher.

    Date

    an XII-1834

    Cote

    J 2140

    • Contexte : Petits fonds et pièces isolées (J 1-5849)
    • Pièces isolées
    • Famille Gillet. - Pièces concernant la succession d'Antoine...
  19. Résultat n°19

    Famille Cabrillon. - Titres de propriété, successions concernant des biens sis à Châlons.

    Date

    1754-1773

    Cote

    J 2137

    • Contexte : Petits fonds et pièces isolées (J 1-5849)
    • Pièces isolées
    • Famille Cabrillon. - Titres de propriété, successions...
  20. Résultat n°20

    Les Fortunes françaises au XIXe siècle : enquête sur la répartition et la composition des capitaux privés à Paris, Lyon, Lille, Bordeaux et Toulouse, d'après l'enregistrement des déclarations de succession / dirigée par Adeline Daumard ; avec la collaboration de Félix Codaccioni, Georges Dupeux et Jacqueline Herpin, Jacques Godechot... [etc.]

    Date de publication

    1973

    Auteur

    Daumard, Adeline

    Date

    1973

    Cote

    H bib 3628 (Cote intellectuelle), 27

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)
    • Les Fortunes françaises au XIXe siècle : enquête sur...
  21. Résultat n°21

    Famille Fitz-James. - Pièces relatives à l'exécution des dispositions testamentaires d'Antoinette-Françoise-Sidonie de Choiseul-Gouffier, veuve en premières noces d'Alexandre-Marie-Louis Du Moncel, marquis de Torey, en secondes noces, du duc Edouard de Fitz-James, copie de l'acte de dépôt et de la teneur des testaments de la dite duchesse de Fitz-James et copie du jugement du tribunal de première instance de la Seine ordonnant l'exécution desdits testaments.

    Date

    1862-1863

    Cote

    J 1711

    • Contexte : Petits fonds et pièces isolées (J 1-5849)
    • Pièces isolées
    • Famille Fitz-James. - Pièces relatives à l'exécution...
  22. Résultat n°22

    Succession du duc de La Rochefoucauld, de Montmirail : pièces concernant l'hospice de Montmirail et la congrégation des Dames de Nazareth, la ferme de Vauclerrois à Montmirail.

    Date

    1703-1911

    Cote

    J 2202

    • Contexte : Petits fonds et pièces isolées (J 1-5849)
    • Pièces isolées
    • Succession du duc de La Rochefoucauld, de Montmirail :...
  23. Résultat n°23

    Séquestres. Principaux documents au Ier septembre 1941 (lois, décrets, arrêtés et circulaires) / Ministère de la justice. Direction des affaires civiles et du sceau

    Date de publication

    1941

    Date

    1941

    Cote

    D bib 665 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)
    • Séquestres. Principaux documents au Ier septembre 1941...
  24. Résultat n°24

    Biens de la maison d'Orléans. Tribunal civil de la Seine. 1re Chambre. Question de compétence / Plaidoiries de MM. Paillet et Berryer

    Date de publication

    1852

    Auteur

    Paillet, Alphonse

    Date

    1852

    Cote

    Hp 7063 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)
    • Biens de la maison d'Orléans. Tribunal civil de la...
  25. Résultat n°25

    Succession du duc de La Rochefoucauld, de Montmirail : carnets de comptes de Mme la duchesse.

    Date

    1885-1901

    Cote

    J 2205

    • Contexte : Petits fonds et pièces isolées (J 1-5849)
    • Pièces isolées
    • Succession du duc de La Rochefoucauld, de Montmirail...
  26. Résultat n°26

    Succession de la comtesse de la Motte, de Rouvres (Haute-Marne), biens situés notamment à Mœurs, Verdey, les Essarts-les-Sézanne (domaine des Bordes).

    Date

    1835-1892

    Cote

    J 2194

    • Contexte : Petits fonds et pièces isolées (J 1-5849)
    • Pièces isolées
    • Succession de la comtesse de la Motte, de Rouvres (Haute-Marne),...
  27. Résultat n°27

    Famille Champenois. - Comptes au sujet d'une succession.

    Date

    1769

    Cote

    J 2138

    • Contexte : Petits fonds et pièces isolées (J 1-5849)
    • Pièces isolées
    • Famille Champenois. - Comptes au sujet d'une succession.
  28. Résultat n°28

    Décès, disparitions et successions en généalogie / Marie-Odile Mergnac, Christian Duic. ParisArchives et Culture2016 Guides de généalogie

    Date

    2016

    Cote

    R Hp 9185

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)
    • Ouvrages et Plaquettes (Reims)
    • Décès, disparitions et successions en généalogie /...
  29. Résultat n°29

    Familles Bocart-Renneville et Baudouin. - Liquidation et partage de succession.

    Date

    an X

    Cote

    J 2139

    • Contexte : Petits fonds et pièces isolées (J 1-5849)
    • Pièces isolées
    • Familles Bocart-Renneville et Baudouin. - Liquidation...
  30. Résultat n°30

    Succession de Jean François Bigot, ancien juge de paix du canton d'Aÿ : titres de propriété.

    Date

    1588-1827

    Cote

    J 929

    • Contexte : Petits fonds et pièces isolées (J 1-5849)
    • Pièces isolées
    • Succession de Jean François Bigot, ancien juge de paix...
  31. Résultat n°31

    Succession de Pierre Geoffroy Violar, bourgeois demeurant à Aÿ et de Marie Nicole Roger, son épouse : titres de propriété.

    Date

    1638-1779

    Cote

    J 930

    • Contexte : Petits fonds et pièces isolées (J 1-5849)
    • Pièces isolées
    • Succession de Pierre Geoffroy Violar, bourgeois demeurant...
  32. Résultat n°32

    Succession Merlin, de Paris, biens situés notamment au Thoult-Trosnay.

    Date

    1887-1893

    Cote

    J 2209

    • Contexte : Petits fonds et pièces isolées (J 1-5849)
    • Pièces isolées
    • Succession Merlin, de Paris, biens situés notamment...
  33. Résultat n°33

    Consultation juridique par de Clèves, Tiercelet et Roger, avocats, sur une question de succession.

    Date

    XVIIIe siècle

    Cote

    J 1776

    • Contexte : Petits fonds et pièces isolées (J 1-5849)
    • Pièces isolées
    • Consultation juridique par de Clèves, Tiercelet et...
  34. Résultat n°34

    Recherche Héritiers / Jean-Marie et Francis Andriveau

    Date de publication

    1994

    Auteur

    Andriveau, Francis

    Date

    1994

    Cote

    H bib 4458 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)
    • Recherche Héritiers / Jean-Marie et Francis Andriveau
  35. Résultat n°35

    Cours élémentaire de droit civil français. Tome troisième / par Ambroise Colin,... Henri Capitant,...

    Date de publication

    1948

    Auteur

    Colin, Ambroise

    Date

    1950

    Cote

    H bib 8263

    • Contexte : Bibliothèque historique
    • Fonds Histoire : H bib - Hp
    • Cours élémentaire de droit civil français. Tome troisième...
  36. Résultat n°36

    Succession Lallier, de la Ferté-sous-Jouarre (Seine et Marne), biens consistant notamment en la ferme de Levry, commune de l'Echelle.

    Date

    1689-1893

    Cote

    J 2193

    • Contexte : Petits fonds et pièces isolées (J 1-5849)
    • Pièces isolées
    • Succession Lallier, de la Ferté-sous-Jouarre (Seine...
  37. Résultat n°37

    Traité du partage de succession et des opérations et formalités qui s'y rattachent telles que les scellés, l'inventaire, la vente du mobilier, la licitation, le retrait successoral dans lequel sont exposés simultanément, au point de vue de la doctrine et de la jurisprudence, des principes du droit et les régles de la procédure

    Date de publication

    1855

    Auteur

    Dutruc, Gustave

    Date

    1855

    Cote

    D bib 670 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)
    • Traité du partage de succession et des opérations et...
  38. Résultat n°38

    Succession Martin-Sarret, de Montmirail, biens situés notamment à Artonges (Aisne).

    Date

    1886-1892

    Cote

    J 2207

    • Contexte : Petits fonds et pièces isolées (J 1-5849)
    • Pièces isolées
    • Succession Martin-Sarret, de Montmirail, biens situés...
  39. Résultat n°39

    Manuel pratique des successions / par A. Perraud-Charmantier

    Date de publication

    1941

    Auteur

    Perraud-Charmantier, André

    Date

    1941

    Cote

    D bib 57 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)
    • Manuel pratique des successions / par A. Perraud-Charmantier
  40. Résultat n°40

    Succession de Jean-Baptiste Barbat de Bignicourt, ancien officier de hussards, maire de Bignicourt-sur-Saulx, décédé le 2 octobre 1847 : titres de propriété, pièces de comptabilité.

    Date

    1701-1858

    Cote

    J 928

    • Contexte : Petits fonds et pièces isolées (J 1-5849)
    • Pièces isolées
    • Succession de Jean-Baptiste Barbat de Bignicourt, ancien...