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162 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Délibérations municipales.

    Date

    1821-1899

    Cote

    E DEPOT 16919

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Sermaize-les-Bains
    • ADMINISTRATION GENERALE DE LA COMMUNE
    • Conseil municipal
    • Délibérations municipales.
  2. Résultat n°2

    Registre recensant la population avec indication de la composition du logement.

    Date

    XXe siècle

    Cote

    E DEPOT 16980

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Sermaize-les-Bains
    • POPULATION, ECONOMIE SOCIALE, STATISTIQUE
    • Population
    • Registre recensant la population avec indication de...
  3. Résultat n°3

    Prestations, rôles et réclamations.

    Date

    1889-1950

    Cote

    E DEPOT 17049

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Sermaize-les-Bains
    • TRAVAUX PUBLICS, VOIRIES, MOYEN DE TRANSPORT, REGIME...
    • Voirie
    • Prestations, rôles et réclamations.
  4. Résultat n°4

    Naissances, mariages, décès.

    Date

    1792-1802

    Cote

    E DEPOT 16947

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Sermaize-les-Bains
    • REGISTRES D'ETAT CIVIL
    • Naissances, mariages, décès.
  5. Résultat n°5

    Abris provisoires, assurances et correspondance.

    Date

    1948-1958

    Cote

    E DEPOT 17040

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Sermaize-les-Bains
    • BATIMENTS COMMUNAUX
    • Edifices publics
    • Abris provisoires, assurances et correspondance.
  6. Résultat n°6

    Matrice cadastrale des propriétés non bâties (folios 601-1199) (reconstituée).

    Date

    1911

    Cote

    E DEPOT 17007

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Sermaize-les-Bains
    • ADMINISTRATIONS FINANCIERES
    • Cadastre
    • Matrice cadastrale des propriétés non bâties (folios...
  7. Résultat n°7

    Aide médicale gratuite, allocations octroyées (1929), liste nominative des bénéficiaires (1942).

    Date

    1929-1942

    Cote

    E DEPOT 17074

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Sermaize-les-Bains
    • ASSISTANCE ET PREVOYANCE
    • Application des lois d'assistance et de prévoyance
    • Aide médicale gratuite, allocations octroyées (1929),...
  8. Résultat n°8

    Sépultures.

    Date

    1774-1779

    Cote

    E DEPOT 16945

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Sermaize-les-Bains
    • REGISTRES PAROISSIAUX
    • Sépultures.
  9. Résultat n°9

    Baptêmes, mariages.

    Date

    1755-1762

    Cote

    E DEPOT 16938

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Sermaize-les-Bains
    • REGISTRES PAROISSIAUX
    • Baptêmes, mariages.
  10. Résultat n°10

    Matrice cadastrale des propriétés bâties.

    Date

    1911

    Cote

    E DEPOT 17004

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Sermaize-les-Bains
    • ADMINISTRATIONS FINANCIERES
    • Cadastre
    • Matrice cadastrale des propriétés bâties.
  11. Résultat n°11

    Extraits des délibérations.

    Date

    1931-1933

    Cote

    E DEPOT 16923

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Sermaize-les-Bains
    • ADMINISTRATION GENERALE DE LA COMMUNE
    • Conseil municipal
    • Extraits des délibérations.
  12. Résultat n°12

    Matrice cadastrale napoléonienne (folios 761-1540) (reconstituée).

    Date

    1835

    Cote

    E DEPOT 17003

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Sermaize-les-Bains
    • ADMINISTRATIONS FINANCIERES
    • Cadastre
    • Matrice cadastrale napoléonienne (folios 761-1540)...
  13. Résultat n°13

    Registre recensant les propriétaires et locataires par adresses.

    Date

    XXe siècle

    Cote

    E DEPOT 16979

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Sermaize-les-Bains
    • POPULATION, ECONOMIE SOCIALE, STATISTIQUE
    • Population
    • Registre recensant les propriétaires et locataires...
  14. Résultat n°14

    Registre des mandats et titres de recettes.

    Date

    1921-1950

    Cote

    E DEPOT 17036

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Sermaize-les-Bains
    • FINANCES DE LA COMMUNE
    • Comptabilité
    • Registre des mandats et titres de recettes.
  15. Résultat n°15

    Baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1703-1709

    Cote

    E DEPOT 16928

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Sermaize-les-Bains
    • REGISTRES PAROISSIAUX
    • Baptêmes, mariages, sépultures.
  16. Résultat n°16

    Décès.

    Date

    1799-1800

    Cote

    E DEPOT 16964

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Sermaize-les-Bains
    • REGISTRES D'ETAT CIVIL
    • Décès.
  17. Résultat n°17

    Mariages.

    Date

    1883-1892

    Cote

    E DEPOT 16976

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Sermaize-les-Bains
    • REGISTRES D'ETAT CIVIL
    • Mariages.
  18. Résultat n°18

    Croix de guerre de la commune, remise et fête.

    Date

    1949

    Cote

    E DEPOT 17027

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Sermaize-les-Bains
    • AFFAIRES MILITAIRES
    • Mesures d'exception et faits de guerre
    • Croix de guerre de la commune, remise et fête.
  19. Résultat n°19

    Concessions d'eau, polices d'abonnement (1926-1938), registres des quittances (1925-1928).

    Date

    1925-1938

    Cote

    E DEPOT 17061

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Sermaize-les-Bains
    • TRAVAUX PUBLICS, VOIRIES, MOYEN DE TRANSPORT, REGIME...
    • Régime des eaux
    • Concessions d'eau, polices d'abonnement (1926-1938),...
  20. Résultat n°20

    Listes d'émargement.

    Date

    1953-1959

    Cote

    E DEPOT 17032

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Sermaize-les-Bains
    • ELECTIONS ET PERSONNEL
    • Elections
    • Elections politiques
    • Listes d'émargement.
  21. Résultat n°21

    Plaques de rues et numéros de maisons, achats.

    Date

    1931-1933

    Cote

    E DEPOT 17053

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Sermaize-les-Bains
    • TRAVAUX PUBLICS, VOIRIES, MOYEN DE TRANSPORT, REGIME...
    • Voirie
    • Plaques de rues et numéros de maisons, achats.
  22. Résultat n°22

    Récoltes et ensemencements, déclarations.

    Date

    1935-1957

    Cote

    E DEPOT 16984

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Sermaize-les-Bains
    • POPULATION, ECONOMIE SOCIALE, STATISTIQUE
    • Agriculture
    • Récoltes et ensemencements, déclarations.
  23. Résultat n°23

    Places. - Place Léon Bourgeois, aménagement (1930-1931). Place Bedeau, aménagement (1921-1932). Place de l'Hôtel de Ville, aménagement (1921-1922).

    Date

    1921-1932

    Cote

    E DEPOT 17050

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Sermaize-les-Bains
    • TRAVAUX PUBLICS, VOIRIES, MOYEN DE TRANSPORT, REGIME...
    • Voirie
    • Places. - Place Léon Bourgeois, aménagement (1930-1931)....
  24. Résultat n°24

    Baptêmes, mariages, sépultures (double).

    Date

    1703-1709

    Cote

    E DEPOT 16929

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Sermaize-les-Bains
    • REGISTRES PAROISSIAUX
    • Baptêmes, mariages, sépultures (double).
  25. Résultat n°25

    Cultures et plantations, circulaires et correspondance.

    Date

    1940-1945

    Cote

    E DEPOT 16986

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Sermaize-les-Bains
    • POPULATION, ECONOMIE SOCIALE, STATISTIQUE
    • Agriculture
    • Cultures et plantations, circulaires et correspondance.
  26. Résultat n°26

    Viandes et denrées, contrôle de l'évolution des prix.

    Date

    1921-1935

    Cote

    E DEPOT 16996

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Sermaize-les-Bains
    • POPULATION, ECONOMIE SOCIALE, STATISTIQUE
    • Mesures d'exception
    • Viandes et denrées, contrôle de l'évolution des prix.
  27. Résultat n°27

    Correspondance et résiliation d'un bail (1951).

    Date

    1920-1955

    Cote

    E DEPOT 17067

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Sermaize-les-Bains
    • ASSISTANCE ET PREVOYANCE
    • Bureau de bienfaisance, secours d'urgence
    • Correspondance et résiliation d'un bail (1951).
  28. Résultat n°28

    Articles textiles dont vêtements de travail et chaussures, inscriptions et délivrances.

    Date

    1941-1948

    Cote

    E DEPOT 16991

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Sermaize-les-Bains
    • POPULATION, ECONOMIE SOCIALE, STATISTIQUE
    • Subsistances
    • Articles textiles dont vêtements de travail et chaussures,...
  29. Résultat n°29

    Calques des plans du remembrement.

    Date

    1931

    Cote

    E DEPOT 16999

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Sermaize-les-Bains
    • ADMINISTRATIONS FINANCIERES
    • Cadastre
    • Calques des plans du remembrement.
  30. Résultat n°30

    Mariages.

    Date

    1867-1873

    Cote

    E DEPOT 16969

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Sermaize-les-Bains
    • REGISTRES D'ETAT CIVIL
    • Mariages.
  31. Résultat n°31

    Horloge communale, installation.

    Date

    1927-1931

    Cote

    E DEPOT 17039

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Sermaize-les-Bains
    • BATIMENTS COMMUNAUX
    • Edifices publics
    • Horloge communale, installation.
  32. Résultat n°32

    Baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1710-1718

    Cote

    E DEPOT 16930

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Sermaize-les-Bains
    • REGISTRES PAROISSIAUX
    • Baptêmes, mariages, sépultures.
  33. Résultat n°33

    Ruisseau la « Laume », curage.

    Date

    1922

    Cote

    E DEPOT 17059

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Sermaize-les-Bains
    • TRAVAUX PUBLICS, VOIRIES, MOYEN DE TRANSPORT, REGIME...
    • Régime des eaux
    • Ruisseau la « Laume », curage.
  34. Résultat n°34

    Naissances.

    Date

    1870-1873

    Cote

    E DEPOT 16970

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Sermaize-les-Bains
    • REGISTRES D'ETAT CIVIL
    • Naissances.
  35. Résultat n°35

    Mariages.

    Date

    1873-1882

    Cote

    E DEPOT 16973

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Sermaize-les-Bains
    • REGISTRES D'ETAT CIVIL
    • Mariages.
  36. Résultat n°36

    Naissances.

    Date

    1800-1802

    Cote

    E DEPOT 16965

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Sermaize-les-Bains
    • REGISTRES D'ETAT CIVIL
    • Naissances.
  37. Résultat n°37

    Budgets et comptes. - Budgets primitifs (1915-1945). Budgets supplémentaires (1942-1945). Chapitres additionnels (1929-1941). Comptes administratifs (1929-1945).

    Date

    1915-1945

    Cote

    E DEPOT 17034

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Sermaize-les-Bains
    • FINANCES DE LA COMMUNE
    • Comptabilité
    • Budgets et comptes. - Budgets primitifs (1915-1945)....
  38. Résultat n°38

    Police locale. - Marchés, registre des droits de place (1942-1944). Chasse, listes des sociétaires de la société « Saint-Hubert-Sermaizien », location et correspondance (1923-1940). Police d'inhumation et d'exhumation, transports de corps (1926-1945). Concours de propreté et de tenue des logements, listes nominatives des participants et correspondance (1920). Débits de boissons, demandes d'autorisations d'ouverture (1933). Fêtes, programme de la fête nationale (1936), organisation de la fête de l'armistice (1929). Fonds de commerce, autorisations d'ouverture (1941-1944). Boues et immondices, location (1892). Dépôt de liquides inflammables, avis de projet d'installation (1933).

    Date

    1892-1945

    Cote

    E DEPOT 17030

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Sermaize-les-Bains
    • POLICE
    • Police
    • Police locale
    • Police locale. - Marchés, registre des droits de place...
  39. Résultat n°39

    Registre de recensement de la population.

    Date

    XXe siècle

    Cote

    E DEPOT 16978

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Sermaize-les-Bains
    • POPULATION, ECONOMIE SOCIALE, STATISTIQUE
    • Population
    • Registre de recensement de la population.
  40. Résultat n°40

    Baptêmes, mariages.

    Date

    1772-1779

    Cote

    E DEPOT 16944

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Sermaize-les-Bains
    • REGISTRES PAROISSIAUX
    • Baptêmes, mariages.