Police locale. - Marchés, registre des droits de place (1942-1944). Chasse, listes des sociétaires de la société « Saint-Hubert-Sermaizien », location et correspondance (1923-1940). Police d'inhumation et d'exhumation, transports de corps (1926-1945). Concours de propreté et de tenue des logements, listes nominatives des participants et correspondance (1920). Débits de boissons, demandes d'autorisations d'ouverture (1933). Fêtes, programme de la fête nationale (1936), organisation de la fête de l'armistice (1929). Fonds de commerce, autorisations d'ouverture (1941-1944). Boues et immondices, location (1892). Dépôt de liquides inflammables, avis de projet d'installation (1933).

Archives communales déposées (E dépôt)

Autres Cotes

E DEPOT 1-24572

Date

XIIIe s.-2014

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Marne

Importance matérielle

9825

Caractéristiques physiques

Document d'archives

Localisation physique

Centre de Châlons-en-Champagne

Présentation du contenu

Les originaux des registres paroissiaux et d'état civil ainsi que les plans cadastraux napoléoniens qui sont numérisés et mis en ligne sur le portail, ne sont pas communicables.

Conditions d'accès

Conformément à la législation en vigueur et sous réserve de l'état matériel du document.

Les originaux des registres paroissiaux et d'état civil ainsi que les plans cadastraux napoléoniens qui sont numérisés et mis en ligne sur le portail, ne sont pas communicables.

Mots clés matières

Archives communales, COMMUNE

Sermaize-les-Bains

Cote/Cotes extrêmes

E DEPOT 23, 16919-17078

Date

1645-1970

Présentation du contenu

Sermaize-les-Bains

Mots clés lieux

Sermaize-les-Bains (Marne, France), Sermaize-sur-Saulx (Marne, ancienne commune)

POLICE

Police

Police locale