Filtrer les résultats
Multimédias
  • 3
Lieux
Aucune valeur disponible
Période
  • 3
    • 3
Nom de l'inventaire
  • 3
Typologies
Aucune valeur disponible
Sujets
  • 1
  • 1
Auteurs
  • 3

  • sur 1
3 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Chambre des Députés. Opinion de M. Ruinart de Brimont,... sur la résolution de la Chambre des Pairs relative à la loi des élections [23 mars 1819.]

    Date de publication

    1819

    Auteur

    Ruinart de Brimont, Irénée

    Date

    1819

    Cote

    Chp 7869 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Chambre des Députés. Opinion de M. Ruinart de Brimont,......
  2. Résultat n°2

    Chambre des députés. Opinion de M. Ruinart de Brimont,... sur le projet de loi de finances de 1818

    Date de publication

    [1818]

    Auteur

    Ruinart de Brimont, Irénée

    Date

    [1818]

    Cote

    Chp 7870 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Chambre des députés. Opinion de M. Ruinart de Brimont,......
  3. Résultat n°3

    Opinion de M. Ruinart de Brimont,... sur l'article 20 du projet de loi des voies et moyens... [Séance du 30 juin 1819.]

    Date de publication

    1819

    Auteur

    Ruinart de Brimont, Irénée

    Date

    1819

    Cote

    Hp 6383 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Opinion de M. Ruinart de Brimont,... sur l'article...