Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Rosay. Dénombrement de la population 1841

    7 medias

    Rosay. Dénombrement de la population 1841

    Date

    1841

    Cote

    122 M 26

    • Contexte : Recensement de la population
    • Val-de-Vière
    • Liste nominative des habitants
    • Rosay. Dénombrement de la population 1841
  2. Résultat n°2

    Garde des bestiaux, adjudications.

    Date

    1849-1947

    Cote

    E dépôt 24301

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)
    • Rosay
    • Elections et personnel
    • Personnel
    • Garde des bestiaux, adjudications.
  3. Résultat n°3

    Répertoires des actes soumis à l'enregistrement.

    Date

    1818-1873

    Cote

    E dépôt 24232

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)
    • Rosay
    • Administration générale de la commune
    • Actes de la commune
    • Répertoires des actes soumis à l'enregistrement.
  4. Résultat n°4
    Val-de-Vière (51218). Section C4 échelle 1/1250, plan mis à jour pour 1960, plan non régulier (papier)

    1 media

    Val-de-Vière (51218). Section C4 échelle 1/1250, plan mis à jour pour 1960, plan non régulier (papier)

    Date

    1960

    Cote

    1756 W 245/15

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne....
    • Val-de-Vière
    • Val-de-Vière (51218). Section C4 échelle 1/1250, plan...
  5. Résultat n°5
    Rosay. Table décennale 1883-1892

    3 medias

    Rosay. Table décennale 1883-1892

    Date

    1883-1892

    Cote

    125 M 142

    • Contexte : Etat civil
    • Val-de-Vière
    • Tables décennales
    • Rosay. Table décennale 1883-1892
  6. Résultat n°6

    Remembrement, état de sections.

    Date

    vingtième siècle

    Cote

    E dépôt 24327

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)
    • Val-de-Vière
    • Administrations financières
    • Cadastre
    • Remembrement, état de sections.
  7. Résultat n°7

    Peupliers et coupes de bois, adjudications.

    Date

    1899-1958

    Cote

    E dépôt 24308

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)
    • Rosay
    • Biens communaux
    • Terres et bois
    • Peupliers et coupes de bois, adjudications.
  8. Résultat n°8
    Rosay. Section E2

    1 media

    Rosay. Section E2

    Date

    1828

    Cote

    3 P 1188/12

    • Contexte : Cadastre napoléonien (3 P). Plans.
    • Val-de-Vière
    • Plans parcellaires
    • Rosay. Section E2

    Producteur :

    Le cadastre napoléonien est un document fiscal mis en place par Napoléon Ier (loi du 15 septembre 1807) afin de permettre le calcul de l'impôt sur les terres et les bâtiments. Il est composé d'une série de plans (tableaux d'assemblages et sections) ainsi que des registres, appelés matrices.
    Le cadastre conservé aux Archives départementales a été versé par l'administration fiscale. Chaque commune en conserve en théorie un exemplaire. 
    Le cadastre napoléonien est remplacé par le cadastre dit rénové, dont les travaux s'étendent de 1930 à 1974. À cette occasion, de nouveaux plans sont dessinés et des photographies aériennes parfois prises. Les Archives départementales ne disposent pas des tables de concordance entre les deux cadastres.

  9. Résultat n°9
    Rosay. Dénombrement de la population 1901

    5 medias

    Rosay. Dénombrement de la population 1901

    Date

    1901

    Cote

    122 M 308

    • Contexte : Recensement de la population
    • Val-de-Vière
    • Liste nominative des habitants
    • Rosay. Dénombrement de la population 1901
  10. Résultat n°10
    Rosay. Dénombrement de la population 1906

    7 medias

    Rosay. Dénombrement de la population 1906

    Date

    1906

    Cote

    122 M 330

    • Contexte : Recensement de la population
    • Val-de-Vière
    • Liste nominative des habitants
    • Rosay. Dénombrement de la population 1906
  11. Résultat n°11

    Épizooties et fièvre aphteuses, déclarations et vaccination.

    Date

    1911-1966

    Cote

    E dépôt 24295

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)
    • Rosay
    • Police, hygiène publique, justice
    • Hygiène publique
    • Épizooties et fièvre aphteuses, déclarations et vaccination.
  12. Résultat n°12

    Registres de comptabilité.

    Date

    1964-1972

    Cote

    E dépôt 24337

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)
    • Val-de-Vière
    • Finances de la commune
    • Comptabilité
    • Registres de comptabilité.
  13. Résultat n°13

    Mariages.

    Date

    1793-1802

    Cote

    E dépôt 24235

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)
    • Rosay
    • Registres d'état civil
    • Mariages.
  14. Résultat n°14

    Délibérations municipales.

    Date

    1812-1831

    Cote

    E dépôt 24224

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)
    • Rosay
    • Administration générale de la commune
    • Conseil municipal
    • Délibérations municipales.
  15. Résultat n°15

    Allocations militaires, demandes et recours.

    Date

    1938-1940

    Cote

    E dépôt 24321

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)
    • Rosay
    • Assistance et prévoyance
    • Application des lois d'assistance et de prévoyance
    • Allocations militaires, demandes et recours.
  16. Résultat n°16
    Rosay. Section C4

    1 media

    Rosay. Section C4

    Date

    1828

    Cote

    3 P 1188/8

    • Contexte : Cadastre napoléonien (3 P). Plans.
    • Val-de-Vière
    • Plans parcellaires
    • Rosay. Section C4

    Producteur :

    Le cadastre napoléonien est un document fiscal mis en place par Napoléon Ier (loi du 15 septembre 1807) afin de permettre le calcul de l'impôt sur les terres et les bâtiments. Il est composé d'une série de plans (tableaux d'assemblages et sections) ainsi que des registres, appelés matrices.
    Le cadastre conservé aux Archives départementales a été versé par l'administration fiscale. Chaque commune en conserve en théorie un exemplaire. 
    Le cadastre napoléonien est remplacé par le cadastre dit rénové, dont les travaux s'étendent de 1930 à 1974. À cette occasion, de nouveaux plans sont dessinés et des photographies aériennes parfois prises. Les Archives départementales ne disposent pas des tables de concordance entre les deux cadastres.

  17. Résultat n°17

    Distribution d'énergie électrique, réfection de la ligne moyenne tension sur le territoire de Rosay avec plan.

    Date

    1965

    Cote

    E dépôt 24341

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)
    • Val-de-Vière
    • Travaux publics, voiries, régime des eaux
    • Travaux divers
    • Distribution d'énergie électrique, réfection de la...
  18. Résultat n°18

    Fonctionnement.

    Date

    1893-1933

    Cote

    E dépôt 24320

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)
    • Rosay
    • Assistance et prévoyance
    • Bureau de bienfaisance
    • Fonctionnement.
  19. Résultat n°19

    Délibérations municipales.

    Date

    1884-1913

    Cote

    E dépôt 24229

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)
    • Rosay
    • Administration générale de la commune
    • Conseil municipal
    • Délibérations municipales.
  20. Résultat n°20

    Procès-verbaux des élections.

    Date

    1851-1964

    Cote

    E dépôt 24298

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)
    • Rosay
    • Elections et personnel
    • Élections
    • Élections politiques
    • Procès-verbaux des élections.