Autres Cotes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Caractéristiques physiques
Localisation physique
Présentation du contenu
Les originaux des registres paroissiaux et d'état civil ainsi que les plans cadastraux napoléoniens qui sont numérisés et mis en ligne sur le portail, ne sont pas communicables.
Conditions d'accès
Conformément à la législation en vigueur et sous réserve de l'état matériel du document.
Les originaux des registres paroissiaux et d'état civil ainsi que les plans cadastraux napoléoniens qui sont numérisés et mis en ligne sur le portail, ne sont pas communicables.
Mots clés matières
Autres Cotes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Localisation physique
Origine
Biographie ou Histoire
Par arrêté du 10/11/1964, Doucey absorbe Rosay et prend le nom de Val-de-Vière.
Histoire de la conservation
Archives conservées jusqu'à leur dépôt par la commune de Rosay puis par celle de Val-de-Vière
Présentation du contenu
Registres paroissiaux (1674-1792).
Conditions d'accès
Conformément à la législation en vigueur.
Mots clés lieux
Date
Mots clés lieux
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