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7 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Codes français et lois usuelles, décrets, ordonnances, avis du Conseil d'état et législation coloniale... conformes aux textes officiels avec une conférence des articles basée principalement sur la jurisprudence et Annotés des arrêts de la Cour de cassation et des circulaires ministérielles / par H. F. Rivière,... ; avec le concours de MM. Faustin Hélie,... Paul Pont,... publication continuée par M. André Weiss,... avec la collaboration pour le code civil de M. Poncet,...
Cote
D bib 10286 (Cote intellectuelle)
 Date
1904
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Codes français et lois usuelles, décrets, ordonnances,...
Résultat n°2

Précis historique et critique de la législation française sur le commerce des céréales et des mesures d'administration prises dans les temps de cherté / par H.-F. Rivière
Cote
Dp 5109 (Cote intellectuelle)
 Date
1859
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • Précis historique et critique de la législation française...
Résultat n°3

Codes français et lois usuelles
Cote
D bib 10310 (Cote intellectuelle)
 Date
1902
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Codes français et lois usuelles
Résultat n°4

Codes français conformes aux textes officiels, avec une conférence des articles basée principalement sur la jurisprudence, annotés des arrêts de la cour de cassation, et des circulaires ministérielles et précédés des lois constitutionnelles / par H. F. Rivière,... ; avec le concours de MM. Faustin Hélie,... Paul Pont,...
Cote
D bib 10154 (Cote intellectuelle)
 Date
1914
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • Codes français conformes aux textes officiels, avec...
Résultat n°5

Codes français conformes aux textes officiels avec une conférence des articles basée principalement sur la jurisprudence annotés des arrêts de la cour de cassation et des circulaires ministérielles et précédés des lois constitutionnelles
Cote
D bib 10349 (Cote intellectuelle)
 Date
1912
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Codes français conformes aux textes officiels avec...
Résultat n°6

Codes français conformes aux textes officiels avec une conférence des articles basée principalement sur la jurisprudence, annotés des arrêts de la cour de cassation et des circulaires ministérielles et précédés des lois constitutionnelles
Cote
D bib 10348 (Cote intellectuelle)
 Date
1902
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Codes français conformes aux textes officiels avec...
Résultat n°7

Complément des codes français
Cote
D bib 10155 (Cote intellectuelle)
 Date
[1909]
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • Complément des codes français