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171 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Sommiers des droits constatés au profit du département. - Chapitre 6 Service vicinal.

    Date

    1912

    Cote

    3 N 198

    • Contexte : Comptabilité générale du département (3 N)

    • Recettes
    • Produits éventuels départementaux
    • Sommiers
    • Sommiers des droits constatés au profit du département....
  2. Résultat n°2

    Sommiers des droits constatés au profit du département. - Chapitre 5 subventions.

    Date

    1913

    Cote

    3 N 200

    • Contexte : Comptabilité générale du département (3 N)

    • Recettes
    • Produits éventuels départementaux
    • Sommiers
    • Sommiers des droits constatés au profit du département....
  3. Résultat n°3

    Sommiers des droits constatés au profit du département. - Chapitre 6 Service vicinal.

    Date

    1917

    Cote

    3 N 213

    • Contexte : Comptabilité générale du département (3 N)

    • Recettes
    • Produits éventuels départementaux
    • Sommiers
    • Sommiers des droits constatés au profit du département....
  4. Résultat n°4

    Livres de comptes par nature de dépenses et de recettes. - Recettes.

    Date

    1925

    Cote

    3 N 423

    • Contexte : Comptabilité générale du département (3 N)

    • Dépenses
    • Livres de comptes
    • Livres de comptes par nature de dépenses et de recettes....
  5. Résultat n°5

    Sommiers des droits constatés au profit du département. - Chapitre 6 Service vicinal.

    Date

    1903

    Cote

    3 N 177

    • Contexte : Comptabilité générale du département (3 N)

    • Recettes
    • Produits éventuels départementaux
    • Sommiers
    • Sommiers des droits constatés au profit du département....
  6. Résultat n°6

    Livres de comptes par nature de dépenses et de recettes. - Recettes.

    Date

    1896

    Cote

    3 N 395

    • Contexte : Comptabilité générale du département (3 N)

    • Dépenses
    • Livres de comptes
    • Livres de comptes par nature de dépenses et de recettes....
  7. Résultat n°7

    Sommiers des droits constatés au profit du département.

    Date

    1889

    Cote

    3 N 154

    • Contexte : Comptabilité générale du département (3 N)

    • Recettes
    • Produits éventuels départementaux
    • Sommiers
    • Sommiers des droits constatés au profit du département.
  8. Résultat n°8

    Sommiers des droits constatés au profit du département. - Chapitres divers.

    Date

    1929

    Cote

    3 N 244

    • Contexte : Comptabilité générale du département (3 N)

    • Recettes
    • Produits éventuels départementaux
    • Sommiers
    • Sommiers des droits constatés au profit du département....
  9. Résultat n°9

    Sommiers des droits constatés au profit du département. - Chapitres divers.

    Date

    1909

    Cote

    3 N 188

    • Contexte : Comptabilité générale du département (3 N)

    • Recettes
    • Produits éventuels départementaux
    • Sommiers
    • Sommiers des droits constatés au profit du département....
  10. Résultat n°10

    Sommiers des droits constatés au profit du département. - Chapitre 7 dépenses d'assistance.

    Date

    1938

    Cote

    3 N 268

    • Contexte : Comptabilité générale du département (3 N)

    • Recettes
    • Produits éventuels départementaux
    • Sommiers
    • Sommiers des droits constatés au profit du département....
  11. Résultat n°11

    Livres de comptes par nature de dépenses et de recettes. - Recettes.

    Date

    1913

    Cote

    3 N 412

    • Contexte : Comptabilité générale du département (3 N)

    • Dépenses
    • Livres de comptes
    • Livres de comptes par nature de dépenses et de recettes....
  12. Résultat n°12

    Sommiers des droits constatés au profit du département. - Chapitre 6 Service vicinal.

    Date

    1911

    Cote

    3 N 195

    • Contexte : Comptabilité générale du département (3 N)

    • Recettes
    • Produits éventuels départementaux
    • Sommiers
    • Sommiers des droits constatés au profit du département....
  13. Résultat n°13

    Sommiers des droits constatés au profit du département. - Chapitre 6 Service vicinal.

    Date

    1932

    Cote

    3 N 254

    • Contexte : Comptabilité générale du département (3 N)

    • Recettes
    • Produits éventuels départementaux
    • Sommiers
    • Sommiers des droits constatés au profit du département....
  14. Résultat n°14

    Livres de comptes par nature de dépenses et de recettes. - Recettes.

    Date

    1906

    Cote

    3 N 405

    • Contexte : Comptabilité générale du département (3 N)

    • Dépenses
    • Livres de comptes
    • Livres de comptes par nature de dépenses et de recettes....
  15. Résultat n°15

    Sommiers des droits constatés au profit du département. - Chapitres divers.

    Date

    1907

    Cote

    3 N 184

    • Contexte : Comptabilité générale du département (3 N)

    • Recettes
    • Produits éventuels départementaux
    • Sommiers
    • Sommiers des droits constatés au profit du département....
  16. Résultat n°16

    Sommiers des droits constatés au profit du département. - Chapitre 5 subventions.

    Date

    1917

    Cote

    3 N 212

    • Contexte : Comptabilité générale du département (3 N)

    • Recettes
    • Produits éventuels départementaux
    • Sommiers
    • Sommiers des droits constatés au profit du département....
  17. Résultat n°17

    Sommiers des droits constatés au profit du département. - Chapitre 5 subventions.

    Date

    1920

    Cote

    3 N 221

    • Contexte : Comptabilité générale du département (3 N)

    • Recettes
    • Produits éventuels départementaux
    • Sommiers
    • Sommiers des droits constatés au profit du département....
  18. Résultat n°18

    Sommiers des droits constatés au profit du département. - Chapitres divers.

    Date

    1920

    Cote

    3 N 220

    • Contexte : Comptabilité générale du département (3 N)

    • Recettes
    • Produits éventuels départementaux
    • Sommiers
    • Sommiers des droits constatés au profit du département....
  19. Résultat n°19

    Livres de comptes par nature de dépenses et de recettes. - Recettes.

    Date

    1933-1936

    Cote

    3 N 431

    • Contexte : Comptabilité générale du département (3 N)

    • Dépenses
    • Livres de comptes
    • Livres de comptes par nature de dépenses et de recettes....
  20. Résultat n°20

    Sommiers des droits constatés au profit du département. - Chapitre 6 Service vicinal.

    Date

    1900

    Cote

    3 N 171

    • Contexte : Comptabilité générale du département (3 N)

    • Recettes
    • Produits éventuels départementaux
    • Sommiers
    • Sommiers des droits constatés au profit du département....
  21. Résultat n°21

    Sommiers des droits constatés au profit du département. - Chapitre 6 Service vicinal.

    Date

    1902

    Cote

    3 N 175

    • Contexte : Comptabilité générale du département (3 N)

    • Recettes
    • Produits éventuels départementaux
    • Sommiers
    • Sommiers des droits constatés au profit du département....
  22. Résultat n°22

    Livres de comptes par nature de dépenses et de recettes. - Recettes.

    Date

    1927

    Cote

    3 N 425

    • Contexte : Comptabilité générale du département (3 N)

    • Dépenses
    • Livres de comptes
    • Livres de comptes par nature de dépenses et de recettes....
  23. Résultat n°23

    Sommiers des droits constatés au profit du département.

    Date

    1885

    Cote

    3 N 150

    • Contexte : Comptabilité générale du département (3 N)

    • Recettes
    • Produits éventuels départementaux
    • Sommiers
    • Sommiers des droits constatés au profit du département.
  24. Résultat n°24

    Livres de comptes par nature de dépenses et de recettes. - Recettes.

    Date

    1900

    Cote

    3 N 399

    • Contexte : Comptabilité générale du département (3 N)

    • Dépenses
    • Livres de comptes
    • Livres de comptes par nature de dépenses et de recettes....
  25. Résultat n°25

    Sommiers des droits constatés au profit du département.

    Date

    1886

    Cote

    3 N 151

    • Contexte : Comptabilité générale du département (3 N)

    • Recettes
    • Produits éventuels départementaux
    • Sommiers
    • Sommiers des droits constatés au profit du département.
  26. Résultat n°26

    Sommiers des droits constatés au profit du département. - Chapitres divers.

    Date

    1939

    Cote

    3 N 269

    • Contexte : Comptabilité générale du département (3 N)

    • Recettes
    • Produits éventuels départementaux
    • Sommiers
    • Sommiers des droits constatés au profit du département....
  27. Résultat n°27

    Sommiers des droits constatés au profit du département. - Chapitres divers.

    Date

    1913

    Cote

    3 N 199

    • Contexte : Comptabilité générale du département (3 N)

    • Recettes
    • Produits éventuels départementaux
    • Sommiers
    • Sommiers des droits constatés au profit du département....
  28. Résultat n°28

    Sommiers des droits constatés au profit du département. - Chapitre 6 Service vicinal.

    Date

    1905

    Cote

    3 N 181

    • Contexte : Comptabilité générale du département (3 N)

    • Recettes
    • Produits éventuels départementaux
    • Sommiers
    • Sommiers des droits constatés au profit du département....
  29. Résultat n°29

    Sommiers des droits constatés au profit du département. - Chapitre 5 subventions.

    Date

    1916

    Cote

    3 N 209

    • Contexte : Comptabilité générale du département (3 N)

    • Recettes
    • Produits éventuels départementaux
    • Sommiers
    • Sommiers des droits constatés au profit du département....
  30. Résultat n°30

    Sommiers des droits constatés au profit du département. - Chapitre 6 Service vicinal.

    Date

    1910

    Cote

    3 N 192

    • Contexte : Comptabilité générale du département (3 N)

    • Recettes
    • Produits éventuels départementaux
    • Sommiers
    • Sommiers des droits constatés au profit du département....
  31. Résultat n°31

    Sommiers des droits constatés au profit du département. - Chapitre 6 Service vicinal.

    Date

    1913

    Cote

    3 N 201

    • Contexte : Comptabilité générale du département (3 N)

    • Recettes
    • Produits éventuels départementaux
    • Sommiers
    • Sommiers des droits constatés au profit du département....
  32. Résultat n°32

    Sommiers des droits constatés au profit du département. - Chapitres divers.

    Date

    1912

    Cote

    3 N 196

    • Contexte : Comptabilité générale du département (3 N)

    • Recettes
    • Produits éventuels départementaux
    • Sommiers
    • Sommiers des droits constatés au profit du département....
  33. Résultat n°33

    Livres de comptes par nature de dépenses et de recettes. - Recettes.

    Date

    1922-1923

    Cote

    3 N 421

    • Contexte : Comptabilité générale du département (3 N)

    • Dépenses
    • Livres de comptes
    • Livres de comptes par nature de dépenses et de recettes....
  34. Résultat n°34

    Sommiers des droits constatés au profit du département. - Chapitre 6 Service vicinal.

    Date

    1899

    Cote

    3 N 169

    • Contexte : Comptabilité générale du département (3 N)

    • Recettes
    • Produits éventuels départementaux
    • Sommiers
    • Sommiers des droits constatés au profit du département....
  35. Résultat n°35

    Sommiers des droits constatés au profit du département. - Chapitre 6 Service vicinal.

    Date

    1906

    Cote

    3 N 183

    • Contexte : Comptabilité générale du département (3 N)

    • Recettes
    • Produits éventuels départementaux
    • Sommiers
    • Sommiers des droits constatés au profit du département....
  36. Résultat n°36

    Sommiers des droits constatés au profit du département. - Chapitres divers.

    Date

    1931

    Cote

    3 N 250

    • Contexte : Comptabilité générale du département (3 N)

    • Recettes
    • Produits éventuels départementaux
    • Sommiers
    • Sommiers des droits constatés au profit du département....
  37. Résultat n°37

    Sommiers des droits constatés au profit du département. - Chapitres divers.

    Date

    1924

    Cote

    3 N 229

    • Contexte : Comptabilité générale du département (3 N)

    • Recettes
    • Produits éventuels départementaux
    • Sommiers
    • Sommiers des droits constatés au profit du département....
  38. Résultat n°38

    Livres de compte par nature de recettes.

    Date

    1905-1913

    Cote

    3 N 274

    • Contexte : Comptabilité générale du département (3 N)

    • Recettes
    • Produits éventuels départementaux
    • Livres de comptes
    • Livres de compte par nature de recettes.
  39. Résultat n°39

    Livres de comptes par nature de dépenses et de recettes. - Recettes.

    Date

    1910

    Cote

    3 N 409

    • Contexte : Comptabilité générale du département (3 N)

    • Dépenses
    • Livres de comptes
    • Livres de comptes par nature de dépenses et de recettes....
  40. Résultat n°40

    Sommiers des droits constatés au profit du département. - Chapitres divers.

    Date

    1934

    Cote

    3 N 259

    • Contexte : Comptabilité générale du département (3 N)

    • Recettes
    • Produits éventuels départementaux
    • Sommiers
    • Sommiers des droits constatés au profit du département....
  41. Résultat n°41

    Livres de comptes par nature de dépenses et de recettes. - Recettes.

    Date

    1916

    Cote

    3 N 415

    • Contexte : Comptabilité générale du département (3 N)

    • Dépenses
    • Livres de comptes
    • Livres de comptes par nature de dépenses et de recettes....
  42. Résultat n°42

    Sommiers des droits constatés au profit du département. - Chapitres divers.

    Date

    1898

    Cote

    3 N 166

    • Contexte : Comptabilité générale du département (3 N)

    • Recettes
    • Produits éventuels départementaux
    • Sommiers
    • Sommiers des droits constatés au profit du département....
  43. Résultat n°43

    Sommiers des droits constatés au profit du département. - Chapitre 6 Service vicinal.

    Date

    1897

    Cote

    3 N 165

    • Contexte : Comptabilité générale du département (3 N)

    • Recettes
    • Produits éventuels départementaux
    • Sommiers
    • Sommiers des droits constatés au profit du département....
  44. Résultat n°44

    Livres de comptes par nature de dépenses et de recettes. - Recettes.

    Date

    1917

    Cote

    3 N 416

    • Contexte : Comptabilité générale du département (3 N)

    • Dépenses
    • Livres de comptes
    • Livres de comptes par nature de dépenses et de recettes....
  45. Résultat n°45

    Sommiers des droits constatés au profit du département.

    Date

    1881

    Cote

    3 N 146

    • Contexte : Comptabilité générale du département (3 N)

    • Recettes
    • Produits éventuels départementaux
    • Sommiers
    • Sommiers des droits constatés au profit du département.
  46. Résultat n°46

    Sommiers des droits constatés au profit du département. - Chapitre 7 dépenses d'assistance.

    Date

    1935

    Cote

    3 N 262

    • Contexte : Comptabilité générale du département (3 N)

    • Recettes
    • Produits éventuels départementaux
    • Sommiers
    • Sommiers des droits constatés au profit du département....
  47. Résultat n°47

    Sommiers des droits constatés au profit du département. - Chapitres divers.

    Date

    1903

    Cote

    3 N 176

    • Contexte : Comptabilité générale du département (3 N)

    • Recettes
    • Produits éventuels départementaux
    • Sommiers
    • Sommiers des droits constatés au profit du département....
  48. Résultat n°48

    Sommiers des droits constatés au profit du département. - Chapitres divers.

    Date

    1896

    Cote

    3 N 162

    • Contexte : Comptabilité générale du département (3 N)

    • Recettes
    • Produits éventuels départementaux
    • Sommiers
    • Sommiers des droits constatés au profit du département....
  49. Résultat n°49

    Sommiers des droits constatés au profit du département. - Chapitre 7 dépenses d'assistance.

    Date

    1936

    Cote

    3 N 264

    • Contexte : Comptabilité générale du département (3 N)

    • Recettes
    • Produits éventuels départementaux
    • Sommiers
    • Sommiers des droits constatés au profit du département....
  50. Résultat n°50

    Sommiers des droits constatés au profit du département. - Chapitres divers.

    Date

    1904

    Cote

    3 N 178

    • Contexte : Comptabilité générale du département (3 N)

    • Recettes
    • Produits éventuels départementaux
    • Sommiers
    • Sommiers des droits constatés au profit du département....
  51. Résultat n°51

    Livres de comptes par nature de dépenses et de recettes. - Recettes.

    Date

    1914

    Cote

    3 N 413

    • Contexte : Comptabilité générale du département (3 N)

    • Dépenses
    • Livres de comptes
    • Livres de comptes par nature de dépenses et de recettes....
  52. Résultat n°52

    Livres de comptes par nature de dépenses et de recettes. - Recettes.

    Date

    1898

    Cote

    3 N 397

    • Contexte : Comptabilité générale du département (3 N)

    • Dépenses
    • Livres de comptes
    • Livres de comptes par nature de dépenses et de recettes....
  53. Résultat n°53

    Sommiers des droits constatés au profit du département. - Chapitre 6 Service vicinal.

    Date

    1907

    Cote

    3 N 185

    • Contexte : Comptabilité générale du département (3 N)

    • Recettes
    • Produits éventuels départementaux
    • Sommiers
    • Sommiers des droits constatés au profit du département....
  54. Résultat n°54

    Livres de comptes par nature de dépenses et de recettes. - Recettes.

    Date

    1904

    Cote

    3 N 403

    • Contexte : Comptabilité générale du département (3 N)

    • Dépenses
    • Livres de comptes
    • Livres de comptes par nature de dépenses et de recettes....
  55. Résultat n°55

    Livres de comptes par nature de dépenses et de recettes. - Recettes.

    Date

    1908

    Cote

    3 N 407

    • Contexte : Comptabilité générale du département (3 N)

    • Dépenses
    • Livres de comptes
    • Livres de comptes par nature de dépenses et de recettes....
  56. Résultat n°56

    Sommiers des droits constatés au profit du département. - Chapitre 7 dépenses d'assistance.

    Date

    1940

    Cote

    3 N 272

    • Contexte : Comptabilité générale du département (3 N)

    • Recettes
    • Produits éventuels départementaux
    • Sommiers
    • Sommiers des droits constatés au profit du département....
  57. Résultat n°57

    Sommiers des droits constatés au profit du département. - Chapitre 5 subventions.

    Date

    1918

    Cote

    3 N 215

    • Contexte : Comptabilité générale du département (3 N)

    • Recettes
    • Produits éventuels départementaux
    • Sommiers
    • Sommiers des droits constatés au profit du département....
  58. Résultat n°58

    Sommiers des droits constatés au profit du département. - Chapitre 5 subventions.

    Date

    1910

    Cote

    3 N 191

    • Contexte : Comptabilité générale du département (3 N)

    • Recettes
    • Produits éventuels départementaux
    • Sommiers
    • Sommiers des droits constatés au profit du département....
  59. Résultat n°59

    Sommiers des droits constatés au profit du département. - Chapitre 6 Service vicinal.

    Date

    1909

    Cote

    3 N 189

    • Contexte : Comptabilité générale du département (3 N)

    • Recettes
    • Produits éventuels départementaux
    • Sommiers
    • Sommiers des droits constatés au profit du département....
  60. Résultat n°60

    Sommiers des droits constatés au profit du département. - Chapitres divers.

    Date

    1917

    Cote

    3 N 211

    • Contexte : Comptabilité générale du département (3 N)

    • Recettes
    • Produits éventuels départementaux
    • Sommiers
    • Sommiers des droits constatés au profit du département....
  61. Résultat n°61

    Livres de comptes par nature de dépenses et de recettes. - Recettes.

    Date

    1899

    Cote

    3 N 398

    • Contexte : Comptabilité générale du département (3 N)

    • Dépenses
    • Livres de comptes
    • Livres de comptes par nature de dépenses et de recettes....
  62. Résultat n°62

    Sommiers des droits constatés au profit du département. - Chapitres divers.

    Date

    1916

    Cote

    3 N 208

    • Contexte : Comptabilité générale du département (3 N)

    • Recettes
    • Produits éventuels départementaux
    • Sommiers
    • Sommiers des droits constatés au profit du département....
  63. Résultat n°63

    Livres de comptes par nature de dépenses et de recettes. - Recettes.

    Date

    1901

    Cote

    3 N 400

    • Contexte : Comptabilité générale du département (3 N)

    • Dépenses
    • Livres de comptes
    • Livres de comptes par nature de dépenses et de recettes....
  64. Résultat n°64

    Sommiers des droits constatés au profit du département.

    Date

    1878

    Cote

    3 N 144

    • Contexte : Comptabilité générale du département (3 N)

    • Recettes
    • Produits éventuels départementaux
    • Sommiers
    • Sommiers des droits constatés au profit du département.
  65. Résultat n°65

    Livres de comptes par nature de dépenses et de recettes. - Recettes.

    Date

    1915

    Cote

    3 N 414

    • Contexte : Comptabilité générale du département (3 N)

    • Dépenses
    • Livres de comptes
    • Livres de comptes par nature de dépenses et de recettes....
  66. Résultat n°66

    Livres de compte par nature de recettes.

    Date

    1895-1904

    Cote

    3 N 273

    • Contexte : Comptabilité générale du département (3 N)

    • Recettes
    • Produits éventuels départementaux
    • Livres de comptes
    • Livres de compte par nature de recettes.
  67. Résultat n°67

    Sommiers des droits constatés au profit du département. - Chapitres divers.

    Date

    1936

    Cote

    3 N 263

    • Contexte : Comptabilité générale du département (3 N)

    • Recettes
    • Produits éventuels départementaux
    • Sommiers
    • Sommiers des droits constatés au profit du département....
  68. Résultat n°68

    Sommiers des droits constatés au profit du département. - Chapitres divers.

    Date

    1930

    Cote

    3 N 247

    • Contexte : Comptabilité générale du département (3 N)

    • Recettes
    • Produits éventuels départementaux
    • Sommiers
    • Sommiers des droits constatés au profit du département....
  69. Résultat n°69

    Sommiers des droits constatés au profit du département. - Chapitres divers.

    Date

    1899

    Cote

    3 N 168

    • Contexte : Comptabilité générale du département (3 N)

    • Recettes
    • Produits éventuels départementaux
    • Sommiers
    • Sommiers des droits constatés au profit du département....
  70. Résultat n°70

    Sommiers des droits constatés au profit du département. - Chapitre 7 dépenses d'assistance.

    Date

    1937

    Cote

    3 N 266

    • Contexte : Comptabilité générale du département (3 N)

    • Recettes
    • Produits éventuels départementaux
    • Sommiers
    • Sommiers des droits constatés au profit du département....
  71. Résultat n°71

    Sommiers des droits constatés au profit du département. - Chapitre 6 Service vicinal.

    Date

    1898

    Cote

    3 N 167

    • Contexte : Comptabilité générale du département (3 N)

    • Recettes
    • Produits éventuels départementaux
    • Sommiers
    • Sommiers des droits constatés au profit du département....
  72. Résultat n°72

    Livres de comptes par nature de dépenses et de recettes. - Recettes.

    Date

    1897

    Cote

    3 N 396

    • Contexte : Comptabilité générale du département (3 N)

    • Dépenses
    • Livres de comptes
    • Livres de comptes par nature de dépenses et de recettes....
  73. Résultat n°73

    Sommiers des droits constatés au profit du département.

    Date

    1892

    Cote

    3 N 157

    • Contexte : Comptabilité générale du département (3 N)

    • Recettes
    • Produits éventuels départementaux
    • Sommiers
    • Sommiers des droits constatés au profit du département.
  74. Résultat n°74

    Sommiers des droits constatés au profit du département. - Chapitres divers.

    Date

    1910

    Cote

    3 N 190

    • Contexte : Comptabilité générale du département (3 N)

    • Recettes
    • Produits éventuels départementaux
    • Sommiers
    • Sommiers des droits constatés au profit du département....
  75. Résultat n°75

    Sommiers des droits constatés au profit du département. - Chapitre 6 Service vicinal.

    Date

    1922

    Cote

    3 N 228

    • Contexte : Comptabilité générale du département (3 N)

    • Recettes
    • Produits éventuels départementaux
    • Sommiers
    • Sommiers des droits constatés au profit du département....
  76. Résultat n°76

    Livres de comptes par nature de dépenses et de recettes. - Recettes.

    Date

    1929

    Cote

    3 N 427

    • Contexte : Comptabilité générale du département (3 N)

    • Dépenses
    • Livres de comptes
    • Livres de comptes par nature de dépenses et de recettes....
  77. Résultat n°77

    Livres de comptes par nature de dépenses et de recettes. - Recettes.

    Date

    1912

    Cote

    3 N 411

    • Contexte : Comptabilité générale du département (3 N)

    • Dépenses
    • Livres de comptes
    • Livres de comptes par nature de dépenses et de recettes....
  78. Résultat n°78

    Sommiers des droits constatés au profit du département. - Chapitre 6 Service vicinal.

    Date

    1914

    Cote

    3 N 204

    • Contexte : Comptabilité générale du département (3 N)

    • Recettes
    • Produits éventuels départementaux
    • Sommiers
    • Sommiers des droits constatés au profit du département....
  79. Résultat n°79

    Sommiers des droits constatés au profit du département. - Chapitre 5 subventions.

    Date

    1912

    Cote

    3 N 197

    • Contexte : Comptabilité générale du département (3 N)

    • Recettes
    • Produits éventuels départementaux
    • Sommiers
    • Sommiers des droits constatés au profit du département....
  80. Résultat n°80

    Sommiers des droits constatés au profit du département. - Chapitre 6 Service vicinal.

    Date

    1930

    Cote

    3 N 248

    • Contexte : Comptabilité générale du département (3 N)

    • Recettes
    • Produits éventuels départementaux
    • Sommiers
    • Sommiers des droits constatés au profit du département....