Sommiers des droits constatés au profit du département.

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

Comptabilité générale du département (3 N)

Déplier tous les niveaux

Comptabilité générale du département (3 N)

Cote/Cotes extrêmes

3 N 1-547

Date

1800-1940

Localisation physique

Centre de Châlons-en-Champagne

Recettes

Produits éventuels départementaux

Sommiers

Sommiers des droits constatés au profit du département. - Chapitre 5 subventions.

Cote/Cotes extrêmes

3 N 215

Date

1918

Caractéristiques physiques

Registre

Mots clés matières

Comptabilité publique, Recette fiscale, Recette non fiscale

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.