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170 résultats

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  1. Résultat n°1

    Traitements, soldes et indemnités des fonctionnaires à compter du 1er juin 1978

    Date de publication

    1978

    Date

    1978

    Cote

    D bib 1195 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Traitements, soldes et indemnités des fonctionnaires...
  2. Résultat n°2

    La question du juste salaire : précis d'application pratique du salaire à prime Rowan à toutes les industries / par R. Humery et A. Joulot, ingénieurs civils des mines, administrateurs de la "Sépis" / par R. Humery et A. Joulot

    Date de publication

    1920

    Auteur

    Humery, R.

    Date

    1920

    Cote

    D bib 962 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • La question du juste salaire : précis d'application...
  3. Résultat n°3

    Traitements, soldes et indemnités des fonctionnaires à compter du 1er septembre 1967

    Date de publication

    1967

    Date

    1967

    Cote

    D bib 1119 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Traitements, soldes et indemnités des fonctionnaires...
  4. Résultat n°4

    Traitements, soldes et indemnités des fonctionnaires à compter du 1er octobre 1975

    Date de publication

    1975

    Date

    1975

    Cote

    D bib 1174 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Traitements, soldes et indemnités des fonctionnaires...
  5. Résultat n°5

    Etats de traitement du personnel de la préfecture.

    Date

    1930-1931

    Cote

    3 N 532

    • Contexte : Comptabilité générale du département (3 N)

    • Dépenses
    • Etats de traitements
    • Etats de traitement du personnel de la préfecture.
  6. Résultat n°6

    Traitements, soldes et indemnités des fonctionnaires à partir du 1er mai 1957

    Date de publication

    1957

    Date

    1957

    Cote

    D bib 552 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Traitements, soldes et indemnités des fonctionnaires...
  7. Résultat n°7

    Etats de traitement du personnel de la préfecture.

    Date

    1938

    Cote

    3 N 537

    • Contexte : Comptabilité générale du département (3 N)

    • Dépenses
    • Etats de traitements
    • Etats de traitement du personnel de la préfecture.
  8. Résultat n°8

    Traitements, soldes et indemnités des fonctionnaires à compter du 1er août 1973

    Date de publication

    1973

    Date

    1973

    Cote

    D bib 1141 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Traitements, soldes et indemnités des fonctionnaires...
  9. Résultat n°9

    Estimation du revenu national français / [par MM. Dumontier et Froment ; avant-propos de Jean Monnet]

    Date de publication

    1947

    Auteur

    Dumontier, Jacques

    Date

    1947

    Cote

    Dp 15036 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Estimation du revenu national français / [par MM. Dumontier...
  10. Résultat n°10

    Salaires des ouvrières à domicile dans l'industrie du vêtement (loi du 10 juillet 1915). Notice à l'usage des comités professionnels d'expertise / Ministère du Travail et de la prévoyance sociale

    Date de publication

    1919

    Date

    1919

    Cote

    Dp 5601 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Salaires des ouvrières à domicile dans l'industrie...
  11. Résultat n°11

    Etats des prélèvements sur les traitements et traitements.

    Date

    1905-1906

    Cote

    5 N 23

    • Contexte : Caisse départementale des retraites (5 N)

    • Etats de traitements
    • Etats des prélèvements sur les traitements et traitements.
  12. Résultat n°12

    Traitements, soldes et indemnités des fonctionnaires à compter du 1er janvier 1977

    Date de publication

    1977

    Date

    1977

    Cote

    D bib 1189 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Traitements, soldes et indemnités des fonctionnaires...
  13. Résultat n°13

    Chambre syndicale des métreurs vérificateurs de Reims et de la Marne... Barême des honoraires applicables au Ier janvier 1946

    Date de publication

    [1946]

    Date

    [1946]

    Cote

    Chp 16180 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Chambre syndicale des métreurs vérificateurs de Reims...
  14. Résultat n°14

    Salaires et coût de l'existence à diverses époques, jusqu'en 1910 / Ministère du Travail et de la prévoyance sociale. Statistique générale de la France.

    Date de publication

    1911

    Date

    1911

    Cote

    D bib 10163 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Salaires et coût de l'existence à diverses époques,...
  15. Résultat n°15

    Etats de traitement du personnel de la préfecture.

    Date

    1926-1927

    Cote

    3 N 530

    • Contexte : Comptabilité générale du département (3 N)

    • Dépenses
    • Etats de traitements
    • Etats de traitement du personnel de la préfecture.
  16. Résultat n°16

    Etats des prélèvements sur les traitements et traitements.

    Date

    1913-1914

    Cote

    5 N 28

    • Contexte : Caisse départementale des retraites (5 N)

    • Etats de traitements
    • Etats des prélèvements sur les traitements et traitements.
  17. Résultat n°17

    Traitements, soldes et indemnités des fonctionnaires à compter du 1er octobre 1976

    Date de publication

    1976

    Date

    1976

    Cote

    D bib 1184 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Traitements, soldes et indemnités des fonctionnaires...
  18. Résultat n°18

    Etats de traitements du personnel de la sous-préfecture.

    Date

    1926-1936

    Cote

    2 Z 66, 2 Z 334 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

    • Administration générale et économie
    • Personnel
    • Etats de traitements du personnel de la sous-préfecture.
  19. Résultat n°19

    Projet de la loi sur les dépenses ordinaires de l'enseignement primaire et les traitements du personnel. Projet du gouvernement, rapport de M. Compayré, avis de la commission du budget

    Date de publication

    1887

    Date

    1887

    Cote

    Dp 5057 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Projet de la loi sur les dépenses ordinaires de l'enseignement...
  20. Résultat n°20

    Traitements, soldes et indemnités des fonctionnaires à compter du 1er novembre 1957

    Date de publication

    1957

    Date

    1957

    Cote

    D bib 554 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Traitements, soldes et indemnités des fonctionnaires...
  21. Résultat n°21

    Etats des prélèvements sur les traitements et traitements.

    Date

    1902-1904

    Cote

    5 N 22

    • Contexte : Caisse départementale des retraites (5 N)

    • Etats de traitements
    • Etats des prélèvements sur les traitements et traitements.
  22. Résultat n°22

    Commentaire-formulaire de la loi du 27 juillet 1921 sur la saisie-arrêt des petits salaires et petits traitements des ouvriers et employés / par P. Orrillard,...

    Date de publication

    1922

    Auteur

    Orrillard, P.

    Date

    1922

    Cote

    D bib 689 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Commentaire-formulaire de la loi du 27 juillet 1921...
  23. Résultat n°23

    Traitements, soldes et indemnités des fonctionnaires à compter du 1er juin 1971

    Date de publication

    1971

    Date

    1971

    Cote

    D bib 1128 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Traitements, soldes et indemnités des fonctionnaires...
  24. Résultat n°24

    Organisation des services municipaux. Règlement concernant le recrutement, les traitements et l'avancement du personnel des divers services municipaux. 1926

    Date de publication

    1926

    Date

    1926

    Cote

    Chp 10760 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Organisation des services municipaux. Règlement concernant...
  25. Résultat n°25

    Etats de traitements.

    Date

    1916-1927

    Cote

    2 Z 69, 2 Z 851 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

    • Administration générale et économie
    • Personnel
    • Etats de traitements.
  26. Résultat n°26

    Etats des prélèvements sur les traitements et traitements.

    Date

    1929-1931

    Cote

    5 N 39

    • Contexte : Caisse départementale des retraites (5 N)

    • Etats de traitements
    • Etats des prélèvements sur les traitements et traitements.
  27. Résultat n°27

    Traitements, soldes et indemnités des fonctionnaires à compter du 1er avril 1975

    Date de publication

    1975

    Date

    1975

    Cote

    D bib 1172 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Traitements, soldes et indemnités des fonctionnaires...
  28. Résultat n°28

    Tarif des honoraires proportionnels et autres, généralement appliqué par les commissions d'arbitrage de la compagnie des conseils juridiques de la Seine dans les contestations renvoyées devant elles par les Tribunaux de paix de la Seine / Compagnie des conseils juridiques de la Seine

    Date de publication

    1959

    Date

    1959

    Cote

    Dp 15265 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Tarif des honoraires proportionnels et autres, généralement...
  29. Résultat n°29

    Traitements, soldes et indemnités des fonctionnaires à compter du 1er septembre 1972

    Date de publication

    1972

    Date

    1972

    Cote

    D bib 1134 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Traitements, soldes et indemnités des fonctionnaires...
  30. Résultat n°30

    Etats de traitement du personnel de la préfecture.

    Date

    1928-1929

    Cote

    3 N 531

    • Contexte : Comptabilité générale du département (3 N)

    • Dépenses
    • Etats de traitements
    • Etats de traitement du personnel de la préfecture.
  31. Résultat n°31

    Etats des prélèvements sur les traitements et traitements.

    Date

    1917

    Cote

    5 N 31

    • Contexte : Caisse départementale des retraites (5 N)

    • Etats de traitements
    • Etats des prélèvements sur les traitements et traitements.
  32. Résultat n°32

    Traitements, soldes et indemnités des fonctionnaires à compter du 1er janvier 1957

    Date de publication

    1956

    Date

    1956

    Cote

    D bib 553 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Traitements, soldes et indemnités des fonctionnaires...
  33. Résultat n°33

    Etats des prélèvements sur les traitements et traitements.

    Date

    1856-1861

    Cote

    5 N 6

    • Contexte : Caisse départementale des retraites (5 N)

    • Etats de traitements
    • Etats des prélèvements sur les traitements et traitements.
  34. Résultat n°34

    Les salaires et les prix. La rémunération "Loisirs". Mortelle illusion / Jacques Framoy

    Date de publication

    1938

    Auteur

    Framoy, Jacques

    Date

    1938

    Cote

    Dp 5789 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Les salaires et les prix. La rémunération "Loisirs"....
  35. Résultat n°35

    Traitements, soldes et indemnités des fonctionnaires à compter du 1er octobre 1972

    Date de publication

    1972

    Date

    1972

    Cote

    D bib 1137 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Traitements, soldes et indemnités des fonctionnaires...
  36. Résultat n°36

    Etats des prélèvements sur les traitements et traitements.

    Date

    1894-1895

    Cote

    5 N 18

    • Contexte : Caisse départementale des retraites (5 N)

    • Etats de traitements
    • Etats des prélèvements sur les traitements et traitements.
  37. Résultat n°37

    Etats des prélèvements sur les traitements et traitements.

    Date

    1869-1871

    Cote

    5 N 9

    • Contexte : Caisse départementale des retraites (5 N)

    • Etats de traitements
    • Etats des prélèvements sur les traitements et traitements.
  38. Résultat n°38

    Traitements, soldes et indemnités des fonctionnaires à compter du 1er avril 1965

    Date de publication

    1965

    Date

    1965

    Cote

    D bib 1114 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Traitements, soldes et indemnités des fonctionnaires...
  39. Résultat n°39

    Etats des prélèvements sur les traitements et traitements.

    Date

    1898-1899

    Cote

    5 N 20

    • Contexte : Caisse départementale des retraites (5 N)

    • Etats de traitements
    • Etats des prélèvements sur les traitements et traitements.
  40. Résultat n°40

    Traitements, soldes et indemnités des fonctionnaires à compter du 1er septembre et du 1er octobre 1978

    Date de publication

    1978

    Date

    1978

    Cote

    D bib 1203 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Traitements, soldes et indemnités des fonctionnaires...