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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Traité de la dot, à l'usage du pays de droit écrit et de celui de la coutume / par M. Roussilhe

    Date de publication

    1785

    Auteur

    Roussilhé, Pierre

    Date

    1785

    Cote

    D bib 617 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Traité de la dot, à l'usage du pays de droit écrit...
  2. Résultat n°2

    Commentaire sur la loi du 20 pluviose an 12, promulguée le 30 du même mois, relative au contrat de mariage et aux droits respectifs des époux, avec les formules des principales conventions dont ce contrat est susceptible / Par J. E. D. Bernardi, ex-législateur, chef de la division civile du ministère du grand Juge

    Auteur

    Bernardi, Joseph-Elzear-Dominique de

    Date

    an XII (calendrier républicain)

    Cote

    D bib 638 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Commentaire sur la loi du 20 pluviose an 12, promulguée...
  3. Résultat n°3

    Traité de la communauté entre mari et femme, avec un Traité des communautez ou sociétez tacites / par Me Denis Le Brun

    Date de publication

    1754

    Auteur

    Le Brun, Denis

    Date

    1754

    Cote

    H bib 20008 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Traité de la communauté entre mari et femme, avec un...
  4. Résultat n°4

    Cours élémentaire de droit civil français. Tome troisième / par Ambroise Colin,... Henri Capitant,...

    Date de publication

    1948

    Auteur

    Colin, Ambroise

    Date

    1950

    Cote

    H bib 8263

    • Contexte : Bibliothèque historique

    • Fonds Histoire : H bib - Hp
    • Cours élémentaire de droit civil français. Tome troisième...
  5. Résultat n°5

    Manuel pour l'ouverture et le partage des successions, avec l'analyse des principes sur les donations entre-vifs, les testaments et les contrats de mariage / Par M. Favard de Langlade,...

    Date de publication

    1811

    Auteur

    Favard de Langlade, Guillaume-Jean

    Date

    1811

    Cote

    D bib 803 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Manuel pour l'ouverture et le partage des successions,...
  6. Résultat n°6

    Traité du contrat de mariage et des droits respectifs des époux relativement à leurs biens / par MM. A. Rodière,... et Paul Pont,...

    Date de publication

    1869

    Auteur

    Pont, Paul

    Date

    1865-1869

    Cote

    D bib 135 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Traité du contrat de mariage et des droits respectifs...
  7. Résultat n°7

    [Exposition. Lyon. Archives municipales. 2016-2017] Mariages : [exposition Mariages, du 15 novembre 2016 au 25 mars 2017] / [présentées par les] Archives municipales de Lyon ; [sous la direction de Louis Faivre d'Arcier]. LyonÉditions Olivétan2017

    Date

    2017

    Cote

    H bib 7672

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
    • [Exposition. Lyon. Archives municipales. 2016-2017]...
  8. Résultat n°8

    Le contrat de mariage de Jules Verne / [G. Dumas]

    Date de publication

    1976

    Auteur

    Dumas, Georges

    Date

    1976

    Cote

    Chp 10897 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Le contrat de mariage de Jules Verne / [G. Dumas]
  9. Résultat n°9

    Comprendre les actes notariés : les actes relatifs à la personne ou à la famille : 1ère partie : contrat de mariage, testament, inventaire après décès / Thierry Sabot. Saint-Germain-LespinasseThisa2014 Contexte) (Théma ; 7

    Date

    2014

    Cote

    Hp 17112

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Plaquettes (Châlons-en-Champagne)
    • Comprendre les actes notariés : les actes relatifs...
  10. Résultat n°10

    Les douaires des comtesses de Champagne de 1164 à 1385 / Brigitte Fayal ReimsUniversité de Reims1975

    Date

    1975

    Cote

    Ch 10210/250

    • Contexte : Bibliothèque historique : travaux universitaires

    • Travaux universitaires (conservés à Châlons)
    • Les douaires des comtesses de Champagne de 1164 à 1385...
  11. Résultat n°11

    Actes, contrats et dispenses de mariage / Marie-Odile Mergnac.3e éd. ParisArchives & culture2020 Guides de généalogie, ISSN 2116-2050

    Date

    2020

    Cote

    Hp 10491

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Plaquettes (Châlons-en-Champagne)
    • Actes, contrats et dispenses de mariage / Marie-Odile...
  12. Résultat n°12

    Un contrat de mariage à Soissons en 1751 en actions de graces de la naissance du duc de Bourgogne / Paul Pellot

    Date de publication

    1900

    Auteur

    Pellot, Paul

    Date

    1900

    Cote

    Hp 5397 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Un contrat de mariage à Soissons en 1751 en actions...
  13. Résultat n°13

    Comprendre les actes notariés : les actes relatifs à la personne ou à la famille : 2ème partie : autour de l'identité, de la grossesse, du mariage, de la vie en famille, des mineurs orphelins, de la vie sociale et de la succession / Thierry Sabot. Saint-Germain-LespinasseThisa2015 Contexte) (Théma ; 8

    Date

    2015

    Cote

    Hp 17211

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Plaquettes (Châlons-en-Champagne)
    • Comprendre les actes notariés : les actes relatifs...