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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Traité de la dot, à l'usage du pays de droit écrit et de celui de la coutume / par M. Roussilhe
Cote
D bib 617 (Cote intellectuelle)
 Date
1785
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • Traité de la dot, à l'usage du pays de droit écrit...
Résultat n°2

Commentaire sur la loi du 20 pluviose an 12, promulguée le 30 du même mois, relative au contrat de mariage et aux droits respectifs des époux, avec les formules des principales conventions dont ce contrat est susceptible / Par J. E. D. Bernardi, ex-législateur, chef de la division civile du ministère du grand Juge
Cote
D bib 638 (Cote intellectuelle)
 Date
an XII (calendrier républicain)
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Commentaire sur la loi du 20 pluviose an 12, promulguée...
Résultat n°3

Traité de la communauté entre mari et femme, avec un Traité des communautez ou sociétez tacites / par Me Denis Le Brun
Cote
H bib 20008 (Cote intellectuelle)
 Date
1754
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Traité de la communauté entre mari et femme, avec un...
Résultat n°4

Cours élémentaire de droit civil français. Tome troisième / par Ambroise Colin,... Henri Capitant,...
Cote
H bib 8263
 Date
1950
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique

  • Fonds Histoire : H bib - Hp
  • Cours élémentaire de droit civil français. Tome troisième...
Résultat n°5

Manuel pour l'ouverture et le partage des successions, avec l'analyse des principes sur les donations entre-vifs, les testaments et les contrats de mariage / Par M. Favard de Langlade,...
Cote
D bib 803 (Cote intellectuelle)
 Date
1811
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Manuel pour l'ouverture et le partage des successions,...
Résultat n°6

Traité du contrat de mariage et des droits respectifs des époux relativement à leurs biens / par MM. A. Rodière,... et Paul Pont,...
Cote
D bib 135 (Cote intellectuelle)
 Date
1865-1869
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Traité du contrat de mariage et des droits respectifs...
Résultat n°7

[Exposition. Lyon. Archives municipales. 2016-2017] Mariages : [exposition Mariages, du 15 novembre 2016 au 25 mars 2017] / [présentées par les] Archives municipales de Lyon ; [sous la direction de Louis Faivre d'Arcier]. LyonÉditions Olivétan2017
Cote
H bib 7672
 Date
2017
 Lieu
Lyon (Rhône, France)
 Type de document
Catalogue d'exposition

  • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

  • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
  • [Exposition. Lyon. Archives municipales. 2016-2017]...
Résultat n°8

Le contrat de mariage de Jules Verne / [G. Dumas]
Cote
Chp 10897 (Cote intellectuelle)
 Date
1976
 Lieu - Type de document
Tiré à part

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Le contrat de mariage de Jules Verne / [G. Dumas]
Résultat n°9

Comprendre les actes notariés : les actes relatifs à la personne ou à la famille : 1ère partie : contrat de mariage, testament, inventaire après décès / Thierry Sabot. Saint-Germain-LespinasseThisa2014 Contexte) (Théma ; 7
Cote
Hp 17112
 Date
2014
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

  • Plaquettes (Châlons-en-Champagne)
  • Comprendre les actes notariés : les actes relatifs...
Résultat n°10

Les douaires des comtesses de Champagne de 1164 à 1385 / Brigitte Fayal ReimsUniversité de Reims1975
Cote
Ch 10210/250
 Date
1975
 Lieu - Type de document
Mémoire de recherche

  • Contexte : Bibliothèque historique : travaux universitaires

  • Travaux universitaires (conservés à Châlons)
  • Les douaires des comtesses de Champagne de 1164 à 1385...
Résultat n°11

Actes, contrats et dispenses de mariage / Marie-Odile Mergnac.3e éd. ParisArchives & culture2020 Guides de généalogie, ISSN 2116-2050
Cote
Hp 10491
 Date
2020
 Lieu - Type de document
Guides pratiques et mémentos

  • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

  • Plaquettes (Châlons-en-Champagne)
  • Actes, contrats et dispenses de mariage / Marie-Odile...
Résultat n°12

Un contrat de mariage à Soissons en 1751 en actions de graces de la naissance du duc de Bourgogne / Paul Pellot
Cote
Hp 5397 (Cote intellectuelle)
 Date
1900
 Lieu
Soissons (Aisne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Un contrat de mariage à Soissons en 1751 en actions...
Résultat n°13

Comprendre les actes notariés : les actes relatifs à la personne ou à la famille : 2ème partie : autour de l'identité, de la grossesse, du mariage, de la vie en famille, des mineurs orphelins, de la vie sociale et de la succession / Thierry Sabot. Saint-Germain-LespinasseThisa2015 Contexte) (Théma ; 8
Cote
Hp 17211
 Date
2015
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

  • Plaquettes (Châlons-en-Champagne)
  • Comprendre les actes notariés : les actes relatifs...