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13 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Traité de la dot, à l'usage du pays de droit écrit et de celui de la coutume / par M. Roussilhe

Date

1785

Cote

D bib 617 (Cote intellectuelle)

Résultat n°2

Commentaire sur la loi du 20 pluviose an 12, promulguée le 30 du même mois, relative au contrat de mariage et aux droits respectifs des époux, avec les formules des principales conventions dont ce contrat est susceptible / Par J. E. D. Bernardi, ex-législateur, chef de la division civile du ministère du grand Juge

Date

an XII (calendrier républicain)

Cote

D bib 638 (Cote intellectuelle)

Résultat n°3

Traité de la communauté entre mari et femme, avec un Traité des communautez ou sociétez tacites / par Me Denis Le Brun

Date

1754

Cote

H bib 20008 (Cote intellectuelle)

Résultat n°4

Cours élémentaire de droit civil français. Tome troisième / par Ambroise Colin,... Henri Capitant,...

Date

1950

Cote

H bib 8263

Résultat n°5

Manuel pour l'ouverture et le partage des successions, avec l'analyse des principes sur les donations entre-vifs, les testaments et les contrats de mariage / Par M. Favard de Langlade,...

Date

1811

Cote

D bib 803 (Cote intellectuelle)

Résultat n°6

Traité du contrat de mariage et des droits respectifs des époux relativement à leurs biens / par MM. A. Rodière,... et Paul Pont,...

Date

1865-1869

Cote

D bib 135 (Cote intellectuelle)

Résultat n°7

[Exposition. Lyon. Archives municipales. 2016-2017] Mariages : [exposition Mariages, du 15 novembre 2016 au 25 mars 2017] / [présentées par les] Archives municipales de Lyon ; [sous la direction de Louis Faivre d'Arcier]. LyonÉditions Olivétan2017

Date

2017

Cote

H bib 7672

Résultat n°8

Le contrat de mariage de Jules Verne / [G. Dumas]

Date

1976

Cote

Chp 10897 (Cote intellectuelle)

Résultat n°9

Comprendre les actes notariés : les actes relatifs à la personne ou à la famille : 1ère partie : contrat de mariage, testament, inventaire après décès / Thierry Sabot. Saint-Germain-LespinasseThisa2014 Contexte) (Théma ; 7

Date

2014

Cote

Hp 17112

Résultat n°10

Les douaires des comtesses de Champagne de 1164 à 1385 / Brigitte Fayal ReimsUniversité de Reims1975

Date

1975

Cote

Ch 10210/250

Résultat n°11

Actes, contrats et dispenses de mariage / Marie-Odile Mergnac.3e éd. ParisArchives & culture2020 Guides de généalogie, ISSN 2116-2050

Date

2020

Cote

Hp 10491

Résultat n°12

Un contrat de mariage à Soissons en 1751 en actions de graces de la naissance du duc de Bourgogne / Paul Pellot

Date

1900

Cote

Hp 5397 (Cote intellectuelle)

Résultat n°13

Comprendre les actes notariés : les actes relatifs à la personne ou à la famille : 2ème partie : autour de l'identité, de la grossesse, du mariage, de la vie en famille, des mineurs orphelins, de la vie sociale et de la succession / Thierry Sabot. Saint-Germain-LespinasseThisa2015 Contexte) (Théma ; 8

Date

2015

Cote

Hp 17211