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64 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Cens et rentes à Paris au Moyen Age : étude sociale : documents et méthodes de gestion domaniale / Valentine Weiss. ParisChampion2010 Histoire et archives ; hors-série n°10
Cote
H bib 5419
 Date
2010
 Lieu
Paris (France)
 Type de document -

  • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

  • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
  • Cens et rentes à Paris au Moyen Age : étude sociale...
Résultat n°2

L'Union foncière. Société mutuelle pour la propriété... Révision des statuts
Cote
Chp 8834 (Cote intellectuelle)
 Date
1880
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • L'Union foncière. Société mutuelle pour la propriété......
Résultat n°3

Réforme de la publicité foncière [Décrets des 4 janvier 1955, 12 et 14 octobre 1955, 7 décembre 1955, du Ministre des Finances. Edition mise à jour au 31 décembre 1955. Annexe.]
Cote
Dp 5460 (Cote intellectuelle)
 Date
1955
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • Réforme de la publicité foncière [Décrets des 4 janvier...
Résultat n°4

Du crédit foncier et de la réforme hypothécaire. Mémoire délibéré par la Compagnie des notaires de l'arrondissement de Châlons-sur-Marne, dans ses séances des 15 et 17 mai 1850, sur le rapport de M. Caquot
Cote
SA 5697 (Cote intellectuelle)
 Date
1850
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Du crédit foncier et de la réforme hypothécaire. Mémoire...
Résultat n°5

Répertoire numérique de la sous-série 4 Q : fonds des conservations des hypothèques, an VIII-1873 / Archives départementales du Cher ; dressé par Geneviève Bailly ; sous la direction de Jean-Yves Ribault, et Jean-Marie Jenn. BourgesArchives départementales du Cher1978
Cote
AD 18/16
 Date
1978
 Lieu
Cher (France)
 Type de document
Instrument de recherche

  • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

  • Cher - Archives départementales et communales
  • Répertoire numérique de la sous-série 4 Q : fonds des...
Résultat n°6

Rapport et comptes présentés le 15 mai 1839 à l'assemblée générale des actionnaires, de la caisse de libération des dettes hypothécaires
Cote
Dp 5488 (Cote intellectuelle)
 Date
1839
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Rapport et comptes présentés le 15 mai 1839 à l'assemblée...
Résultat n°7

Répertoire numérique de la sous-série 4 Q : fonds de la conservation des hypothèques 1800-1940 / Archives départementales de la Lozère ; dressé par Henri Astruc, André Bastide, Alain Laurans ; sous la dir. de Hélène Duthu. - MendeArchives départementales de la Lozère1992
Cote
AD 48/24
 Date
1992
 Lieu
Lozère (France)
 Type de document
Instrument de recherche

  • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

  • Lozère - Archives départementales
  • Répertoire numérique de la sous-série 4 Q : fonds de...
Résultat n°8

Traité des hypothèques / par M. le Baron Grenier
Cote
D bib 10312 (Cote intellectuelle)
 Date
1822
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Traité des hypothèques / par M. le Baron Grenier
Résultat n°9

XXXIIe Congrès national de l'Union de la propriété bâtie de France, suivi des Etats Généraux du bâtiment. Reims 14-17 juin 1933
Cote
Chp 16322 (Cote intellectuelle)
 Date
1933
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • XXXIIe Congrès national de l'Union de la propriété...
Résultat n°10

Institution du crédit foncier par la mobilisation du contrat hypothécaire / par Louis-Paul **
Cote
SA 15052 (Cote intellectuelle)
 Date
1843
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Institution du crédit foncier par la mobilisation du...
Résultat n°11

Les campagnes montpelliéraines à la fin de l'Ancien Régime : propriété et cultures d'après les compoix / par Albert Soboul. ParisPresses universitaires de France1958 Mémoires et documents / Commission de recherche et de publication des documents relatifs à la vie économique de la Révolution ; n°12
Cote
Hp 10425
 Date
1958
 Lieu
Montpellier (Hérault, France)
 Type de document -

  • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

  • Plaquettes (Châlons-en-Champagne)
  • Les campagnes montpelliéraines à la fin de l'Ancien...
Résultat n°12

Propriété, cadastre et usages locaux dans les campagnes françaises (1789-1960) : Histoire d'une tension légale / Fabien Gaveau
Cote
H bib 8251, 2679-0556, 43
 Date
2021
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique

  • Fonds Histoire : H bib - Hp
  • Propriété, cadastre et usages locaux dans les campagnes...
Résultat n°13

L'Union foncière. Société mutuelle pour la propriété... Statuts révisés en 1880, complétés en 1886
Cote
Chp 8835 (Cote intellectuelle)
 Date
1887
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • L'Union foncière. Société mutuelle pour la propriété......
Résultat n°14

Répertoire numérique de la sous-série 4 Q : conservation des hypothèques : an VII-1900 / [Archives départementales de l'Allier] ; dressé par Marie-Claude Foveau et Bernard Jacques. YzeureArchives départementales de l'Allier1982
Cote
AD 3/9
 Date
1982
 Lieu
Allier (France)
 Type de document
Instrument de recherche

  • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

  • Allier- Archives départementales
  • Répertoire numérique de la sous-série 4 Q : conservation...
Résultat n°15

Utiliser le cadastre en généalogie : la transmission familiale d'un bien et ses évolutions, le fonds des hypothèques / Marie-Odile Mergnac.2e éd. augmentée. ParisArchives & culture2019 Guides de généalogie, ISSN 2116-2060
Cote
Hp 10492
 Date
2019
 Lieu - Type de document
Guides pratiques et mémentos

  • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

  • Plaquettes (Châlons-en-Champagne)
  • Utiliser le cadastre en généalogie : la transmission...
Résultat n°16

Répertoire numérique de la sous-série 4 Q. Tome 1, Bureaux de Die, Montélimar et Nyons, an VII-1927 : fonds de la conservation des hypothèques / Archives départementales de la Drôme ; sous la dir. de André Brochier, [et de] Michèle Nathan-Tilloy. ValenceArchives départementales de la Drôme1991
Cote
AD 26/13
 Date
1991
 Lieu
Die (Drôme, France), Montélimar (Drôme, France), Nyons (Drôme, France)
 Type de document
Instrument de recherche

  • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

  • Drôme - Archives départementales et communales
  • Répertoire numérique de la sous-série 4 Q. Tome 1,...
Résultat n°17

Le marché de la terre au Moyen Age / sous la direction de Laurent Feller et Chris Wickham. RomeEcole française de Rome2005 Collection de l'Ecole française de Rome, 350
Cote
H bib 5142
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

  • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
  • Le marché de la terre au Moyen Age / sous la direction...
Résultat n°18

Répertoire numérique de la sous-série 4 Q : Fonds des conservations des hypothèques Altkirch-Mulhouse et Colmar : 1799-1899 / Archives départementales du Haut-Rhin ; dressé par Christian Wilsdorf, Lisbeth Ruhlmann, Robert Sengel. - ColmarArchives départementales1969
Cote
AD 68/11
 Date
1969
 Lieu
Colmar (Haut-Rhin, France), Altkirch (Haut-Rhin, France), Mulhouse (Haut-Rhin, France)
 Type de document
Instrument de recherche

  • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

  • Haut-Rhin - Archives départementales et communales
  • Répertoire numérique de la sous-série 4 Q : Fonds des...
Résultat n°19

Résultats statistiques d'une enquête sur la propriété bâtie dans les communes rurales (nord-est) / Institut national de la statistique et des études économiques. ParisImprimerie nationales1949
Cote
H bib 11509
 Date
1949
 Lieu
Champagne (France)
 Type de document -

  • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

  • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
  • Résultats statistiques d'une enquête sur la propriété...
Résultat n°20

Utiliser le cadastre en généalogie : la transmission familiale d'un bien et ses évolutions, les fonds des hypothèques / Marie-Odile Mergnac
Cote
R Hp 10492, 2116-2050
 Date
2022
 Lieu - Type de document
Guides pratiques et mémentos

  • Contexte : Bibliothèque historique

  • Fonds Histoire : R H bib - R Hp
  • Utiliser le cadastre en généalogie : la transmission...