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Résultats de la recherche

Résultat n°1

Cens et rentes à Paris au Moyen Age : étude sociale : documents et méthodes de gestion domaniale / Valentine Weiss. ParisChampion2010 Histoire et archives ; hors-série n°10

Date

2010

Cote

H bib 5419

Résultat n°2

L'Union foncière. Société mutuelle pour la propriété... Révision des statuts

Date

1880

Cote

Chp 8834 (Cote intellectuelle)

Résultat n°3

Réforme de la publicité foncière [Décrets des 4 janvier 1955, 12 et 14 octobre 1955, 7 décembre 1955, du Ministre des Finances. Edition mise à jour au 31 décembre 1955. Annexe.]

Date

1955

Cote

Dp 5460 (Cote intellectuelle)

Résultat n°4

Du crédit foncier et de la réforme hypothécaire. Mémoire délibéré par la Compagnie des notaires de l'arrondissement de Châlons-sur-Marne, dans ses séances des 15 et 17 mai 1850, sur le rapport de M. Caquot

Date

1850

Cote

SA 5697 (Cote intellectuelle)

Résultat n°5

Répertoire numérique de la sous-série 4 Q : fonds des conservations des hypothèques, an VIII-1873 / Archives départementales du Cher ; dressé par Geneviève Bailly ; sous la direction de Jean-Yves Ribault, et Jean-Marie Jenn. BourgesArchives départementales du Cher1978

Date

1978

Cote

AD 18/16

Résultat n°6

Rapport et comptes présentés le 15 mai 1839 à l'assemblée générale des actionnaires, de la caisse de libération des dettes hypothécaires

Date

1839

Cote

Dp 5488 (Cote intellectuelle)

Résultat n°7

Répertoire numérique de la sous-série 4 Q : fonds de la conservation des hypothèques 1800-1940 / Archives départementales de la Lozère ; dressé par Henri Astruc, André Bastide, Alain Laurans ; sous la dir. de Hélène Duthu. - MendeArchives départementales de la Lozère1992

Date

1992

Cote

AD 48/24

Résultat n°8

Traité des hypothèques / par M. le Baron Grenier

Date

1822

Cote

D bib 10312 (Cote intellectuelle)

Résultat n°9

XXXIIe Congrès national de l'Union de la propriété bâtie de France, suivi des Etats Généraux du bâtiment. Reims 14-17 juin 1933

Date

1933

Cote

Chp 16322 (Cote intellectuelle)

Résultat n°10

Institution du crédit foncier par la mobilisation du contrat hypothécaire / par Louis-Paul **

Date

1843

Cote

SA 15052 (Cote intellectuelle)

Résultat n°11

Les campagnes montpelliéraines à la fin de l'Ancien Régime : propriété et cultures d'après les compoix / par Albert Soboul. ParisPresses universitaires de France1958 Mémoires et documents / Commission de recherche et de publication des documents relatifs à la vie économique de la Révolution ; n°12

Date

1958

Cote

Hp 10425

Résultat n°12

Opposition pour la veuve Heureville pour la conservation de son hypothèque sur François Andry : extrait du registre des oppositions du bureau des hypothèques de Sainte-Menehould.

Date

1786

Cote

J 2818

Résultat n°13

Propriété, cadastre et usages locaux dans les campagnes françaises (1789-1960) : Histoire d'une tension légale / Fabien Gaveau

Date

2021

Cote

H bib 8251, 2679-0556, 43

Résultat n°14

L'Union foncière. Société mutuelle pour la propriété... Statuts révisés en 1880, complétés en 1886

Date

1887

Cote

Chp 8835 (Cote intellectuelle)

Résultat n°15

Répertoire numérique de la sous-série 4 Q : conservation des hypothèques : an VII-1900 / [Archives départementales de l'Allier] ; dressé par Marie-Claude Foveau et Bernard Jacques. YzeureArchives départementales de l'Allier1982

Date

1982

Cote

AD 3/9

Résultat n°16

Utiliser le cadastre en généalogie : la transmission familiale d'un bien et ses évolutions, le fonds des hypothèques / Marie-Odile Mergnac.2e éd. augmentée. ParisArchives & culture2019 Guides de généalogie, ISSN 2116-2060

Date

2019

Cote

Hp 10492

Résultat n°17

Répertoire numérique de la sous-série 4 Q. Tome 1, Bureaux de Die, Montélimar et Nyons, an VII-1927 : fonds de la conservation des hypothèques / Archives départementales de la Drôme ; sous la dir. de André Brochier, [et de] Michèle Nathan-Tilloy. ValenceArchives départementales de la Drôme1991

Date

1991

Cote

AD 26/13

Résultat n°18

Le marché de la terre au Moyen Age / sous la direction de Laurent Feller et Chris Wickham. RomeEcole française de Rome2005 Collection de l'Ecole française de Rome, 350

Date

2005

Cote

H bib 5142

Résultat n°19

Répertoire numérique de la sous-série 4 Q : Fonds des conservations des hypothèques Altkirch-Mulhouse et Colmar : 1799-1899 / Archives départementales du Haut-Rhin ; dressé par Christian Wilsdorf, Lisbeth Ruhlmann, Robert Sengel. - ColmarArchives départementales1969

Date

1969

Cote

AD 68/11

Résultat n°20

Résultats statistiques d'une enquête sur la propriété bâtie dans les communes rurales (nord-est) / Institut national de la statistique et des études économiques. ParisImprimerie nationales1949

Date

1949

Cote

H bib 11509