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301 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Région de Châlons-sur-Marne (Aube, Haute-Marne et Marne. Bulletin officiel du Commissariat de la République française : Ordonnances, décrets, arrêtés, décisions, circulaires, avis, communications et informations. Châlons-sur-Marne1944-1946

    Date

    1944-1946

    Cote

    Delta 1092/1

    • Contexte : Périodiques (Châlons)

    • Titre mort ou présumé mort
    • Bulletin officiel du commissariat de la république...
    • Région de Châlons-sur-Marne (Aube, Haute-Marne et Marne....
  2. Résultat n°2

    Code des marchés publics. ParisJournaux officiels1966

    Date

    1966

    Cote

    R H bib 5829/1

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Ouvrages et Plaquettes (Reims)
    • Code des marchés publics. ParisJournaux officiels1966
  3. Résultat n°3

    Marne budgets. Châlons-en-ChampagneConseil général1942-2006

    Date

    1942-2006

    Cote

    Delta 3225/1-49

    • Contexte : Périodiques (Châlons)

    • Titre mort ou présumé mort
    • Marne budgets
    • Marne budgets. Châlons-en-ChampagneConseil général1942-2006
  4. Résultat n°4

    Textes d'intérêt général. N 73-55. Régime de l'eau. Lutte contre la pollution. (Décrets n 73-218 et 73-219 du 23 février 1973)

    Date de publication

    1973

    Date

    1973

    Cote

    Dp 5881 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Textes d'intérêt général. N 73-55. Régime de l'eau....
  5. Résultat n°5

    Recueil des actes administratifs du département de la Marne. Années 1877 et 1878

    Date de publication

    1878

    Date

    1878

    Cote

    LB 5031 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Recueil des actes administratifs du département de...
  6. Résultat n°6

    Hygiène publique. Règlement sanitaire municipal prescrit par l'article premier de la loi du 15 février 1902 sur la santé publique. Modèle B applicable aux communes ou parties de communes rurales (I) / Ministère de l'Intérieur et des cultes. MelunImprimerie administrative1903

    Date

    [1903]

    Cote

    R Hp 10280

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Ouvrages et Plaquettes (Reims)
    • Hygiène publique. Règlement sanitaire municipal prescrit...
  7. Résultat n°7

    Dispositions relatives aux emplois réservés aux invalides, veuves de guerre ainsi qu'aux militaires des armées de terre, de l'air et de mer engagés, rengagés, commissionnés ou appartenant au cadre de maistrance / Ministère des anciens combattants et victimes de guerre, Direction des pensions et des services médicaux, Service des emplois réservés. ParisImprimerie nationale1948

    Date

    1948

    Cote

    R Hp 17185

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Ouvrages et Plaquettes (Reims)
    • Dispositions relatives aux emplois réservés aux invalides,...
  8. Résultat n°8

    Textes d'intérêt général. Protection du patrimoine historique et esthétique et restauration immobilière. (Loi n 62.903 du 4 août 1962)

    Date de publication

    1962

    Date

    1962

    Cote

    Dp 5672 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Textes d'intérêt général. Protection du patrimoine...
  9. Résultat n°9

    Rapports et délibérations / Conseil départemental de la Marne. Châlons-en-ChampagneConseil départemental de la Marne1943-2015

    Date

    1943-2015

    Cote

    Delta 1924/1-146

    • Contexte : Périodiques (Châlons)

    • Titre mort ou présumé mort
    • Rapports et délibérations - Conseil départemental de...
    • Rapports et délibérations / Conseil départemental de...
  10. Résultat n°10

    Recueil des actes administratifs de la Préfecture de la Région Champagne-Ardenne. [Châlons-sur-Marne][Préfecture de la Région de Champagne-Ardenne]1986-2015

    Date

    1986-2015

    Cote

    Delta 3275/1-19

    • Contexte : Périodiques (Châlons)

    • Titre mort ou présumé mort
    • Recueil des actes administratifs de la Préfecture de...
    • Recueil des actes administratifs de la Préfecture de...
  11. Résultat n°11

    Sapeurs-Pompiers. Organisation des corps de sapeurs-pompiers et statut des sapeurs-pompiers communaux. ParisImprimerie des Journaux officiels1954

    Date

    1954

    Cote

    R Hp 10291

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Ouvrages et Plaquettes (Reims)
    • Sapeurs-Pompiers. Organisation des corps de sapeurs-pompiers...
  12. Résultat n°12

    Informations générales / Secrétariat d État à l'Intérieur. Bureau d'études juridiques et de documentation générale. VichyMinistère de l'intérieur1940-1944

    Date

    1940-1944

    Cote

    Delta 582/1-6

    • Contexte : Périodiques (Châlons)

    • Titre mort ou présumé mort
    • Informations générales- Secrétariat d État à l'Intérieur....
    • Informations générales / Secrétariat d État à l'Intérieur....
  13. Résultat n°13

    Code rural. Enseignement, formation professionnelle et développement agricole, recherche agronomique. (Décrets n 80-560 et 806561 du 11 juillet 1980)

    Date de publication

    1980

    Date

    1980

    Cote

    Dp 5943 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Code rural. Enseignement, formation professionnelle...
  14. Résultat n°14

    Textes d'intérêt général. Construction. Circulaire n 53-119 du 12 août 1953, portant refonte des circulaires relatives aux primes à la construction

    Date de publication

    1953

    Date

    1953

    Cote

    Dp 5403 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Textes d'intérêt général. Construction. Circulaire...
  15. Résultat n°15

    Charte des sports. Loi du 20 décembre 1940 relative à l'organisation sportive. Réglement d'administration publique du 19 novembre 1941

    Date de publication

    1942

    Date

    1942

    Cote

    Hp 6112 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Charte des sports. Loi du 20 décembre 1940 relative...
  16. Résultat n°16

    STATISS Champagne-Ardenne : statistiques et indicateurs de la santé et du social : mémento... / Champagne-Ardenne, Direction régionale des affaires sanitaires et socialesChâlons-en-ChampagneDirection régionale des affaires sanitaires et sociales Champagne-Ardenne, Service études et statistiques1987-2008

    Date

    1987-2008

    Cote

    Delta 2334/1

    • Contexte : Périodiques (Châlons)

    • Titre mort ou présumé mort
    • STATISS Champagne-Ardenne : statistiques et indicateurs...
    • STATISS Champagne-Ardenne : statistiques et indicateurs...
  17. Résultat n°17

    Arrêté préfectoral du 11 juin 1964 réglementant la circulation, le service d'ordre, le service sanitaire et le service d'incendie, à l'occasion du déroulement des épreuves automobiles sur le circuit de Gueux les 4 et 5 juillet 1964

    Date de publication

    1964

    Date

    1964

    Cote

    Chp 10045 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Arrêté préfectoral du 11 juin 1964 réglementant la...
  18. Résultat n°18

    Code général des impôts. Mise en harmonie du code et incorporation de divers textes

    Date de publication

    1975

    Date

    1975

    Cote

    D bib 1186 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Code général des impôts. Mise en harmonie du code et...
  19. Résultat n°19

    Comment il faut aimer le bon Dieu / par l'Abbé A. Crozier. ParisLibrairie Saint-Paul1916 Petite Bibliothèque du Sacré-Coeur ; 2

    Date

    1916

    Cote

    Hp 9047

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Plaquettes (Châlons-en-Champagne)
    • Comment il faut aimer le bon Dieu / par l'Abbé A. Crozier. ParisLibrairie...
  20. Résultat n°20

    Code pratique annoté de l'administration municipale, guide pratique comprenant les textes à jour au 1er novembre 1957, du code de l'administration communale, des articles du code électoral intéressant les communes, accompagnés de nombreuses références / Roger Vidal. ParisPublications administratives1958

    Date

    1958

    Cote

    R H bib 5822

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Ouvrages et Plaquettes (Reims)
    • Code pratique annoté de l'administration municipale,...
  21. Résultat n°21

    Le Rationnement

    Date de publication

    1941

    Date

    1941

    Cote

    Dp 15069 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Le Rationnement
  22. Résultat n°22

    Bilan social d'entreprise. Liste des informations et des indicateurs figurant dans le bilan social (décrets et arrêtés du 8 décembre 1977)

    Date de publication

    1977

    Date

    1977

    Cote

    Dp 15505 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Bilan social d'entreprise. Liste des informations et...
  23. Résultat n°23

    Recueil des actes administratifs de la Région Champagne-Ardenne. [Châlons-sur-Marne][Conseil régional de Champagne-Ardenne]1986-2015

    Date

    1986-2015

    Cote

    Delta 3273/1-125

    • Contexte : Périodiques (Châlons)

    • Titre mort ou présumé mort
    • Recueil des actes administratifs de la région Champagne-Ardenne
    • Recueil des actes administratifs de la Région Champagne-Ardenne. [Châlons-sur-Marne][Conseil...
  24. Résultat n°24

    Arrêté relatif aux chemins de halage de la rivière de Marne

    Date de publication

    an XII

    Date

    anXII

    Cote

    Chp 17013 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Arrêté relatif aux chemins de halage de la rivière...
  25. Résultat n°25

    Code civil des absents (loi n 77-1447 du 28 décembre 1977)

    Date de publication

    1977

    Date

    1977

    Cote

    Dp 5922 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Code civil des absents (loi n 77-1447 du 28 décembre...
  26. Résultat n°26

    Textes légaux et réglementaires sur l'hygiène et la sécurité des travailleurs du bâtiment et des travaux publics / Organisme professionnel de sécurité du bâtiment et des travaux publics. Comité national

    Date de publication

    1944

    Date

    1944

    Cote

    D bib 256 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Textes légaux et réglementaires sur l'hygiène et la...
  27. Résultat n°27

    Code minier : Décret n° 56-838 du 16 août 1956

    Date de publication

    1956

    Date

    1956

    Cote

    Dp 5528 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Code minier : Décret n° 56-838 du 16 août 1956
  28. Résultat n°28

    Recueil des actes administratifs régionaux / Champagne-Ardenne. Champagne-Ardenne1974-1985

    Date

    1974-1985

    Cote

    Delta 3764/1

    • Contexte : Périodiques (Châlons)

    • Titre mort ou présumé mort
    • Recueil des actes administratifs régionaux
    • Recueil des actes administratifs régionaux / Champagne-Ardenne. Champagne-Ardenne1974-1985
  29. Résultat n°29

    Instruction générale concernant l'application des dispositions du décret du 25 octobre 1924 relatif à la carte d'identité des étrangers. (Décret paru au Journal officiel du 1er novembre 1924) / République française. Ministère de l'intérieur. Direction de la Sûreté générale. MelunImprimerie administrative1924

    Date

    1924

    Cote

    Hp 10245

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Plaquettes (Châlons-en-Champagne)
    • Instruction générale concernant l'application des dispositions...
  30. Résultat n°30

    Code de la famille et de l'aide sociale

    Date de publication

    1956

    Date

    1956

    Cote

    Dp 5465 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Code de la famille et de l'aide sociale
  31. Résultat n°31

    Code électoral.Edition mise à jour au 1er janvier 1971. ParisJournal officiel de la République française1971

    Date

    1971

    Cote

    R D bib 732

    • Contexte : Ouvrages (Fonds administratif)

    • Ouvrages et plaquettes (Reims)
    • Code électoral.Edition mise à jour au 1er janvier 1971. ParisJournal...
  32. Résultat n°32

    Finances et projets Châlons-en-ChampagneConseil général de la Marne1997-2010

    Date

    1997-2010

    Cote

    Delta 3247/1

    • Contexte : Périodiques (Châlons)

    • Titre mort ou présumé mort
    • Finances et projets - Conseil général de la Marne
    • Finances et projets Châlons-en-ChampagneConseil général...
  33. Résultat n°33

    Parquet d'Epernay. Circulaire. Etat civil. Formules

    Date de publication

    [1907]

    Date

    [1907]

    Cote

    R Chp 9609 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Parquet d'Epernay. Circulaire. Etat civil. Formules
  34. Résultat n°34

    Circulaire n°72. Dispositions particulières au décret du 30 novembre 1926 / Ministère de l'Intérieur. Direction de la Sûreté générale, Service central de la carte d'identité des étrangers. NancyBerger-Levrault, 1926-1927.1925

    Date

    1925

    Cote

    R Hp 10254

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Ouvrages et Plaquettes (Reims)
    • Circulaire n°72. Dispositions particulières au décret...
  35. Résultat n°35

    Code des ports maritimes (décret du 22 mars 1978)

    Date de publication

    1978

    Date

    1978

    Cote

    Dp 5925 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Code des ports maritimes (décret du 22 mars 1978)
  36. Résultat n°36

    Instruction N° 26000/SCR/ I B/ REG du 15 septembre 1967 sur le recensement / Ministère des armées, Service central du recrutement. ParisImprimerie nationale1967

    Date

    1967

    Cote

    Hp 17556

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Plaquettes (Châlons-en-Champagne)
    • Instruction N° 26000/SCR/ I B/ REG du 15 septembre...
  37. Résultat n°37

    Recueil officiel des instructions et circulaires du Ministère de la Justice : [1790-1875] / publié par les ordres du Garde des sceaux, ministre de la justice. ParisImprimerie nationale1830-1890

    Date

    1830-1890

    Cote

    Delta 2256/1-6

    • Contexte : Périodiques (Châlons)

    • Titre mort ou présumé mort
    • Recueil officiel des instructions et circulaires du...
    • Recueil officiel des instructions et circulaires du...
  38. Résultat n°38

    Instruction sur le rôle des maires en ce qui concerne l'exécution du service du ravitaillement au moyen des ressources du territoire national. ParisImprimerie nationale1926

    Date

    1926

    Cote

    Hp 10246

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Plaquettes (Châlons-en-Champagne)
    • Instruction sur le rôle des maires en ce qui concerne...
  39. Résultat n°39

    Loteries et tombolas (circulaire n 851)

    Date de publication

    1945

    Date

    1945

    Cote

    Dp 15009 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Loteries et tombolas (circulaire n 851)
  40. Résultat n°40

    Bulletin des annonces légales obligatoires à la charge des sociétés financières. ParisJournaux officiels1912-1943

    Date

    1912-1943

    Cote

    Delta 2242/1-33

    • Contexte : Périodiques (Châlons)

    • Titre mort ou présumé mort
    • Bulletin des annonces légales obligatoires à la charge...
    • Bulletin des annonces légales obligatoires à la charge...
  41. Résultat n°41

    Recueil des lois, ordonnances, décrets, règlements et circulaires concernant les services dépendant du Ministère des Travaux publics : Tome VI : Années 1848 à 1851 / dressé par les soins de l'administration centrale. ParisImprimerie administrative Vve Jousset1899

    Date

    1899

    Cote

    R H bib 7513

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Ouvrages et Plaquettes (Reims)
    • Recueil des lois, ordonnances, décrets, règlements...
  42. Résultat n°42

    Bulletin de l'Office de renseignements agricoles / Ministère de l'agriculture. Direction de l'agriculture. ParisBerger-Levrault1923-1941

    Date

    1923-1941

    Cote

    Delta 2208/1-6

    • Contexte : Périodiques (Châlons)

    • Titre mort ou présumé mort
    • Bulletin de l'office de renseignements agricoles
    • Bulletin de l'Office de renseignements agricoles /...
  43. Résultat n°43

    Caisse nationale de retraites des agents des collectivités locales

    Date de publication

    1957

    Date

    1957

    Cote

    Dp 5538 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Caisse nationale de retraites des agents des collectivités...
  44. Résultat n°44

    Instruction ministérielle sur la signalisation routière prévue par l'article Ier de l'arrêté interministériel du 22 juillet 1954... (code de la route)

    Date de publication

    1955

    Date

    1955

    Cote

    Dp 5735 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Instruction ministérielle sur la signalisation routière...
  45. Résultat n°45

    Rapport du préfet ... / Région de Champagne-Ardenne. Châlons-sur-MarneRégion de Champagne-Ardenne1976-1981

    Date

    1976-1981

    Cote

    Delta 3765/1-3

    • Contexte : Périodiques (Châlons)

    • Titre mort ou présumé mort
    • Rapport du préfet - Région Champagne-Ardenne
    • Rapport du préfet ... / Région de Champagne-Ardenne. Châlons-sur-MarneRégion...
  46. Résultat n°46

    Conventions signées à Genève le 12 août 1949. Prisonniers de guerre, personnes civiles, blessés, malades et naufragés en temps de guerre

    Date de publication

    1952

    Date

    1952

    Cote

    Dp 5396 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Conventions signées à Genève le 12 août 1949. Prisonniers...
  47. Résultat n°47

    Bulletin de l'instruction primaire = Bulletin officiel de l'instruction primaire / Département de la Marne ; Académie de Reims. Châlons-sur-MarneInspection académique1866-1973

    Date

    1866-1973

    Cote

    Delta 695/1-41

    • Contexte : Périodiques (Châlons)

    • Titre mort ou présumé mort
    • Bulletin officiel de l'instruction primaire
    • Bulletin de l'instruction primaire = Bulletin officiel...
  48. Résultat n°48

    Circulaire série B N° 11 du 24 janvier 1942 / Secrétariat d'État aux Communications, Direction des routes, 2e bureau, Secrétariat d'État à la production industrielle, Direction des Industries mécaniques et électriques. Paris (Imp. Lang, Blanchong et Cie)1942

    Date

    1942

    Cote

    R Hp 10277

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Ouvrages et Plaquettes (Reims)
    • Circulaire série B N° 11 du 24 janvier 1942 / Secrétariat...
  49. Résultat n°49

    Liste officielle des prisonniers de guerre français : d'après les renseignements fournis par l'autorité militaire allemande : nom, date et lieu de naissance, unité / Centre national d'information sur les prisonniers de guerre. ParisCentre national d'information sur les prisonniers de guerre1940-1941

    Date

    1940-1941

    Cote

    Delta 1847/1-3

    • Contexte : Périodiques (Châlons)

    • Titre mort ou présumé mort
    • Liste officielle des prisonniers français
    • Liste officielle des prisonniers de guerre français :...
  50. Résultat n°50

    Loi du 3 janvier 1924 et autres textes relatifs à l'organisation et au fonctionnement des chambres d'agriculture régionales et départementales

    Date de publication

    1932

    Date

    1932

    Cote

    Dp 5783 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Loi du 3 janvier 1924 et autres textes relatifs à l'organisation...
  51. Résultat n°51

    Code de la construction et de l'habitation (complément) (décret N 78-1307 du 29 décembre 1978)

    Date de publication

    1979

    Date

    1979

    Cote

    Dp 5928 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Code de la construction et de l'habitation (complément)...
  52. Résultat n°52

    Journal Officiel des Communautés européennes. LuxembourgOffice des publications officielles des communautés européennes1990-1998

    Date

    1990-1998

    Cote

    Delta 3217/1-170

    • Contexte : Périodiques (Châlons)

    • Titre mort ou présumé mort
    • Journal officiel : bulletin des Communautés européennes
    • Journal Officiel des Communautés européennes. LuxembourgOffice...
  53. Résultat n°53

    Loi du 5 avril 1910 sur les retraites ouvrières et paysannes. Notice à l'usage des assurés / République française, Ministère du Travail et de la Prévoyance sociale

    Date de publication

    1911

    Date

    1911

    Cote

    R Hp 10588

    • Contexte : Bibliothèque historique

    • Fonds Histoire : R H bib - R Hp
    • Loi du 5 avril 1910 sur les retraites ouvrières et...
  54. Résultat n°54

    Cahiers de statistique agricole de la région de Champagne-Ardenne. / Ministère de l'agriculture, Région de Champagne-Ardenne. Service régional de statistique agricole. Châlons-sur-MarneService régional de statistique agricole1966-1973

    Date

    1966-1973

    Cote

    Delta 1610/1

    • Contexte : Périodiques (Châlons)

    • Titre mort ou présumé mort
    • Cahiers de statistique agricole de la région de Champagne-Ardenne
    • Cahiers de statistique agricole de la région de Champagne-Ardenne....
  55. Résultat n°55

    Jeunes gens de la classe recensée voici le Memento du Service national Service actif / Ministère des armées, Service central du recrutement. ParisImprimerie nationale1966

    Date

    1966

    Cote

    R Hp 10338

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Ouvrages et Plaquettes (Reims)
    • Jeunes gens de la classe recensée voici le Memento...
  56. Résultat n°56

    Incorporation du contingent en 1954 (première fraction) / Journal officiel de la république française. Imprimerie des journaux officiels1954 Textes d'intérêt général

    Date

    1954

    Cote

    R Hp 10308

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Ouvrages et Plaquettes (Reims)
    • Incorporation du contingent en 1954 (première fraction)...
  57. Résultat n°57

    Police sanitaire des animaux. Extraits des lois des 21 juin 1898, 30 mai 1899 et 30 décembre 1903, décret du 6 octobre 1904, circulaires des 5 janvier 1904 et 17 janvier 1905 / République française. ParisNancyImprimerie et librairie administratives Berger-Levrault et Cie1905

    Date

    1905

    Cote

    Hp 10244

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Plaquettes (Châlons-en-Champagne)
    • Police sanitaire des animaux. Extraits des lois des...
  58. Résultat n°58

    Code de l'Urbanisme : Arrêtés règlementaires (décret n 77-38 du 3 janvier 1977)

    Date de publication

    1977

    Date

    1977

    Cote

    Dp 5913 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Code de l'Urbanisme : Arrêtés règlementaires (décret...
  59. Résultat n°59

    Instruction adressée par ordre du roi à l'assemblée du département de l'Yonne

    Date de publication

    1790

    Auteur

    Louis XVI (1754-1793 ; roi de France)

    Date

    1790

    Cote

    Hp 17669

    • Contexte : Bibliothèque historique

    • Fonds Histoire : H bib - Hp
    • Instruction adressée par ordre du roi à l'assemblée...
  60. Résultat n°60

    Instruction du 20 décembre 1910 sur les opérations du dénombrement de la population suivie du Décret du 12 Décembre 1910. Chalons-sur-MarneUnion Républicaine1911

    Date

    1911

    Cote

    R Hp 10275

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Ouvrages et Plaquettes (Reims)
    • Instruction du 20 décembre 1910 sur les opérations...
  61. Résultat n°61

    Code des marchés publics. Modification de l'instruction d'application du code. (Instruction du 7 mars 1980)

    Date de publication

    1980

    Date

    1980

    Cote

    Dp 5939 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Code des marchés publics. Modification de l'instruction...
  62. Résultat n°62

    Législation de la guerre de 1914 : lois, décrets, arrêtés ministériels et circulaires ministériels. ParisLibrairie de la Société du Recueil Sirey1914-1929

    Date

    1914-1929

    Cote

    Delta 2239/1-18

    • Contexte : Périodiques (Châlons)

    • Titre mort ou présumé mort
    • Législation de la guerre de 1914 : lois, décrets, arrêtés...
    • Législation de la guerre de 1914 : lois, décrets, arrêtés...
  63. Résultat n°63

    Code des douanes. Législation applicable au 1er mai 1952 / Ministère des Finances et des affaires économiques.

    Date de publication

    1952

    Date

    1952

    Cote

    Dp 5397 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Code des douanes. Législation applicable au 1er mai...
  64. Résultat n°64

    Analyse des voeux des Conseils généraux de département. ParisP. Dupont1840-1850

    Date

    1840-1850

    Cote

    Delta 1141/1-9

    • Contexte : Périodiques (Châlons)

    • Titre mort ou présumé mort
    • Analyse des vœux des conseils généraux des départements...
    • Analyse des voeux des Conseils généraux de département. ParisP....
  65. Résultat n°65

    Code du patrimoine : partie législative / [publié par la] CSC, Commission supérieure de codification. ParisDirection des journaux officiels2009 "législation et réglementation"

    Date

    2009

    Cote

    H bib 5437

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
    • Code du patrimoine : partie législative / [publié par...
  66. Résultat n°66

    Circulaires, instructions et autres actes émanés du ministère de l'intérieur. ParisImprimerie royale1790-1839

    Date

    1790-1839

    Cote

    Delta 956/1-11

    • Contexte : Périodiques (Châlons)

    • Titre mort ou présumé mort
    • Circulaires, instructions et autres actes émanés du...
    • Circulaires, instructions et autres actes émanés du...
  67. Résultat n°67

    Décret du 13 août 1925 portant réorganisation des corps de sapeurs-pompiers. NancyParisStrasbourgBerger-Levrault1925

    Date

    1925

    Cote

    R Hp 10256

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Ouvrages et Plaquettes (Reims)
    • Décret du 13 août 1925 portant réorganisation des corps...
  68. Résultat n°68

    Bulletin administratif de l'instruction publique. ParisMinistère de l'instruction publique et des cultes1814-1932

    Date

    1814-1932

    Cote

    Delta 1142/1-165

    • Contexte : Périodiques (Châlons)

    • Titre mort ou présumé mort
    • Bulletin administratif de l'instruction publique
    • Bulletin administratif de l'instruction publique. ParisMinistère...
  69. Résultat n°69

    Code de la sécurité sociale

    Date de publication

    1956

    Date

    1956

    Cote

    D bib 836 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Code de la sécurité sociale
  70. Résultat n°70

    Code rural

    Date de publication

    1955

    Date

    1955

    Cote

    D bib 626 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Code rural
  71. Résultat n°71

    L'Ecole des communes ou Bulletin des lois et ordonnances développées... à l'usage des mairesParis1868-1879

    Date

    1868-1879

    Cote

    Delta 2197/1-3

    • Contexte : Périodiques (Châlons)

    • Titre mort ou présumé mort
    • École des communes (L')
    • L'Ecole des communes ou Bulletin des lois et ordonnances...
  72. Résultat n°72

    Ministère de l'instruction publique. Règlement et instruction sur l'administration et la comptabilité des écoles normales primaires d'instituteurs et d'institutrices. - ParisImp. nationale1890

    Date

    1890

    Cote

    R H bib 11715

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Ouvrages et Plaquettes (Reims)
    • Ministère de l'instruction publique. Règlement et instruction...
  73. Résultat n°73

    Bulletin de liaison de la Direction du Patrimoine / Direction du patrimoine. ParisMinistère de la culture1982-1987

    Date

    1982-1987

    Cote

    Delta 1457/1

    • Contexte : Périodiques (Châlons)

    • Titre mort ou présumé mort
    • Bulletin de liaison de la Direction du Patrimoine
    • Bulletin de liaison de la Direction du Patrimoine /...
  74. Résultat n°74

    Rapport sommaire fait au nom de la 25è commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de M. L. Roquet tendant à la réunion du Sénat et de la Chambre des députés dans le même palais ou dans les palais contigus

    Date de publication

    [1885]

    Auteur

    Courmeaux, Eugène

    Date

    [1885]

    Cote

    Hp 15287 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Rapport sommaire fait au nom de la 25è commission d'initiative...
  75. Résultat n°75

    Rapport et compte-rendu des opérations / Caisse d'épargne et de prévoyance de Châlons-sur-Marne. SézanneImp. Michaux1886-1964

    Date

    1886-1964

    Cote

    Delta 2389/1

    • Contexte : Périodiques (Châlons)

    • Titre mort ou présumé mort
    • Caisse d'épargne et de prévoyance de Châlons-sur-Marne
    • Rapport et compte-rendu des opérations / Caisse d'épargne...
  76. Résultat n°76

    Fonds national de solidarité (circulaire du 25 février 1957) / Journal officiel de la République française. ParisImprimerie des Journaux officiels1957

    Date

    1957

    Cote

    R Hp 10341

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Ouvrages et Plaquettes (Reims)
    • Fonds national de solidarité (circulaire du 25 février...
  77. Résultat n°77

    Code général des impôts. Incorporation de divers textes (décrets et arrêté du 18 octobre 1977)

    Date de publication

    1977

    Date

    1977

    Cote

    Dp 5921 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Code général des impôts. Incorporation de divers textes...
  78. Résultat n°78

    Bulletin officiel / Publication du Ministère de la Culture, de la Communication, des Grands Travaux et du Bicentenaire. Paris1982-1989

    Date

    1982-1989

    Cote

    R Delta 19/1-2

    • Contexte : Périodiques (Reims)

    • Périodique disparu
    • Bulletin officiel du ministère de la Culture et de...
    • Bulletin officiel / Publication du Ministère de la...
  79. Résultat n°79

    Recueil de documentation / Comité d'organisation de l'industrie et du commerce de l'automobile. Paris1942-1945

    Date

    1942-1945

    Cote

    Delta 1814/1

    • Contexte : Périodiques (Châlons)

    • Titre mort ou présumé mort
    • Recueil de documentation : comité d'organisation de...
    • Recueil de documentation / Comité d'organisation de...
  80. Résultat n°80

    Procès-verbal des délibérations : séances des... / Comité économique et social. Région Champagne-Ardenne. Châlons-sur-MarneComité économique et social1967-1996

    Date

    1967-1996

    Cote

    Delta 2893/1

    • Contexte : Périodiques (Châlons)

    • Titre mort ou présumé mort
    • Comité économique et social - Région Champagne-Ardenne...
    • Procès-verbal des délibérations : séances des... /...