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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    De la Propriété des noms et des titres : origine des noms et des titres, procédure des changements de noms, protection de la propriété des noms et des titres, du nom commercial / par J.-A. Lallier. ParisA. Giard1890

    Date

    1890

    Cote

    H bib 6537

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
    • De la Propriété des noms et des titres : origine des...
  2. Résultat n°2

    [Exposition. Paris, Archives de Paris. 1993] Objets 1890-1910 : dessins et modèles de fabrique déposés à Paris / [catalogue par Christiane Filloles-Allex, Brigitte Lainé, Michèle Rousset]. ParisArchives de Paris1993

    Date

    1993

    Cote

    H bib 5227

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
    • [Exposition. Paris, Archives de Paris. 1993] Objets...
  3. Résultat n°3

    1914-1916. La propriété industrielle et la guerre. Textes officiels...

    Date de publication

    1917

    Auteur

    Lainel, Georges

    Date

    1917

    Cote

    D bib 924 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • 1914-1916. La propriété industrielle et la guerre....
  4. Résultat n°4

    Les lois sur les brevets d'invention et marques de fabrique des principaux pays et la procédure allemande en matière de contestations relatives aux brevets d'invention, aux modèles d'usage et aux marques de fabrique / par Guillaume Pataky

    Date de publication

    1907

    Auteur

    Pataky, Guillaume

    Date

    1907

    Cote

    H bib 2329 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Les lois sur les brevets d'invention et marques de...
  5. Résultat n°5

    Instructions concernant le dépôt des brevets.

    Date

    1924-1938

    Cote

    2 Z 375, 2 Z 664 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

    • Administration générale et économie
    • Industrie
    • Brevets d'invention
    • Instructions concernant le dépôt des brevets.
  6. Résultat n°6

    Das Patentgesetz vom 7. April 1891 / erl. von H. Robolski

    Date de publication

    1908

    Auteur

    Robolski, Heinrich

    Date

    1908

    Cote

    D bib 1009 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Das Patentgesetz vom 7. April 1891 / erl. von H. Robolski
  7. Résultat n°7

    Traité des brevets d'invention / par Augustin-Charles Renouard

    Date de publication

    1844

    Auteur

    Renouard, Augustin-Charles

    Date

    1844

    Cote

    H bib 2336 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Traité des brevets d'invention / par Augustin-Charles...
  8. Résultat n°8

    Aux sources de la propriété industrielle : guide des archives de l'INPI / Institut national de la propriété industrielle. ParisINPI2002

    Date

    2002

    Cote

    H bib 5034

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
    • Aux sources de la propriété industrielle : guide des...
  9. Résultat n°9

    De la Convention internationale pour la protection de la propriété industrielle, conclue à Paris entre divers États, le 20 mars 1883, et des modifications urgentes à apporter à la loi du 5 juillet 1844, ainsi qu'à diverses pratiques administratives en matière de brevets d'invention, par Albert Cahen,... et L. Lyon-Caen,...

    Date de publication

    [1885]

    Auteur

    Cahen, Albert

    Date

    [1885]

    Cote

    SA 15124 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • De la Convention internationale pour la protection...
  10. Résultat n°10

    Conservatoire national des Arts et Métiers. Office national de la propriété industrielle. Index destiné à faciliter les recherches dans le catalogue des Brevets d'invention

    Date de publication

    [1904]

    Date

    [1904]

    Cote

    Dp 15469 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Conservatoire national des Arts et Métiers. Office...
  11. Résultat n°11

    Aux sources de la propriété industrielle : guide des archives de l'INPI / Gérard Emptoz ; Valérie Marchal. ParisINPI2002

    Date

    2002

    Cote

    R H bib 5034

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Ouvrages et Plaquettes (Reims)
    • Aux sources de la propriété industrielle : guide des...
  12. Résultat n°12

    Manuel des inventeurs et des brevetés

    Date de publication

    1837

    Auteur

    Perpigna, Antoine

    Date

    1837

    Cote

    H bib 2221 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Manuel des inventeurs et des brevetés
  13. Résultat n°13

    Inventions et brevets d'Adolphe Jacquesson / par le Club Fagniérot Sports et Loisirs

    Date

    1991

    Cote

    Delta 3053/3

    • Contexte : Articles dépouillés (base 2)

    • Folklore de Champagne
    • Inventions et brevets d'Adolphe Jacquesson / par le...
  14. Résultat n°14

    Dictionnaire de la propriété industrielle, artistique et littéraire

    Date de publication

    1887

    Auteur

    Martin Saint-Léon, Paul-Stanislas

    Date

    1887

    Cote

    D bib 584 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Dictionnaire de la propriété industrielle, artistique...
  15. Résultat n°15

    La législation française sur les brevets d'invention et les marques de fabrique et de commerce

    Date de publication

    1939

    Auteur

    Armengaud, André

    Date

    1939

    Cote

    D bib 10002 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • La législation française sur les brevets d'invention...
  16. Résultat n°16

    Traité des brevets d'invention, de perfectionnement et d'importation ; suivi d'un appendice contenant le texte des bois et règlemens rendus en France ; un précis de la législation anglaise ; les bois des États-Unis de l'Amérique septentrionale et des Cortès d'Espagne / par Augustin-Charles Renouard

    Date de publication

    1825

    Auteur

    Renouard, Augustin-Charles

    Date

    1825

    Cote

    H bib 2255 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Traité des brevets d'invention, de perfectionnement...