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Résultat n°1

Futaille, invention du bondon alimentaire à chapiteau intermittant par Godart-Vasseur, à Reims.

Date

XIXe siècle

Cote

J 4962

Résultat n°2

De la Propriété des noms et des titres : origine des noms et des titres, procédure des changements de noms, protection de la propriété des noms et des titres, du nom commercial / par J.-A. Lallier. ParisA. Giard1890

Date

1890

Cote

H bib 6537

Résultat n°3

[Exposition. Paris, Archives de Paris. 1993] Objets 1890-1910 : dessins et modèles de fabrique déposés à Paris / [catalogue par Christiane Filloles-Allex, Brigitte Lainé, Michèle Rousset]. ParisArchives de Paris1993

Date

1993

Cote

H bib 5227

Résultat n°4

1914-1916. La propriété industrielle et la guerre. Textes officiels...

Date

1917

Cote

D bib 924 (Cote intellectuelle)

Résultat n°5

Les lois sur les brevets d'invention et marques de fabrique des principaux pays et la procédure allemande en matière de contestations relatives aux brevets d'invention, aux modèles d'usage et aux marques de fabrique / par Guillaume Pataky

Date

1907

Cote

H bib 2329 (Cote intellectuelle)

Résultat n°6

Instructions concernant le dépôt des brevets.

Date

1924-1938

Cote

2 Z 375, 2 Z 664 (Ancienne cote)

Résultat n°7

Das Patentgesetz vom 7. April 1891 / erl. von H. Robolski

Date

1908

Cote

D bib 1009 (Cote intellectuelle)

Résultat n°8

Traité des brevets d'invention / par Augustin-Charles Renouard

Date

1844

Cote

H bib 2336 (Cote intellectuelle)

Résultat n°9

Aux sources de la propriété industrielle : guide des archives de l'INPI / Institut national de la propriété industrielle. ParisINPI2002

Date

2002

Cote

H bib 5034

Résultat n°10

De la Convention internationale pour la protection de la propriété industrielle, conclue à Paris entre divers États, le 20 mars 1883, et des modifications urgentes à apporter à la loi du 5 juillet 1844, ainsi qu'à diverses pratiques administratives en matière de brevets d'invention, par Albert Cahen,... et L. Lyon-Caen,...

Date

[1885]

Cote

SA 15124 (Cote intellectuelle)

Résultat n°11

Conservatoire national des Arts et Métiers. Office national de la propriété industrielle. Index destiné à faciliter les recherches dans le catalogue des Brevets d'invention

Date

[1904]

Cote

Dp 15469 (Cote intellectuelle)

Résultat n°12

Aux sources de la propriété industrielle : guide des archives de l'INPI / Gérard Emptoz ; Valérie Marchal. ParisINPI2002

Date

2002

Cote

R H bib 5034

Résultat n°13

Manuel des inventeurs et des brevetés

Date

1837

Cote

H bib 2221 (Cote intellectuelle)

Résultat n°14

Inventions et brevets d'Adolphe Jacquesson / par le Club Fagniérot Sports et Loisirs

Date

1991

Cote

Delta 3053/3

Résultat n°15

Les Brevets d'inventions sous la Troisième République, protection et contrefaçon dans le département de la Marne (1871-1939) / Camille Jacquelinet 2025

Date

2025

Cote

Ch 10210/412

Résultat n°16

Dictionnaire de la propriété industrielle, artistique et littéraire

Date

1887

Cote

D bib 584 (Cote intellectuelle)

Résultat n°17

La législation française sur les brevets d'invention et les marques de fabrique et de commerce

Date

1939

Cote

D bib 10002 (Cote intellectuelle)

Résultat n°18

Traité des brevets d'invention, de perfectionnement et d'importation ; suivi d'un appendice contenant le texte des bois et règlemens rendus en France ; un précis de la législation anglaise ; les bois des États-Unis de l'Amérique septentrionale et des Cortès d'Espagne / par Augustin-Charles Renouard

Date

1825

Cote

H bib 2255 (Cote intellectuelle)